Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 480
  • 284
Nom de l'inventaire
  • 1 010
  • 611
  • 260
  • 246
  • 117
Afficher plus
Producteurs
  • 96
  • 15
  • 13
  • 13
  • 11
Afficher plus
Sujets
  • 2 764
  • 2 247
  • 2 122
  • 2 020
  • 2 017
Afficher plus
Lieux
  • 423
  • 292
  • 276
  • 254
  • 254
Afficher plus
Personnes
  • 1 010
  • 1 010
  • 1 010
  • 1 010
  • 1 010
Afficher plus
Période
  • 1
  • 4
  • 27
  • 788
  • 2 032
  • 184
Typologies
  • 1 256
  • 145
  • 47
  • 46
  • 44
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

2 764 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Soucieu-en-Jarrest, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Catherine, Taluyers.
Cote
4942W/12
 Date
2014
 Lieu - Type de document
LISTE D'EMARGEMENT

  • Contexte : 4942W - Préfecture du Rhône - Élections municipales

  • Canton de Mornant.
  • Soucieu-en-Jarrest, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie,...
Résultat n°2
Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF).

1 media

Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF).
Cote
4888W29
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF).
Résultat n°3
Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse des artisans (AVA) de Lyon, caisse de retraite vieillesse des commerçants et industriels (ORGANIC) Rhône-Loire.

1 media

Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse des artisans (AVA) de Lyon, caisse de retraite vieillesse des commerçants et industriels (ORGANIC) Rhône-Loire.
Cote
4888W28
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Caisses de retraite. Caisse d'assurance vieillesse...
Résultat n°4
2009 et 2010. Fusion des tribunaux de commerce de Tarare et Villefranche-sur-Saône.

1 media

2009 et 2010. Fusion des tribunaux de commerce de Tarare et Villefranche-sur-Saône.
Cote
4888W27
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Tribunaux de commerce.
  • 2009 et 2010. Fusion des tribunaux de commerce de Tarare...
Résultat n°5
2007-2008.

1 media

2007-2008.
Cote
4888W26
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Tribunaux de commerce.
  • 2007-2008.
Résultat n°6
2006.

1 media

2006.
Cote
4888W25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Tribunaux de commerce.
  • 2006.
Résultat n°7
2005.

1 media

2005.
Cote
4888W24
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Tribunaux de commerce.
  • 2005.
Résultat n°8
Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.

1 media

Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.
Cote
4888W23
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
  • Elections de 2004.
  • Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec...
Résultat n°9
Candidatures, membres délégués consulaires.

1 media

Candidatures, membres délégués consulaires.
Cote
4888W22
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
  • Elections de 2004.
  • Candidatures, membres délégués consulaires.
Résultat n°10
Elections de 1997.

1 media

Elections de 1997.
Cote
4888W21
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
  • Elections de 1997.
Résultat n°11
Elections de 2005.

1 media

Elections de 2005.
Cote
4888W20
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre des métiers.
  • Elections de 2005.
Résultat n°12
Elections de 1992, 1995, 1999.

1 media

Elections de 1992, 1995, 1999.
Cote
4888W19
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre des métiers.
  • Elections de 1992, 1995, 1999.
Résultat n°13
Procès-verbal du second tour. Résultats.

1 media

Procès-verbal du second tour. Résultats.
Cote
4888W18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections cantonales.
  • Election cantonale partielle de Villeurbanne Centre.
  • Procès-verbal du second tour. Résultats.
Résultat n°14
Procès-verbal du premier tour.

1 media

Procès-verbal du premier tour.
Cote
4888W17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections cantonales.
  • Election cantonale partielle de Villeurbanne Centre.
  • Procès-verbal du premier tour.
Résultat n°15
Dossier de préparation.

1 media

Dossier de préparation.
Cote
4888W16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections cantonales.
  • Election cantonale partielle de Villeurbanne Centre.
  • Dossier de préparation.
Résultat n°16
Cantonales de 2001.

1 media

Cantonales de 2001.
Cote
4888W15
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections cantonales.
  • Cantonales de 2001.
Résultat n°17
Second tour.

1 media

Second tour.
Cote
4888W14
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections régionales.
  • Second tour.
Résultat n°18
Premier tour.

1 media

Premier tour.
Cote
4888W13
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections locales.
  • Elections régionales.
  • Premier tour.
Résultat n°19
Législatives partielles dans la 11e circonscription du Rhône.

1 media

Législatives partielles dans la 11e circonscription du Rhône.
Cote
4888W12
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Législatives partielles dans la 11e circonscription...
Résultat n°20
9e à 14e circonscriptions.

1 media

9e à 14e circonscriptions.
Cote
4888W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections nationales.
  • Législatives de 2007.
  • Candidatures.
  • 9e à 14e circonscriptions.