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1 041 résultats

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  1. Résultat n°1

    Du 3 au 13 mai 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6218W/7

    • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

    • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
    • 2011.
    • Du 3 au 13 mai 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Pôle social

  2. Résultat n°2
    Pe-Po.

    1 media

    Pe-Po.

    Date

    1958-1969

    Cote

    5469W295

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1955.
    • Pe-Po.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  3. Résultat n°3
    A.

    1 media

    A.

    Date

    1946-1957

    Cote

    5469W125

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1943.
    • A.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  4. Résultat n°4
    N-W.

    1 media

    N-W.

    Date

    1943-1950

    Cote

    5469W90

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1936.
    • N-W.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  5. Résultat n°5

    du n9801696 au n2405784.

    Date

    1995-2008

    Cote

    4972W/423

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9801696 au n2405784.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  6. Résultat n°6

    Du 23 novembre au 2 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6218W/19

    • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

    • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
    • 2011.
    • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Pôle social

  7. Résultat n°7
    Bilans d'activité, statistiques.

    1 media

    Bilans d'activité, statistiques.

    Date

    1998

    Cote

    4814W5

    • Contexte : 4814W - Département du Rhône - Prévention, statistiques...

    • Bus info santé.
    • Bilans d'activité, statistiques.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Direction Sante et PMI

  8. Résultat n°8
    C-Gi.

    1 media

    C-Gi.

    Date

    1943-1951

    Cote

    5469W92

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1937.
    • C-Gi.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  9. Résultat n°9
    Pe-Pr.

    1 media

    Pe-Pr.

    Date

    1959-1970

    Cote

    5469W307

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1956.
    • Pe-Pr.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  10. Résultat n°10
    Du-F.

    1 media

    Du-F.

    Date

    1948-1959

    Cote

    5469W151

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1945.
    • Du-F.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  11. Résultat n°11
    G-N.

    1 media

    G-N.

    Date

    1974-1985

    Cote

    5469W378

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1968.
    • G-N.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  12. Résultat n°12

    du n8107302 au n8107170.

    Date

    1981-2005

    Cote

    4972W/167

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8107302 au n8107170.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  13. Résultat n°13

    Du 3 au 19 janvier 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6218W/1

    • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

    • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
    • 2011.
    • Du 3 au 19 janvier 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Pôle social

  14. Résultat n°14

    du n9502702 au n9500799.

    Date

    1995-2007

    Cote

    4972W/281

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9502702 au n9500799.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  15. Résultat n°15
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1943-1954

    Cote

    5469W104

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1939.
    • Q-Z.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  16. Résultat n°16

    du n9902000 au n9800084.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4972W/302

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9902000 au n9800084.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  17. Résultat n°17
    T-Vac.

    1 media

    T-Vac.

    Date

    1959-1970

    Cote

    5469W311

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1956.
    • T-Vac.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  18. Résultat n°18

    du n8300201 au 8302121.

    Date

    1983-2001

    Cote

    4972W/44

    • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8300201 au 8302121.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  19. Résultat n°19
    A-F.

    1 media

    A-F.

    Date

    1972-1983

    Cote

    5469W375

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1967.
    • A-F.

    Producteur :

    La Maison des enfants

  20. Résultat n°20
    Sar-U.

    1 media

    Sar-U.

    Date

    1958-1969

    Cote

    5469W297

    • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

    • Suivi des enfants.
    • Suivi individuel.
    • Suivi médico-social.
    • Dossiers individuels.
    • Maison des enfants.
    • 1955.
    • Sar-U.

    Producteur :

    La Maison des enfants