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518 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Titres personnels.

    1 media

    Titres personnels.

    Date

    1651-1830

    Cote

    5J6

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Familles alliées.
    • Famille Debrost.
    • Titres personnels.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  2. Résultat n°2
    Autres successions.

    1 media

    Autres successions.

    Date

    XVIIIe

    Cote

    87J5

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Nicolas Desportes et Anne Romier
    • Successions.
    • Autres successions.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  3. Résultat n°3
    Antoinette Desportes.

    1 media

    Antoinette Desportes.

    Date

    1716

    Cote

    87J3

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Nicolas Desportes et Anne Romier
    • Successions.
    • Succession de Claude Desportes.
    • Antoinette Desportes.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  4. Résultat n°4
    Nicolas Desportes.

    1 media

    Nicolas Desportes.

    Date

    1724-1739

    Cote

    87J4

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Nicolas Desportes et Anne Romier
    • Successions.
    • Succession de Claude Desportes.
    • Nicolas Desportes.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  5. Résultat n°5
    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    1 media

    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    Date

    1790-1969

    Cote

    3Q

    • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  6. Résultat n°6
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    Mars-mai 1970.

    1 media

    Mars-mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W131

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mars-mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    Septembre-décembre 1970.

    1 media

    Septembre-décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W134

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Septembre-décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1970

    Cote

    2957W177

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    1er juillet-30 septembre 1970.

    1 media

    1er juillet-30 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W3

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-30 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    D-L.

    1 media

    D-L.

    Date

    1970

    Cote

    2957W178

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • D-L.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    n° 1-286.

    1 media

    n° 1-286.

    Cote

    4075W2

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1970.
    • n° 1-286.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  14. Résultat n°14
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1970

    Cote

    2957W246

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    n° 1174-1599.

    1 media

    n° 1174-1599.

    Date

    1970

    Cote

    4075W6

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1970.
    • n° 1174-1599.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  16. Résultat n°16
    n° 865-1173.

    1 media

    n° 865-1173.

    Date

    1970

    Cote

    4075W5

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1970.
    • n° 865-1173.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  17. Résultat n°17
    n° 591-864.

    1 media

    n° 591-864.

    Date

    1970

    Cote

    4075W4

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1970.
    • n° 591-864.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  18. Résultat n°18
    1er octobre-30 décembre 1970.

    1 media

    1er octobre-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W4

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er octobre-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    5 mai-23 juin 1970.

    1 media

    5 mai-23 juin 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W87

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 5 mai-23 juin 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    H-M.

    1 media

    H-M.

    Date

    1970

    Cote

    2957W248

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • H-M.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône