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  • 1
    Enquête du ministère.

    1 media

    Enquête du ministère.

    Date

    1902-1912

    Cote

    5M1

    • Contexte : Hygiène et santé publique.

    • Hygiène et salubrité.
    • Réglementation d'hygiène publique.
    • Loi du 15 février 1902.
    • Enquête du ministère.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  • 2
    Règlements sanitaires des communes du département prévus par la loi, élaboration.

    1 media

    Règlements sanitaires des communes du département prévus par la loi, élaboration.

    Date

    1904-1911

    Cote

    5M2

    • Contexte : Hygiène et santé publique.

    • Hygiène et salubrité.
    • Réglementation d'hygiène publique.
    • Loi du 15 février 1902.
    • Règlements sanitaires des communes du département prévus...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  • 3
    Réglementation générale.

    1 media

    Réglementation générale.

    Date

    1916-1920

    Cote

    5M3

    • Contexte : Hygiène et santé publique.

    • Hygiène et salubrité.
    • Réglementation d'hygiène publique.
    • Réglementation et protection des personnes civiles...
    • Réglementation de la consommation du gaz et de l'électricité.
    • Réglementation générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  • 4
    Dérogation.

    1 media

    Dérogation.

    Date

    1917-1920

    Cote

    5M4

    • Contexte : Hygiène et santé publique.

    • Hygiène et salubrité.
    • Réglementation d'hygiène publique.
    • Réglementation et protection des personnes civiles...
    • Réglementation de la consommation du gaz et de l'électricité.
    • Dérogation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  • 5
    Débits de boissons, fermeture.

    1 media

    Débits de boissons, fermeture.

    Date

    1917-1919

    Cote

    5M8

    • Contexte : Hygiène et santé publique.

    • Hygiène et salubrité.
    • Réglementation d'hygiène publique.
    • Réglementation et protection des personnes civiles...
    • Réglementation de la consommation du gaz et de l'électricité.
    • Débits de boissons, fermeture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  • 6
    Hôtels et restauration, fixation du prix des repas et des heures de consommation : affiche.

    1 media

    Hôtels et restauration, fixation du prix des repas et des heures de consommation : affiche.

    Date

    1918

    Cote

    5M10/1

    • Contexte : Hygiène et santé publique.

    • Hygiène et salubrité.
    • Réglementation d'hygiène publique.
    • Réglementation et protection des personnes civiles...
    • Alimentation, ravitaillement et rationnement.
    • Hôtels et restauration, fixation du prix des repas...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  • 7
    Réglementation sur la consommation et la vente des denrées alimentaires

    1 media

    Réglementation sur la consommation et la vente des denrées alimentaires

    Date

    1917-1918

    Cote

    5M10

    • Contexte : Hygiène et santé publique.

    • Hygiène et salubrité.
    • Réglementation d'hygiène publique.
    • Réglementation et protection des personnes civiles...
    • Alimentation, ravitaillement et rationnement.
    • Réglementation sur la consommation et la vente des...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  • 8
    Médecins

    1 media

    Médecins

    Date

    1802-1908, 1802-1908

    Cote

    5M35

    • Contexte : Hygiène et santé publique.

    • Hygiène et salubrité.
    • Personnel médical et paramédical.
    • Médecins

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  • 9
    Ventes de fonds de pharmacies, contrôle policier

    1 media

    Ventes de fonds de pharmacies, contrôle policier

    Date

    1838-1910

    Cote

    5M46

    • Contexte : Hygiène et santé publique.

    • Hygiène et salubrité.
    • Personnel médical et paramédical.
    • Pharmaciens et pharmacies.
    • Inspection des officines et contrôle du matériel.
    • Ventes de fonds de pharmacies, contrôle policier

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  • 10
    Alimentation en eau potable, réservoirs d'eau

    1 media

    Alimentation en eau potable, réservoirs d'eau

    Date

    1852-1937

    Cote

    5M103

    • Contexte : Hygiène et santé publique.

    • Hygiène et salubrité.
    • Insalubrité, mesures d'hygiène et surveillance sanitaire...
    • Plaintes et réclamations.
    • Plaintes et réclamations, instruction.
    • Alimentation en eau potable, réservoirs d'eau

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau