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  1. Résultat n°1
    Espace Double mixte.

    1 media

    Espace Double mixte.

    Date

    2001-2002

    Cote

    6189W362

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Espace Double mixte.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    6189W178

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Palais des congrès - salle 3000.
    • Contrôle des entreprises.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Temps de travail.

    1 media

    Temps de travail.

    Date

    2005

    Cote

    6189W177

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Palais des congrès - salle 3000.
    • Contrôle des entreprises.
    • Temps de travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    1 media

    Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W176

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Palais des congrès - salle 3000.
    • Contrôle des entreprises.
    • Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W175

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Palais des congrès - salle 3000.
    • Contrôle des entreprises.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Main d'œuvre illégale.

    1 media

    Main d'œuvre illégale.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W174

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Palais des congrès - salle 3000.
    • Contrôle des entreprises.
    • Main d'œuvre illégale.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    2004-2005.

    1 media

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W173

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Palais des congrès - salle 3000.
    • Contrôle des entreprises.
    • Plan particuliers de sécurité et de protection de la...
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    6189W172

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Palais des congrès - salle 3000.
    • Contrôle des entreprises.
    • Plan particuliers de sécurité et de protection de la...
    • 2003.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    2002-2006

    Cote

    6189W171

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Palais des congrès - salle 3000.
    • Généralités.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Bureaux amont.

    1 media

    Bureaux amont.

    Date

    2002-2007

    Cote

    6189W170

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Bureaux amont.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Pavillons des serres et des arts.

    1 media

    Pavillons des serres et des arts.

    Date

    2002-2004

    Cote

    6189W169

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Pavillons des serres et des arts.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12
    Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.

    1 media

    Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.

    Date

    1999

    Cote

    6007W/202

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Anse, réhabilitation de l'ancienne gendarmerie.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  13. Résultat n°13
    Maison forestière de Vauxrenard, travaux de désamiantage.

    1 media

    Maison forestière de Vauxrenard, travaux de désamiantage.

    Date

    2010-2011

    Cote

    6007W/201

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Maison forestière de Vauxrenard, travaux de désamiantage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  14. Résultat n°14
    Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique pour la sécurisation.

    1 media

    Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique pour la sécurisation.

    Date

    2013-2016

    Cote

    6007W/200

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  15. Résultat n°15
    Travaux (sanitaires et point vélo).

    1 media

    Travaux (sanitaires et point vélo).

    Date

    2006

    Cote

    6007W/199

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Voie verte, équipements.
    • Travaux (sanitaires et point vélo).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  16. Résultat n°16
    Dossier 4/4.

    1 media

    Dossier 4/4.

    Date

    2004

    Cote

    6007W/198

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Voie verte, équipements.
    • Plans de récolement.
    • Dossier 4/4.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  17. Résultat n°17
    Dossier 3/4.

    1 media

    Dossier 3/4.

    Date

    2004

    Cote

    6007W/197

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Voie verte, équipements.
    • Plans de récolement.
    • Dossier 3/4.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  18. Résultat n°18
    Dossier 2/4.

    1 media

    Dossier 2/4.

    Date

    2004

    Cote

    6007W/196

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Voie verte, équipements.
    • Plans de récolement.
    • Dossier 2/4.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  19. Résultat n°19
    Dossier 1/4.

    1 media

    Dossier 1/4.

    Date

    2004

    Cote

    6007W/195

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Voie verte, équipements.
    • Plans de récolement.
    • Dossier 1/4.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

  20. Résultat n°20
    Dossier 3/3.

    1 media

    Dossier 3/3.

    Date

    2002-2012

    Cote

    6007W/194

    • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

    • Autres bâtiments départementaux.
    • Maisons du Rhône.
    • Bois d'Oingt.
    • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
    • Dossier 3/3.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine