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  1. Résultat n°1
    Assemblées générales.

    1 media

    Assemblées générales.

    Date

    1992-2016

    Cote

    5509W/7

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Assemblées générales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  2. Résultat n°2
    Actions.

    1 media

    Actions.

    Date

    2003-2015

    Cote

    5509W/12

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Communication.
    • Actions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  3. Résultat n°3
    Organisation inter-associations.

    1 media

    Organisation inter-associations.

    Date

    1994-2014

    Cote

    5509W/8

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Organisation inter-associations.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  4. Résultat n°4
    Ressources humaines.

    1 media

    Ressources humaines.

    Date

    1994-2014

    Cote

    5509W/9

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Ressources humaines.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  5. Résultat n°5
    2008-2014.

    1 media

    2008-2014.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5509W/11

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Rapports d'activité.
    • 2008-2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  6. Résultat n°6
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1959-2013

    Cote

    5096W/2

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Police.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  7. Résultat n°7
    Gestion foncière.

    1 media

    Gestion foncière.

    Date

    1976-2013

    Cote

    5096W/3

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion foncière.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  8. Résultat n°8
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/7

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Finances.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  9. Résultat n°9
    Cours d'eau, étude et gestion.

    1 media

    Cours d'eau, étude et gestion.

    Date

    1990-2011

    Cote

    4728W 1-4728W8

    • Contexte : Cours d'eau, étude et gestion.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle aménagement, développement du territoire et environnement/Service agriculture et environnement

  10. Résultat n°10
    Solidarité.

    1 media

    Solidarité.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/6

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Solidarité.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  11. Résultat n°11
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/4

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Statistiques.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  12. Résultat n°12
    Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

    1 media

    Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

    Date

    2008-2011

    Cote

    5096W/12

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Accueil de groupes et d'événements.
    • Usage du terrain de football éclairé, autorisation....

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  13. Résultat n°13
    Direction départementale de l'équipement.

    1 media

    Direction départementale de l'équipement.

    Date

    1921-2011

    Cote

    4713W 1-4713W22

    • Contexte : Direction départementale de l'équipement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service des ressources humaines/Bureau du personnel

  14. Résultat n°14
    Inventaire des végétaux en pépinière.

    1 media

    Inventaire des végétaux en pépinière.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/5

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Inventaire des végétaux en pépinière.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  15. Résultat n°15
    Presse.

    1 media

    Presse.

    Date

    1991-2011

    Cote

    5509W/13

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Communication.
    • Presse.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  16. Résultat n°16
    Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.

    1 media

    Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.

    Date

    2004-2010

    Cote

    5096W/11

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Accueil de groupes et d'événements.
    • Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  17. Résultat n°17
    Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques sportives.

    1 media

    Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques sportives.

    Date

    2005-2009

    Cote

    5096W/10

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Accueil de groupes et d'événements.
    • Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques...

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  18. Résultat n°18
    Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.

    1 media

    Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.

    Date

    1939-2008

    Cote

    3631WM 1-3631WM971

    • Contexte : Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  19. Résultat n°19
    Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.

    1 media

    Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.

    Date

    1946-2008

    Cote

    3630WM 1-3630WM267

    • Contexte : Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  20. Résultat n°20
    Direction de l'eau, marchés publics.

    1 media

    Direction de l'eau, marchés publics.

    Date

    1970-2008

    Cote

    3627WM 1-3627WM38

    • Contexte : Direction de l'eau, marchés publics.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  21. Résultat n°21
    Direction de l'eau, finances et comptabilité.

    1 media

    Direction de l'eau, finances et comptabilité.

    Date

    1960-2007

    Cote

    3628WM 1-3628WM247

    • Contexte : Direction de l'eau, finances et comptabilité.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  22. Résultat n°22
    1992-2007.

    1 media

    1992-2007.

    Date

    1992-2007

    Cote

    5509W/10

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Rapports d'activité.
    • 1992-2007.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  23. Résultat n°23
    Direction de l'eau, études et diagnostics.

    1 media

    Direction de l'eau, études et diagnostics.

    Date

    1932-2007

    Cote

    3629WM 1-3629WM214

    • Contexte : Direction de l'eau, études et diagnostics.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  24. Résultat n°24
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4837W 1-4837W17

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)/Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  25. Résultat n°25
    Villa Vittoz : plans, projets de travaux. Aménagements paysagers RD149-RD 152 Marennes : plans de récolement. Tramway Université : plans. Terrain de la Ligue du Lyonnais de tennis, restructuration et extension. Aire d'accueil de gens du voyage de Bron, construction : délibération, notes, articles de presse, cahiers de la Gazette des communes.

    1 media

    Villa Vittoz : plans, projets de travaux. Aménagements paysagers RD149-RD 152 Marennes : plans de récolement. Tramway Université : plans. Terrain de la Ligue du Lyonnais de tennis, restructuration et extension. Aire d'accueil de gens du voyage de Bron, construction : délibération, notes, articles de presse, cahiers de la Gazette des communes.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5096W/9

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Projets d'aménagement.
    • Villa Vittoz : plans, projets de travaux. Aménagements...

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  26. Résultat n°26

    Voirie départementale.

    Date

    2002-2007

    Cote

    4405W 1-4405W88

    • Contexte : Voirie départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

  27. Résultat n°27
    Brigades vertes.

    1 media

    Brigades vertes.

    Date

    2007-2007

    Cote

    4769W 1

    • Contexte : Brigades vertes.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle aménagement, développement du territoire et environnement/Service agriculture et environnement

  28. Résultat n°28
    Fonctionnement général.

    1 media

    Fonctionnement général.

    Date

    1997-2007

    Cote

    5096W/1

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Fonctionnement général.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  29. Résultat n°29
    Brigades vertes.

    1 media

    Brigades vertes.

    Date

    2003-2006

    Cote

    4392W 1-4392W3

    • Contexte : Brigades vertes.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle aménagement, développement du territoire et environnement/Service agriculture et environnement

  30. Résultat n°30
    Dossiers civils.

    1 media

    Dossiers civils.

    Date

    2002-2006

    Cote

    4746W 1-4746W21

    • Contexte : Dossiers civils.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  31. Résultat n°31
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    1997-2006

    Cote

    5096W/13

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Communication.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  32. Résultat n°32
    Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

    1 media

    Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

    Date

    1997-2005

    Cote

    4797W 1-4797W 5

    • Contexte : Aménagement, opérations de voirie sur le territoire...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Limonest/Maison du Rhône de Limonest

  33. Résultat n°33
    Prison pour femme de Montluc.

    1 media

    Prison pour femme de Montluc.

    Date

    1959-2005

    Cote

    4495W 1-4495W191

    • Contexte : Prison pour femme de Montluc.

    Producteur :

    DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES (DISP) DE LYON/Maison d'arrêt de Montluc

  34. Résultat n°34
    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    1 media

    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Date

    1965-2005

    Cote

    4250W 1-4250W57

    • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  35. Résultat n°35
    Direction de l'eau, travaux de la subdivision nord.

    1 media

    Direction de l'eau, travaux de la subdivision nord.

    Date

    1902-2005

    Cote

    3632WM 1-3632WM352

    • Contexte : Direction de l'eau, travaux de la subdivision nord.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  36. Résultat n°36
    Accueil des étrangers.

    1 media

    Accueil des étrangers.

    Date

    1983-2005

    Cote

    4829W 1-4829W89

    • Contexte : Accueil des étrangers.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS)

  37. Résultat n°37
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1960-2004

    Cote

    4606W 1-4606W57

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  38. Résultat n°38
    Direction de l'eau, travaux de la subdivision Ouest et hydrants.

    1 media

    Direction de l'eau, travaux de la subdivision Ouest et hydrants.

    Date

    1929-2003

    Cote

    3633WM 1-3633WM18

    • Contexte : Direction de l'eau, travaux de la subdivision Ouest...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  39. Résultat n°39
    Ouvrages d'art.

    1 media

    Ouvrages d'art.

    Date

    1968-2003

    Cote

    4827W 1-4827W14

    • Contexte : Ouvrages d'art.

    Producteur :

    DIRECTION INTERREGIONALE DES ROUTES/Ouvrages d'art

  40. Résultat n°40
    Réseau routier.

    1 media

    Réseau routier.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3806W 1-3806W30

    • Contexte : Réseau routier.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Commission particulière du débat public