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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plan d'assemblage et plans généraux en 32 planches reliées des égouts et canalisations de la ville de Lyon.

    2 lots 33 medias

    Plan d'assemblage et plans généraux en 32 planches reliées des égouts et canalisations de la ville de Lyon.

    Date

    1936-1968

    Cote

    6594WM/1

    • Contexte : 6594WM - Ville de Lyon - Egouts et canalisations de...

    • Plan d'assemblage et plans généraux en 32 planches...

    Producteur :

    Ville de Lyon (Lyon)

  2. Résultat n°2
    Direction de l'eau, management et organisation informatique.

    1 media

    Direction de l'eau, management et organisation informatique.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3611WM 1

    • Contexte : Direction de l'eau, management et organisation informatique.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  3. Résultat n°3
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1988

    Cote

    1416WM/17

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1988.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1988

    Cote

    1416WM/16

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1988.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  5. Résultat n°5
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1987

    Cote

    1416WM/15

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1987.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  6. Résultat n°6
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1987

    Cote

    1416WM/14

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1987.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  7. Résultat n°7
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1986

    Cote

    1416WM/13

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1986.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  8. Résultat n°8
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1986

    Cote

    1416WM/12

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1986.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  9. Résultat n°9
    Projet ICARE (dossier 2).

    1 media

    Projet ICARE (dossier 2).

    Date

    1987-1990

    Cote

    1416WM/11

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Informatique.
    • Projet ICARE (dossier 2).

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10
    Projet ICARE (dossier 1).

    1 media

    Projet ICARE (dossier 1).

    Date

    1978-1991

    Cote

    1416WM/10

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Informatique.
    • Projet ICARE (dossier 1).

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  11. Résultat n°11
    Cimetières.

    1 media

    Cimetières.

    Date

    1963-1991

    Cote

    1416WM/9

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Cimetières.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12
    Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

    1 media

    Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1416WM/8

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements...

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  13. Résultat n°13
    Gestion des déchets.

    1 media

    Gestion des déchets.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1416WM/7

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion des déchets.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  14. Résultat n°14
    Eau, assainissement.

    2 lots 2 medias

    Eau, assainissement.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1416WM/6

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Eau, assainissement.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  15. Résultat n°15
    Sécurité et aménagements voirie.

    1 media

    Sécurité et aménagements voirie.

    Date

    1966-1991

    Cote

    1416WM/5

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Sécurité et aménagements voirie.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  16. Résultat n°16
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1416WM/4

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  17. Résultat n°17
    Exécution comptable.

    1 media

    Exécution comptable.

    Date

    1992

    Cote

    1416WM/3

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Exécution comptable.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  18. Résultat n°18
    Gestion financière.

    1 media

    Gestion financière.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1416WM/2

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion financière.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  19. Résultat n°19
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1416WM/1

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Administration générale.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  20. Résultat n°20

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    6293W5

    • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

    • 2005.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    6293W4

    • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

    • 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    6293W3

    • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    6293W2

    • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

    • 2002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    6293W1

    • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

    • 2001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Travaux d'élargissement du chemin.

    1 media

    Travaux d'élargissement du chemin.

    Date

    1973-1974

    Cote

    5645W/20

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°133, communes de Vaux-en-Beaujolais...
    • Travaux d'élargissement du chemin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  26. Résultat n°26
    Secteur entre Croix Montmain et Pierre Plate, classement du chemin dans le réseau départemental.

    1 media

    Secteur entre Croix Montmain et Pierre Plate, classement du chemin dans le réseau départemental.

    Date

    1950

    Cote

    5645W/19

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°133, communes de Vaux-en-Beaujolais...
    • Secteur entre Croix Montmain et Pierre Plate, classement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  27. Résultat n°27
    Travaux d'élargissement.

    1 media

    Travaux d'élargissement.

    Date

    1947-1963

    Cote

    5645W/18

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemins départementaux n°88 et n°88E, communes de Vaux-en-Beaujolais...
    • Travaux d'élargissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  28. Résultat n°28
    Secteur entre Croix Montmain et Pierre plate, classement du chemin dans le réseau départemental.

    1 media

    Secteur entre Croix Montmain et Pierre plate, classement du chemin dans le réseau départemental.

    Date

    1953

    Cote

    5645W/17

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemins départementaux n°88 et n°88E, communes de Vaux-en-Beaujolais...
    • Secteur entre Croix Montmain et Pierre plate, classement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  29. Résultat n°29
    Travaux d'entretien, suivi général par l'ingénieur d'arrondissement.

    1 media

    Travaux d'entretien, suivi général par l'ingénieur d'arrondissement.

    Date

    1947-1963

    Cote

    5645W/16

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemins départementaux n°88 et n°88E, communes de Vaux-en-Beaujolais...
    • Travaux d'entretien, suivi général par l'ingénieur...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  30. Résultat n°30
    Carrefour au lieu-dit "La cochère", aménagement.

    1 media

    Carrefour au lieu-dit "La cochère", aménagement.

    Date

    1973-1980

    Cote

    5645W/15

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°49.
    • Commune du Perréon.
    • Carrefour au lieu-dit "La cochère", aménagement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  31. Résultat n°31
    Élargissement, cession de terrain entre la commune et le Département.

    1 media

    Élargissement, cession de terrain entre la commune et le Département.

    Date

    1971

    Cote

    5645W/14

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°49.
    • Commune du Perréon.
    • Élargissement, cession de terrain entre la commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  32. Résultat n°32
    Commune de Vaux-en-Beaujolais, aménagement.

    1 media

    Commune de Vaux-en-Beaujolais, aménagement.

    Date

    1940-1987

    Cote

    5645W/13

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°49.
    • Commune de Vaux-en-Beaujolais, aménagement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  33. Résultat n°33
    Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

    1 media

    Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

    Date

    1981-1984

    Cote

    5645W/12

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°44.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  34. Résultat n°34
    Accès à la cité technique, élargissement du chemin.

    1 media

    Accès à la cité technique, élargissement du chemin.

    Date

    1981-1983

    Cote

    5645W/11

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°44.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Accès à la cité technique, élargissement du chemin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  35. Résultat n°35
    Voie ferrée industrielle de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche-sur-Saône, projet de franchissement du chemin départemental.

    1 media

    Voie ferrée industrielle de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche-sur-Saône, projet de franchissement du chemin départemental.

    Date

    1979-1980

    Cote

    5645W/10

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°44.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Voie ferrée industrielle de la chambre de commerce...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  36. Résultat n°36
    Aménagement d'un passage au-dessus de l'autoroute n°6, cessions de terrains entre le Département et la SNCF.

    1 media

    Aménagement d'un passage au-dessus de l'autoroute n°6, cessions de terrains entre le Département et la SNCF.

    Date

    1963-1964

    Cote

    5645W/9

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°44.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Aménagement d'un passage au-dessus de l'autoroute n°6,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  37. Résultat n°37
    Ouverture du chemin entre rue Burdeau et l'autoroute n°6 (2ème phase de travaux).

    1 media

    Ouverture du chemin entre rue Burdeau et l'autoroute n°6 (2ème phase de travaux).

    Date

    1963-1965

    Cote

    5645W/8

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°44.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Ouverture du chemin entre rue Burdeau et l'autoroute...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  38. Résultat n°38
    Alignements, fixation entre le boulevard Burdeau et la rue Pierre Curie, enquête d'utilité publique.

    1 media

    Alignements, fixation entre le boulevard Burdeau et la rue Pierre Curie, enquête d'utilité publique.

    Date

    1963

    Cote

    5645W/7

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°44.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Alignements, fixation entre le boulevard Burdeau et...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  39. Résultat n°39
    Ouverture du chemin, acquisition de terrains.

    1 media

    Ouverture du chemin, acquisition de terrains.

    Date

    1950-1964

    Cote

    5645W/6

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°44.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Ouverture du chemin, acquisition de terrains.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  40. Résultat n°40
    Litiges et contentieux : rapports, procès-verbaux, correspondance.

    1 media

    Litiges et contentieux : rapports, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1948-1956

    Cote

    5645W/5

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°44.
    • Commune de Vaux-en-Beaujolais.
    • Litiges et contentieux : rapports, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)