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  1. Résultat n°1
    Passagers.

    1 media

    Passagers.

    Date

    12 janvier 1927-25 mars 1940

    Cote

    2Y715

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Prison militaire de Montluc : registres d'écrou..
    • Passagers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  2. Résultat n°2
    Maison de correction.

    1 media

    Maison de correction.

    Date

    1er janvier 1927-8 juillet 1941

    Cote

    2Y714

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Prison militaire de Montluc : registres d'écrou..
    • Maison de correction.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  3. Résultat n°3
    Maison d'arrêt.

    1 media

    Maison d'arrêt.

    Date

    10 août 1932-28 août 1937

    Cote

    2Y713

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Prison militaire de Montluc : registres d'écrou..
    • Maison d'arrêt.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  4. Résultat n°4
    15 mai 1884-17 juillet 1888

    1 media

    15 mai 1884-17 juillet 1888

    Date

    15 mai 1884-17 juillet 1888

    Cote

    2Y712

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Colonie pénitentiaire d'Oullins : registres d'écrou.
    • Ecrou et libération des jeunes détenus.
    • 15 mai 1884-17 juillet 1888

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  5. Résultat n°5
    3 novembre 1875-10 mai 1884

    1 media

    3 novembre 1875-10 mai 1884

    Date

    3 novembre 1875-10 mai 1884

    Cote

    2Y711

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Colonie pénitentiaire d'Oullins : registres d'écrou.
    • Ecrou et libération des jeunes détenus.
    • 3 novembre 1875-10 mai 1884

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  6. Résultat n°6
    3 novembre 1864-3 novembre 1875

    1 media

    3 novembre 1864-3 novembre 1875

    Date

    3 novembre 1864-3 novembre 1875

    Cote

    2Y710

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Colonie pénitentiaire d'Oullins : registres d'écrou.
    • Ecrou et libération des jeunes détenus.
    • 3 novembre 1864-3 novembre 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  7. Résultat n°7
    Jeunes détenus.

    1 media

    Jeunes détenus.

    Date

    4 décembre 1868-21 mars 1871

    Cote

    2Y709

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Colonie pénitentiaire d'Oullins : registres d'écrou.
    • Jeunes détenus.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  8. Résultat n°8
    11 janvier 1897-19 septembre 1926

    1 media

    11 janvier 1897-19 septembre 1926

    Date

    11 janvier 1897-19 septembre 1926

    Cote

    2Y708

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Passagers et autres détenus a titre provisoire.
    • 11 janvier 1897-19 septembre 1926

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  9. Résultat n°9
    27 juin 1840-28 mars 1845

    1 media

    27 juin 1840-28 mars 1845

    Date

    27 juin 1840-28 mars 1845

    Cote

    2Y707

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Passagers et autres détenus a titre provisoire.
    • 27 juin 1840-28 mars 1845

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  10. Résultat n°10
    Militaires.

    1 media

    Militaires.

    Date

    10 octobre 1868-27 mars 1925

    Cote

    2Y706

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Militaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  11. Résultat n°11
    5 décembre 1924-6 septembre 1926

    1 media

    5 décembre 1924-6 septembre 1926

    Date

    5 décembre 1924-6 septembre 1926

    Cote

    2Y705

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés pour dettes.
    • 5 décembre 1924-6 septembre 1926

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  12. Résultat n°12
    18 mai 1913-21 novembre 1924

    1 media

    18 mai 1913-21 novembre 1924

    Date

    18 mai 1913-21 novembre 1924

    Cote

    2Y704

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés pour dettes.
    • 18 mai 1913-21 novembre 1924

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  13. Résultat n°13
    10 août 1910-17 mai 1913

    1 media

    10 août 1910-17 mai 1913

    Date

    10 août 1910-17 mai 1913

    Cote

    2Y703

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés pour dettes.
    • 10 août 1910-17 mai 1913

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  14. Résultat n°14
    19 février 1908-5 août 1910

    1 media

    19 février 1908-5 août 1910

    Date

    19 février 1908-5 août 1910

    Cote

    2Y702

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés pour dettes.
    • 19 février 1908-5 août 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  15. Résultat n°15
    28 septembre 1905-19 février 1908

    1 media

    28 septembre 1905-19 février 1908

    Date

    28 septembre 1905-19 février 1908

    Cote

    2Y701

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés pour dettes.
    • 28 septembre 1905-19 février 1908

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  16. Résultat n°16
    8 juillet 1898-21 septembre 1905

    1 media

    8 juillet 1898-21 septembre 1905

    Date

    8 juillet 1898-21 septembre 1905

    Cote

    2Y700

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés pour dettes.
    • 8 juillet 1898-21 septembre 1905

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  17. Résultat n°17
    16 avril 1896-4 juillet 1898

    1 media

    16 avril 1896-4 juillet 1898

    Date

    16 avril 1896-4 juillet 1898

    Cote

    2Y699

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés pour dettes.
    • 16 avril 1896-4 juillet 1898

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  18. Résultat n°18
    25 mars 1885-15 avril 1896

    1 media

    25 mars 1885-15 avril 1896

    Date

    25 mars 1885-15 avril 1896

    Cote

    2Y698

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés pour dettes.
    • 25 mars 1885-15 avril 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  19. Résultat n°19
    15 janvier 1900-31 août 1926

    1 media

    15 janvier 1900-31 août 1926

    Date

    15 janvier 1900-31 août 1926

    Cote

    2Y697

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés par le tribunal de simple police.
    • 15 janvier 1900-31 août 1926

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  20. Résultat n°20
    15 juillet 1891-14 janvier 1900

    1 media

    15 juillet 1891-14 janvier 1900

    Date

    15 juillet 1891-14 janvier 1900

    Cote

    2Y696

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés par le tribunal de simple police.
    • 15 juillet 1891-14 janvier 1900

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  21. Résultat n°21
    25 mars 1876-25 juin 1891

    1 media

    25 mars 1876-25 juin 1891

    Date

    25 mars 1876-25 juin 1891

    Cote

    2Y695

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés par le tribunal de simple police.
    • 25 mars 1876-25 juin 1891

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  22. Résultat n°22
    6 décembre 1852-4 décembre 1871

    1 media

    6 décembre 1852-4 décembre 1871

    Date

    6 décembre 1852-4 décembre 1871

    Cote

    2Y694

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Condamnés par le tribunal de simple police.
    • 6 décembre 1852-4 décembre 1871

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  23. Résultat n°23
    26 juillet 1921-30 septembre 1926

    1 media

    26 juillet 1921-30 septembre 1926

    Date

    26 juillet 1921-30 septembre 1926

    Cote

    2Y693

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 26 juillet 1921-30 septembre 1926

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  24. Résultat n°24
    24 avril 1912-26 juillet 1921

    1 media

    24 avril 1912-26 juillet 1921

    Date

    24 avril 1912-26 juillet 1921

    Cote

    2Y692

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 24 avril 1912-26 juillet 1921

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  25. Résultat n°25
    6 novembre 1906-3 mai 1912

    1 media

    6 novembre 1906-3 mai 1912

    Date

    6 novembre 1906-3 mai 1912

    Cote

    2Y691

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 6 novembre 1906-3 mai 1912

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  26. Résultat n°26
    3 juillet 1902-6 novembre 1906

    1 media

    3 juillet 1902-6 novembre 1906

    Date

    3 juillet 1902-6 novembre 1906

    Cote

    2Y690

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 3 juillet 1902-6 novembre 1906

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  27. Résultat n°27
    9 mars 1897-3 juillet 1902

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    9 mars 1897-3 juillet 1902

    Date

    9 mars 1897-3 juillet 1902

    Cote

    2Y689

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 9 mars 1897-3 juillet 1902

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  28. Résultat n°28
    28 avril 1894-9 mars 1897

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    28 avril 1894-9 mars 1897

    Date

    28 avril 1894-9 mars 1897

    Cote

    2Y688

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 28 avril 1894-9 mars 1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  29. Résultat n°29
    27 janvier 1890-28 avril 1894

    1 media

    27 janvier 1890-28 avril 1894

    Date

    27 janvier 1890-28 avril 1894

    Cote

    2Y687

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 27 janvier 1890-28 avril 1894

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  30. Résultat n°30
    24 septembre 1883-25 janvier 1890

    1 media

    24 septembre 1883-25 janvier 1890

    Date

    24 septembre 1883-25 janvier 1890

    Cote

    2Y686

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 24 septembre 1883-25 janvier 1890

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  31. Résultat n°31
    22 février 1881-15 septembre 1883

    1 media

    22 février 1881-15 septembre 1883

    Date

    22 février 1881-15 septembre 1883

    Cote

    2Y685

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 22 février 1881-15 septembre 1883

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  32. Résultat n°32
    10 avril 1876-22 février 1881

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    10 avril 1876-22 février 1881

    Date

    10 avril 1876-22 février 1881

    Cote

    2Y684

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 10 avril 1876-22 février 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  33. Résultat n°33
    21 octobre 1871-6 avril 1876

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    21 octobre 1871-6 avril 1876

    Date

    21 octobre 1871-6 avril 1876

    Cote

    2Y683

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 21 octobre 1871-6 avril 1876

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  34. Résultat n°34
    27 août 1867-20 octobre 1871

    1 media

    27 août 1867-20 octobre 1871

    Date

    27 août 1867-20 octobre 1871

    Cote

    2Y682

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 27 août 1867-20 octobre 1871

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  35. Résultat n°35
    3 octobre 1865-24 août 1867

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    3 octobre 1865-24 août 1867

    Date

    3 octobre 1865-24 août 1867

    Cote

    2Y681

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 3 octobre 1865-24 août 1867

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  36. Résultat n°36
    17 juin 1852-3 octobre 1865

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    17 juin 1852-3 octobre 1865

    Date

    17 juin 1852-3 octobre 1865

    Cote

    2Y680

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 17 juin 1852-3 octobre 1865

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  37. Résultat n°37
    8 décembre 1858-17 juin 1862

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    8 décembre 1858-17 juin 1862

    Date

    8 décembre 1858-17 juin 1862

    Cote

    2Y679

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 8 décembre 1858-17 juin 1862

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  38. Résultat n°38
    13 janvier 1855-8 décembre 1858

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    13 janvier 1855-8 décembre 1858

    Date

    13 janvier 1855-8 décembre 1858

    Cote

    2Y678

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 13 janvier 1855-8 décembre 1858

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  39. Résultat n°39
    28 avril 1852-11 janvier 1855

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    28 avril 1852-11 janvier 1855

    Date

    28 avril 1852-11 janvier 1855

    Cote

    2Y677

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 28 avril 1852-11 janvier 1855

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  40. Résultat n°40
    23 février 1850-28 avril 1852

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    23 février 1850-28 avril 1852

    Date

    23 février 1850-28 avril 1852

    Cote

    2Y676

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison de correction.
    • 23 février 1850-28 avril 1852

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).