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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Médecins des prisons.

    1 media

    Médecins des prisons.

    Date

    1783-1934

    Cote

    1Y155

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Personnel des établissements pénitentiaires.
    • Dossiers de personnel.
    • Personnel médical.
    • Médecins des prisons.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  2. Résultat n°2
    Bâtiments départementaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux.

    Date

    1790-1940

    Cote

    4N 1-4N861

    • Contexte : Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction de la voirie et des infrastructures/Service des bâtiments départementaux

  3. Résultat n°3
    Répertoire des détenus.

    1 media

    Répertoire des détenus.

    Date

    s. d.

    Cote

    2Y26

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Généralités.
    • Répertoire des détenus.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  4. Résultat n°4
    an V-1811

    1 media

    an V-1811

    Date

    an V-1811

    Cote

    2Y52

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Généralités.
    • Signalement des condamnés.
    • an V-1811

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  5. Résultat n°5
    Livre des situations journalières.

    1 media

    Livre des situations journalières.

    Date

    11 germinal an V-13 prairial an IX

    Cote

    2Y328

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Administration.
    • Livre des situations journalières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  6. Résultat n°6
    Comptabilité pénitentiaire.

    1 media

    Comptabilité pénitentiaire.

    Date

    An VII-1936

    Cote

    1Y57

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons.
    • Généralités, budgets, comptes annuels.
    • Comptabilité pénitentiaire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  7. Résultat n°7
    Dépenses des prisons du Rhône.

    1 media

    Dépenses des prisons du Rhône.

    Date

    Entre le 09 floréal an VII et le 07 prairial an VIII

    Cote

    1Y58

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons.
    • Généralités, budgets, comptes annuels.
    • Dépenses des prisons du Rhône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  8. Résultat n°8
    Etat des lieux.

    1 media

    Etat des lieux.

    Date

    An X-1877

    Cote

    1Y311

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Dépôts et chambres de sûreté.
    • Administration générale.
    • Etat des lieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  9. Résultat n°9
    Catégories particulières de la population pénale.

    1 media

    Catégories particulières de la population pénale.

    Date

    An VIII-1902

    Cote

    1Y173

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Statistiques pénitentiaires.
    • Catégories particulières de la population pénale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  10. Résultat n°10
    12 novembre 1934-23 juilet 1935

    1 media

    12 novembre 1934-23 juilet 1935

    Date

    12 novembre 1934-23 juilet 1935

    Cote

    2Y518

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Population.
    • Registres d'écrou du quartier des hommes.
    • Ecrou des passagers et autres détenus à titre provisoire.
    • 12 novembre 1934-23 juilet 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  11. Résultat n°11
    Crimes et délits.

    1 media

    Crimes et délits.

    Date

    An XIV-1920

    Cote

    1Y174

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Statistiques pénitentiaires.
    • Crimes et délits.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  12. Résultat n°12
    Réclamation par les concierges et porte-clefs de la maison d'arrêt de Roanne du paiement de leur traitement arriéré de sept mois (12-14 prairial an VIII). Lettres du concierge de la prison de Saint-Joseph au commissaire général de police relatives au service des guichetiers (3-6 germinal an IX).

    1 media

    Réclamation par les concierges et porte-clefs de la maison d'arrêt de Roanne du paiement de leur traitement arriéré de sept mois (12-14 prairial an VIII). Lettres du concierge de la prison de Saint-Joseph au commissaire général de police relatives au service des guichetiers (3-6 germinal an IX).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    1Y112

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Personnel des établissements pénitentiaires.
    • Contentieux, affaires diverses.
    • Réclamation par les concierges et porte-clefs de la...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  13. Résultat n°13
    Population des prisons.

    1 media

    Population des prisons.

    Date

    an IX-1896

    Cote

    1Y172

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Statistiques pénitentiaires.
    • Population des prisons.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  14. Résultat n°14
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    An XIII-1935

    Cote

    1Y257

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Grâces, libérations, relégations, réhabilitations.
    • Libérations.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  15. Résultat n°15
    Etats des individus, en particulier des étrangers, détenus à la disposition du préfet du Rhône.

    1 media

    Etats des individus, en particulier des étrangers, détenus à la disposition du préfet du Rhône.

    Date

    1814-1822 ; 1887-1904

    Cote

    1Y175

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Statistiques pénitentiaires.
    • Etats des individus, en particulier des étrangers,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  16. Résultat n°16
    Bâtiments.

    1 media

    Bâtiments.

    Date

    An VIII-an XII

    Cote

    1Y294

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Maisons de corrections.
    • Première prison Saint-Joseph à Lyon.
    • Bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  17. Résultat n°17
    9 nivôse an VIII-24 germinal an X

    1 media

    9 nivôse an VIII-24 germinal an X

    Date

    9 nivôse an VIII-24 germinal an X

    Cote

    2Y346

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Population.
    • Registres d'écrou du quartier des hommes.
    • Maison de correction.
    • 9 nivôse an VIII-24 germinal an X

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  18. Résultat n°18
    9 fructidor an VIII-26 février 1807

    1 media

    9 fructidor an VIII-26 février 1807

    Date

    9 fructidor an VIII-26 février 1807

    Cote

    2Y512

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Population.
    • Registres d'écrou du quartier des hommes.
    • Ecrou des passagers et autres détenus à titre provisoire.
    • 9 fructidor an VIII-26 février 1807

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  19. Résultat n°19
    C à P.

    1 media

    C à P.

    Date

    An IX-1830

    Cote

    1Y203

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Requêtes et réclamations des détenus.
    • Requêtes faites par des détenus ou par leur famille...
    • Demandes diverses.
    • C à P.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  20. Résultat n°20
    Alimentation.

    1 media

    Alimentation.

    Date

    ventôse An IX-1911

    Cote

    1Y178

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Régime ordinaire de détention.
    • Vie quotidienne des détenus .
    • Alimentation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  21. Résultat n°21
    Concierges des prisons.

    1 media

    Concierges des prisons.

    Date

    an IX-1832

    Cote

    1Y141

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Personnel des établissements pénitentiaires.
    • Dossiers de personnel.
    • Personnel administratif.
    • Concierges des prisons.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  22. Résultat n°22
    Lois, décrets, ordonnances et arrêtés ministériels : textes et correspondances.

    1 media

    Lois, décrets, ordonnances et arrêtés ministériels : textes et correspondances.

    Date

    An IX-1920

    Cote

    1Y1

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Administration générale et surveillance des prisons.
    • Législation et réglementation, organisation administrative...
    • Lois, décrets, ordonnances et arrêtés ministériels...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  23. Résultat n°23
    Situation des prisons de Lyon et du département et de leurs bâtiments.

    1 media

    Situation des prisons de Lyon et du département et de leurs bâtiments.

    Date

    An X-1872

    Cote

    1Y12

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Administration générale et surveillance des prisons.
    • Rapports, enquêtes, congrès, visites des prisons.
    • Enquêtes sur les conditions de détention.
    • Situation des prisons de Lyon et du département et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  24. Résultat n°24
    Demandes d'emploi.

    1 media

    Demandes d'emploi.

    Cote

    1Y135

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Personnel des établissements pénitentiaires.
    • Dossiers de personnel.
    • Candidatures aux emplois pénitentiaires.
    • Demandes d'emploi.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  25. Résultat n°25
    Réclamations des détenus sur des sujets particuliers.

    1 media

    Réclamations des détenus sur des sujets particuliers.

    Date

    An IX-1936

    Cote

    1Y230

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Requêtes et réclamations des détenus.
    • Réclamations des détenus sur des sujets particuliers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  26. Résultat n°26
    Collecte de renseignements. 

    1 media

    Collecte de renseignements. 

    Date

    1818 ; 1877-1936

    Cote

    1Y231

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Requêtes et réclamations des détenus.
    • Collecte de renseignements. 

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  27. Résultat n°27
    Liste des tribunaux civils départementaux (décret du 6 septembre 1925).

    1 media

    Liste des tribunaux civils départementaux (décret du 6 septembre 1925).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Y11

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Administration générale et surveillance des prisons.
    • Législation et réglementation, organisation administrative...
    • Liste des tribunaux civils départementaux (décret du...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  28. Résultat n°28
    Circulaires, instructions et correspondances ministérielles.

    1 media

    Circulaires, instructions et correspondances ministérielles.

    Date

    an IX-1934

    Cote

    1Y2

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Administration générale et surveillance des prisons.
    • Législation et réglementation, organisation administrative...
    • Circulaires, instructions et correspondances ministérielles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  29. Résultat n°29
    Copies des lettres et rapports au concierge de la prison.

    1 media

    Copies des lettres et rapports au concierge de la prison.

    Date

    22 pluviôse an IX-8 juillet 1810

    Cote

    2Y336

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Administration.
    • Copies des lettres et rapports au concierge de la prison.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  30. Résultat n°30
    7 pluviôse an IX-28 prairial an X

    1 media

    7 pluviôse an IX-28 prairial an X

    Date

    Entre le 07 pluviôse an IX et le 28 prairial an X

    Cote

    2Y55

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison d'arrêt.
    • 7 pluviôse an IX-28 prairial an X

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  31. Résultat n°31
    Etablissement d'ateliers et aménagement des locaux pour cette activité.

    1 media

    Etablissement d'ateliers et aménagement des locaux pour cette activité.

    Date

    3 germinal an IX-8 nivôse an XI

    Cote

    1Y295

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Maisons de corrections.
    • Première prison Saint-Joseph à Lyon.
    • Etablissement d'ateliers et aménagement des locaux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  32. Résultat n°32
    18 floréal an IX-15 messidor an XI

    1 media

    18 floréal an IX-15 messidor an XI

    Date

    18 floréal an IX-15 messidor an XI

    Cote

    2Y5

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Administration.
    • Transcription des mandats d'arrêt et autres actes.
    • 18 floréal an IX-15 messidor an XI

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  33. Résultat n°33
    15 messidor an IX-25 février 1808

    1 media

    15 messidor an IX-25 février 1808

    Date

    15 messidor an IX-25 février 1808

    Cote

    2Y2

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Administration.
    • Transcription des mandats de dépôt.
    • 15 messidor an IX-25 février 1808

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  34. Résultat n°34
    Registre d’ordonnance de prise de corps.

    1 media

    Registre d’ordonnance de prise de corps.

    Date

    1er jour complémentaire an X-5 juillet 1819

    Cote

     2Y12

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Administration.
    • Registre d’ordonnance de prise de corps.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  35. Résultat n°35
    Greffiers et économes des prisons du Rhône. 

    1 media

    Greffiers et économes des prisons du Rhône. 

    Date

    an X-1820

    Cote

    1Y148

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Personnel des établissements pénitentiaires.
    • Dossiers de personnel.
    • Personnel administratif.
    • Greffiers et économes des prisons du Rhône. 

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  36. Résultat n°36
    Fournitures.

    1 media

    Fournitures.

    Date

    An X-1844

    Cote

    1Y88

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Fourniture, adjudications, prestations de services...
    • Fournitures.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  37. Résultat n°37
    Situation sanitaire des prisons.

    1 media

    Situation sanitaire des prisons.

    Cote

    1Y246

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Services sanitaires et éducatifs des prisons du Rhône.
    • Situation sanitaire des prisons.
    • Situation sanitaire des prisons.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  38. Résultat n°38
    Services médicaux particuliers.

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    Services médicaux particuliers.

    Cote

    1Y247

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Services sanitaires et éducatifs des prisons du Rhône.
    • Situation sanitaire des prisons.
    • Services médicaux particuliers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  39. Résultat n°39
    Maladies et épidémies.

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    Maladies et épidémies.

    Cote

    1Y245

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Services sanitaires et éducatifs des prisons du Rhône.
    • Situation sanitaire des prisons.
    • Maladies et épidémies.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  40. Résultat n°40
    Correspondance relative aux états trimestriels des détenus transférés à l'hôpital selon les circulaires du 20 juin 1874 et du 10 décembre 1875.

    1 media

    Correspondance relative aux états trimestriels des détenus transférés à l'hôpital selon les circulaires du 20 juin 1874 et du 10 décembre 1875.

    Cote

    1Y248

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Services sanitaires et éducatifs des prisons du Rhône.
    • Hospitalisation des détenus.
    • Correspondance relative aux états trimestriels des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  41. Résultat n°41
    30 germinal an X-2 février 1809

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    30 germinal an X-2 février 1809

    Date

    30 germinal an X-2 février 1809

    Cote

    2Y347

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Population.
    • Registres d'écrou du quartier des hommes.
    • Maison de correction.
    • 30 germinal an X-2 février 1809

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  42. Résultat n°42
    Bail, état des lieux et loyer. 

    1 media

    Bail, état des lieux et loyer. 

    Date

    23 prairial an X-16 mars 1829

    Cote

    1Y293

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Maisons de corrections.
    • Première prison Saint-Joseph à Lyon.
    • Bail, état des lieux et loyer. 

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  43. Résultat n°43
    28 prairial an X-27 ventôse an XIII

    1 media

    28 prairial an X-27 ventôse an XIII

    Date

    28 prairial an X-27 ventôse an XIII

    Cote

    2Y56

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison d'arrêt.
    • 28 prairial an X-27 ventôse an XIII

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  44. Résultat n°44
    Détenus.

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    Détenus.

    Date

    An XI-1818

    Cote

    1Y281

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Maisons d'arrêt et de justice.
    • Maison de Roanne à Lyon.
    • Détenus.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  45. Résultat n°45
    24 vendémiaire an XII-8 avril 1807

    1 media

    24 vendémiaire an XII-8 avril 1807

    Date

    24 vendémiaire an XII-8 avril 1807

    Cote

    2Y6

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Administration.
    • Transcription des mandats d'arrêt et autres actes.
    • 24 vendémiaire an XII-8 avril 1807

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  46. Résultat n°46
    Demandes individuelles de libération (Messidor an XII ; 1839 ; 1893-1920).

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    Demandes individuelles de libération (Messidor an XII ; 1839 ; 1893-1920).

    Date

    1804-1920

    Cote

    1Y258

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Grâces, libérations, relégations, réhabilitations.
    • Libérations.
    • Demandes individuelles de libération (Messidor an XII...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  47. Résultat n°47
    Dépôts de mendicité.

    1 media

    Dépôts de mendicité.

    Date

    An XIII-1818

    Cote

    1Y350

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Dépôts de mendicité et lieux d'accueil des détenus...
    • Dépôts de mendicité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  48. Résultat n°48
    29 ventôse an XIII-6 avril 1808

    1 media

    29 ventôse an XIII-6 avril 1808

    Date

    29 ventôse an XIII-6 avril 1808

    Cote

    2Y57

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison d'arrêt.
    • 29 ventôse an XIII-6 avril 1808

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  49. Résultat n°49
    Livre des situations journalières.

    1 media

    Livre des situations journalières.

    Date

    1er floréal an XIII-21 mars 1811

    Cote

    2Y1

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Administration.
    • Livre des situations journalières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  50. Résultat n°50
    Avis de décès de détenus adressés par les établissements pénitentiaires au préfet du Rhône pour être communiqués aux familles selon la circulaire ministérielle du 2 septembre 1875. (1806 ; 1860 ; 1890-1921).

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    Avis de décès de détenus adressés par les établissements pénitentiaires au préfet du Rhône pour être communiqués aux familles selon la circulaire ministérielle du 2 septembre 1875. (1806 ; 1860 ; 1890-1921).

    Date

    1806-1921

    Cote

    1Y200

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Régime ordinaire de détention.
    • Décès de détenus.
    • Avis de décès de détenus adressés par les établissements...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  51. Résultat n°51
    2 septembre 1806-30 mars 1811

    1 media

    2 septembre 1806-30 mars 1811

    Date

    2 septembre 1806-30 mars 1811

    Cote

    2Y330

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Administration.
    • Transcription des jugements.
    • 2 septembre 1806-30 mars 1811

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  52. Résultat n°52
    Police intérieure des prisons de Lyon.

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    Police intérieure des prisons de Lyon.

    Date

    Entre le 15 décembre 1806 et le 02 mars 1812

    Cote

    1Y3

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Administration générale et surveillance des prisons.
    • Législation et réglementation, organisation administrative...
    • Police intérieure des prisons de Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  53. Résultat n°53
    2 mars 1807-25 février 1812

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    2 mars 1807-25 février 1812

    Date

    2 mars 1807-25 février 1812

    Cote

    2Y513

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Population.
    • Registres d'écrou du quartier des hommes.
    • Ecrou des passagers et autres détenus à titre provisoire.
    • 2 mars 1807-25 février 1812

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  54. Résultat n°54
    28 avril 1807-9 mars 1809

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    28 avril 1807-9 mars 1809

    Date

    28 avril 1807-9 mars 1809

    Cote

    2Y7

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Administration.
    • Transcription des mandats d'arrêt et autres actes.
    • 28 avril 1807-9 mars 1809

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  55. Résultat n°55
    Legs faits aux hospices de Lyon pour l'assistance des prisonniers.

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    Legs faits aux hospices de Lyon pour l'assistance des prisonniers.

    Date

    1808-1908

    Cote

    1Y42

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Administration générale et surveillance des prisons.
    • Dons et legs.
    • Legs faits aux hospices de Lyon pour l'assistance des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  56. Résultat n°56
    an X-septembre.

    1 media

    an X-septembre.

    Date

    1808

    Cote

    2Y47

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Généralités.
    • Signalement des détenus.
    • an X-septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  57. Résultat n°57
    Détenus hors du département.

    1 media

    Détenus hors du département.

    Cote

    1Y49

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Administration générale et surveillance des prisons.
    • Organismes extérieurs au département du Rhône.
    • Détenus hors du département.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  58. Résultat n°58
    1er mars 1808-8 octobre 1818

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    1er mars 1808-8 octobre 1818

    Date

    1er mars 1808-8 octobre 1818

    Cote

    2Y3

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Administration.
    • Transcription des mandats de dépôt.
    • 1er mars 1808-8 octobre 1818

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  59. Résultat n°59
    7 avril 1808-30 septembre 1811

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    7 avril 1808-30 septembre 1811

    Date

    7 avril 1808-30 septembre 1811

    Cote

    2Y58

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison d'arrêt.
    • 7 avril 1808-30 septembre 1811

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  60. Résultat n°60
    21 juin 1808-13 février 1816

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    21 juin 1808-13 février 1816

    Date

    21 juin 1808-13 février 1816

    Cote

    2Y479

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Population.
    • Registres d'écrou du quartier des hommes.
    • Ecrou des condamnés pour dettes.
    • 21 juin 1808-13 février 1816

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  61. Résultat n°61
    septembre 1808-décembre 1812

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    septembre 1808-décembre 1812

    Date

    septembre 1808-décembre 1812

    Cote

    2Y48

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Généralités.
    • Signalement des détenus.
    • septembre 1808-décembre 1812

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  62. Résultat n°62
    2 février 1809-8 octobre 1814

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    2 février 1809-8 octobre 1814

    Date

    2 février 1809-8 octobre 1814

    Cote

    2Y348

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Population.
    • Registres d'écrou du quartier des hommes.
    • Maison de correction.
    • 2 février 1809-8 octobre 1814

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  63. Résultat n°63
    Etablissement d'une maison centrale de détention à Riom (Puy-de-Dôme, chef-lieu d'arrondissement).

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    Etablissement d'une maison centrale de détention à Riom (Puy-de-Dôme, chef-lieu d'arrondissement).

    Date

    février 1810-janvier 1830

    Cote

    1Y50 

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Administration générale et surveillance des prisons.
    • Organismes extérieurs au département du Rhône.
    • Etablissement d'une maison centrale de détention à...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  64. Résultat n°64
    26 août 1810-28 décembre 1813

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    26 août 1810-28 décembre 1813

    Date

    26 août 1810-28 décembre 1813

    Cote

    2Y639

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Villefranche-sur-Saône.
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison d'arrêt.
    • 26 août 1810-28 décembre 1813

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  65. Résultat n°65
    Détenus.

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    Détenus.

    Date

    1811-1818

    Cote

    1Y298

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Maisons de corrections.
    • Première prison Saint-Joseph à Lyon.
    • Détenus.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  66. Résultat n°66
    Conseil gratuit et charitable des prisons du Rhône.

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    Conseil gratuit et charitable des prisons du Rhône.

    Date

    1811-1818

    Cote

    1Y29

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Administration générale et surveillance des prisons.
    • Organismes et commissions liés aux prisons.
    • Conseil gratuit et charitable des prisons du Rhône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  67. Résultat n°67
    Autres dépôts du département.

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    Autres dépôts du département.

    Date

    1811-1920

    Cote

    1Y319

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Dépôts et chambres de sûreté.
    • Autres dépôts du département.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  68. Résultat n°68
    Désordres et abus.

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    Désordres et abus.

    Date

    1811-1818

    Cote

    1Y297

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Maisons de corrections.
    • Première prison Saint-Joseph à Lyon.
    • Désordres et abus.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  69. Résultat n°69
    1811-1817

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    1811-1817

    Date

    1811 -1817

    Cote

    2Y53

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Généralités.
    • Signalement des condamnés.
    • 1811-1817

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  70. Résultat n°70
    30 mars 1811-20 mai 1819

    1 media

    30 mars 1811-20 mai 1819

    Date

    30 mars 1811-20 mai 1819

    Cote

    2Y331

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Administration.
    • Transcription des jugements.
    • 30 mars 1811-20 mai 1819

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  71. Résultat n°71
    1er octobre 1811-15 février 1817

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    1er octobre 1811-15 février 1817

    Date

    1er octobre 1811-15 février 1817

    Cote

    2Y59

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Registres d'écrou.
    • Maison d'arrêt.
    • 1er octobre 1811-15 février 1817

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  72. Résultat n°72
    Visite du préfet du Rhône.

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    Visite du préfet du Rhône.

    Date

    9 novembre 1811-14 janvier 1812

    Cote

    1Y296

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Maisons de corrections.
    • Première prison Saint-Joseph à Lyon.
    • Visite du préfet du Rhône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  73. Résultat n°73
    Informations administratives.

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    Informations administratives.

    Date

    Entre le 1er janvier 1812 et le 31 décembre 1918

    Cote

    1Y239

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Population carcérale dans le Rhône et à l'extérieur...
    • Catégories particulières de détenus.
    • Condamnés à mort.
    • Informations administratives.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  74. Résultat n°74
    Garde des prisons.

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    Garde des prisons.

    Date

    1812-1838

    Cote

    1Y45

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Administration générale et surveillance des prisons.
    • Surveillance militaire des prisons.
    • Garde des prisons.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  75. Résultat n°75
    26 février 1812-22 septembre 1815

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    26 février 1812-22 septembre 1815

    Date

    26 février 1812-22 septembre 1815

    Cote

    2Y514

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Population.
    • Registres d'écrou du quartier des hommes.
    • Ecrou des passagers et autres détenus à titre provisoire.
    • 26 février 1812-22 septembre 1815

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  76. Résultat n°76
    décembre 1812-1817

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    décembre 1812-1817

    Date

    décembre 1812-1817

    Cote

    2Y49

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de justice de Lyon : Roanne puis...
    • Population.
    • Généralités.
    • Signalement des détenus.
    • décembre 1812-1817

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  77. Résultat n°77
    Porte-clefs des prisons du Rhône.

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    Porte-clefs des prisons du Rhône.

    Date

    1813-1838

    Cote

    1Y157

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Dossiers communs.
    • Personnel des établissements pénitentiaires.
    • Dossiers de personnel.
    • Personnel de garde.
    • Porte-clefs des prisons du Rhône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  78. Résultat n°78
    Détenus.

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    Détenus.

    Date

    1813-1905

    Cote

    1Y292

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Maisons d'arrêt et de justice.
    • Prison de Villefranche.
    • Détenus.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  79. Résultat n°79
    23 mars 1813-20 juillet 1816

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    23 mars 1813-20 juillet 1816

    Date

    23 mars 1813-20 juillet 1816

    Cote

    2Y325

    • Contexte : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires

    • Maison d'arrêt et de correction de Lyon : Saint-Joseph.
    • Administration.
    • Journal d’entrée et de sortie des détenus.
    • 23 mars 1813-20 juillet 1816

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).

  80. Résultat n°80
    Dépôt de l'hôtel de ville.

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    Dépôt de l'hôtel de ville.

    Date

    1814-1906

    Cote

    1Y317

    • Contexte : 1Y - Etablissements pénitentiaires. Fonds de la préfecture

    • Établissements pénitentiaires du Rhône.
    • Dépôts et chambres de sûreté.
    • Lyon : dépôts de l'hôtel de ville et de la rue Luizerne.
    • Dépôt de l'hôtel de ville.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône.
    Les services versants et producteurs sont difficiles à déterminer, car selon les époques, les établissements pénitentiaires ont dépendu successivement de la 2e division de la Préfecture, puis de la 4e division à la fin des années 1830 (3e bureau) et enfin de la 5e division dans les années 1880 (1er bureau).