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154 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1989-1994.

    1 media

    1989-1994.

    Date

    1989-1994

    Cote

    5762W/1

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aide à l'analyse des exploitations agricoles.
    • 1989-1994.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  2. Résultat n°2
    1995-2002.

    1 media

    1995-2002.

    Date

    1995-2002

    Cote

    5762W/2

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aide à l'analyse des exploitations agricoles.
    • 1995-2002.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  3. Résultat n°3
    Aide au suivi des exploitations agricoles.

    1 media

    Aide au suivi des exploitations agricoles.

    Date

    1990-2000

    Cote

    5762W/3

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aide au suivi des exploitations agricoles.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  4. Résultat n°4
    Aide au plan de redressement des exploitations.

    1 media

    Aide au plan de redressement des exploitations.

    Date

    1992-1997

    Cote

    5762W/4

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aide au plan de redressement des exploitations.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  5. Résultat n°5
    N° 69-02-467 à 69-02-473.

    1 media

    N° 69-02-467 à 69-02-473.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/5

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-467 à 69-02-473.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  6. Résultat n°6
    N° 69-02-474 à 69-02-487.

    1 media

    N° 69-02-474 à 69-02-487.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/6

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-474 à 69-02-487.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  7. Résultat n°7
    N° 69-02-488 à 69-02-497.

    1 media

    N° 69-02-488 à 69-02-497.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/7

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-488 à 69-02-497.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  8. Résultat n°8
    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    1 media

    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/8

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  9. Résultat n°9
    N° 69-03-510 à 69-03-523.

    1 media

    N° 69-03-510 à 69-03-523.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/9

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-510 à 69-03-523.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  10. Résultat n°10
    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    1 media

    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/10

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  11. Résultat n°11
    N° 69-03-531 à 69-03-548.

    1 media

    N° 69-03-531 à 69-03-548.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/11

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-531 à 69-03-548.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  12. Résultat n°12
    N° 69-03-549 à 69-03-560.

    1 media

    N° 69-03-549 à 69-03-560.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/12

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-549 à 69-03-560.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  13. Résultat n°13
    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    1 media

    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/13

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  14. Résultat n°14
    N° 69-03-575 à 69-03-591.

    1 media

    N° 69-03-575 à 69-03-591.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/14

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-575 à 69-03-591.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  15. Résultat n°15
    N° 69-03-593 à 69-03-609.

    1 media

    N° 69-03-593 à 69-03-609.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/15

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-593 à 69-03-609.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  16. Résultat n°16

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/5

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Janvier à mai 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/6

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Janvier à mai 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière