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143 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)

1 media

Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés Etienne Millou et Antoine Bas, de Sainte-Foy-lès-Lyon (1 p. p.)
Cote
9J1 pièce 10
 Date
1836-1836, 7 mars 1836
 Lieu
DARDILLY, SAINTE-FOY-LES-LYON, SAINT-JUST (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 9J - Famille Bonnevay

  • Sainte-Foy-lès-Lyon.
  • Famille Bas-Millou.
  • Règlement de l’indemnité d’expropriation due aux mariés...
Résultat n°2
Répertoire du registre d'ordre.

1 media

Répertoire du registre d'ordre.
Cote
2221W1
 Date
1951-1962
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Répertoire du registre d'ordre.
Résultat n°3
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
3479W 1-3479W305
 Date
1958-1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°4
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°5
Chapitres n° 1-0 à 134-0.

1 media

Chapitres n° 1-0 à 134-0.
Cote
2221W12
 Date
1963-1981
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Chapitres n° 1-0 à 134-0.
Résultat n°6
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
1783W 1-1783W44
 Date
1968-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°7
Zones d'aménagement concerté (ZAC).

1 media

Zones d'aménagement concerté (ZAC).
Cote
2284W 1-2284W13
 Date
1971-1988
 Lieu
ANSE, BRON, SAINT-PRIEST, GENAS, GIVORS, GRIGNY, MARCY-L'ETOILE, OULLINS, PUSIGNAN, RILLIEUX-LA-PAPE, SAINT-FONS, VENISSIEUX, VILLEURBANNE, TARARE
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Zones d'aménagement concerté (ZAC).
Résultat n°8
Expropriations.

1 media

Expropriations.
Cote
1652W 1-1652W34
 Date
1976-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Expropriations.
Résultat n°9
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1672W 1-1672W24
 Date
1978-1982
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°10
Construction et d'aménagement de locaux.

1 media

Construction et d'aménagement de locaux.
Cote
1546W 1-1546W27
 Date
1983-1983
 Lieu
FOURVIERE (TUNNEL)
 Type de document -

  • Contexte : Construction et d'aménagement de locaux.
Résultat n°11
Minutes des ordonnances de fixation.

1 media

Minutes des ordonnances de fixation.
Cote
5791W/1
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5791W - Tribunal de grande instance de Lyon (TGI) -...

  • Minutes des ordonnances de fixation.
Résultat n°12
Minutes des ordonnances de constat des lieux.

1 media

Minutes des ordonnances de constat des lieux.
Cote
5791W/2
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5791W - Tribunal de grande instance de Lyon (TGI) -...

  • Minutes des ordonnances de constat des lieux.
Résultat n°13
1986-1987.

1 media

1986-1987.
Cote
5791W/3
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5791W - Tribunal de grande instance de Lyon (TGI) -...

  • Minutes des ordonnances d'expropriation.
  • 1986-1987.
Résultat n°14
1986-1987.

1 media

1986-1987.
Cote
5791W/5
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5791W - Tribunal de grande instance de Lyon (TGI) -...

  • Minutes des jugements d'indemnités.
  • 1986-1987.
Résultat n°15
16 septembre 1987.

1 media

16 septembre 1987.
Cote
5611W2
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5611W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de la chambre...

  • 1987.
  • 16 septembre 1987.
Résultat n°16
3 décembre 1987.

1 media

3 décembre 1987.
Cote
5611W4
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5611W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de la chambre...

  • 1987.
  • 3 décembre 1987.
Résultat n°17
21 mai 1987.

1 media

21 mai 1987.
Cote
5611W1
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5611W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de la chambre...

  • 1987.
  • 21 mai 1987.
Résultat n°18
5 novembre 1987.

1 media

5 novembre 1987.
Cote
5611W3
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5611W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de la chambre...

  • 1987.
  • 5 novembre 1987.
Résultat n°19
15 décembre 1988.

1 media

15 décembre 1988.
Cote
5611W13
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5611W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de la chambre...

  • 1988.
  • 15 décembre 1988.
Résultat n°20
8 décembre 1988.

1 media

8 décembre 1988.
Cote
5611W12
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5611W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de la chambre...

  • 1988.
  • 8 décembre 1988.