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635 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
1811-1828.

1 media

1811-1828.

Date

1811-1828

Cote

383J 9

Résultat n°2
1829-1861.

1 media

1829-1861.

Date

1829-1861

Cote

383J 10

Résultat n°3
1861-1879.

1 media

1861-1879.

Date

1861-1879

Cote

383J 11

Résultat n°4
Procès-Verbaux.

1 media

Procès-Verbaux.

Date

1879-1902

Cote

383J12

Résultat n°5
Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

1 media

Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.

Date

1905-1912

Cote

5Q1

Résultat n°6
Instructions.

1 media

Instructions.

Date

1905-1906

Cote

5Q2

Résultat n°7
Organisation dans les différentes communes et paroisses.

1 media

Organisation dans les différentes communes et paroisses.

Date

1906

Cote

5Q3

Résultat n°8
Etat des phases de la procédure.

1 media

Etat des phases de la procédure.

Date

1906

Cote

5Q4

Résultat n°9
Mise sous séquestre et attribution des biens.

1 media

Mise sous séquestre et attribution des biens.

Date

1906-1909

Cote

5Q5

Résultat n°10
Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.

1 media

Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.

Date

1906-1907

Cote

5Q6

Résultat n°11
Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.

1 media

Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.

Date

1907-1908

Cote

5Q7

Résultat n°12
Arrêtés de mise sous séquestre.

1 media

Arrêtés de mise sous séquestre.

Date

13/12/06

Cote

5Q8

Résultat n°13
Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.

1 media

Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.

Date

1909

Cote

5Q9

Résultat n°14
Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.

1 media

Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.

Date

1906-1909

Cote

5Q10

Résultat n°15
Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

1 media

Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.

Date

1908-1909

Cote

5Q11

Résultat n°16
Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

1 media

Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

Date

1907-1913

Cote

5Q12

Résultat n°17
Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.

1 media

Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.

Date

1909-1910

Cote

5Q13

Résultat n°18
Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

1 media

Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.

Date

1908-1910

Cote

5Q14

Résultat n°19
Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.

1 media

Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.

Date

1906-1909

Cote

5Q15

Résultat n°20
Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.

1 media

Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.

Date

1908-1909

Cote

5Q16