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635 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Salles, Sarcey, Sauvages (Les).

1 media

Salles, Sarcey, Sauvages (Les).
Cote
5V161
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
  • Salles, Sarcey, Sauvages (Les).
Résultat n°2
L.

1 media

L.
Cote
5V6
 Date
1810-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Personnel.
  • Composition des conseils de fabrique.
  • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
  • L.
Résultat n°3
Livre de détail des recettes.

1 media

Livre de détail des recettes.
Cote
5Q302
 Date
1900-1906
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Le Perréon.
  • Livre de détail des recettes.
Résultat n°4
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

1 media

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.
Cote
5Q38
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Gestion du séquestre.
  • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°5
Registre de quittances à souche.

1 media

Registre de quittances à souche.
Cote
5Q261
 Date
1897-1899
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Chénelette.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°6
Coupe longitudinale.

2 lots 2 medias

Coupe longitudinale.
Cote
5V42/15
 Date
lundi 21 mars 1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • VE-Y.
  • Villeurbanne : plans de la reconstruction de l'église...
  • Coupe longitudinale.
Résultat n°7
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.
Cote
5Q21
 Date
1922-1928
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°8
Bail de location des chaises de l'église.

1 media

Bail de location des chaises de l'église.
Cote
5Q380
 Date
1903
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Bail de location des chaises de l'église.
Résultat n°9
Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

1 media

Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.
Cote
5V28
 Date
An XI-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.
Résultat n°10
Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

1 media

Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.
Cote
5Q321
 Date
1859-1876
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Création de la paroisse, érection de la succursale...
Résultat n°11
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

1 media

Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.
Cote
5Q224
 Date
1914-1922
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Affiches administratives.
  • Biens de la mense archiépiscopale.
  • Propriétés à Anse.
  • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Résultat n°12
Livre-journal de caisse.

1 media

Livre-journal de caisse.
Cote
5Q428
 Date
1901-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Livre-journal de caisse.
Résultat n°13
F.

1 media

F.
Cote
5V23
 Date
An X-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • F.
Résultat n°14
Travaux.

1 media

Travaux.
Cote
5Q323
 Date
1860-1900
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Travaux.
Résultat n°15
Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.

1 media

Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.
Cote
5V131
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
  • Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.
Résultat n°16
Registre des quittances à souche.

1 media

Registre des quittances à souche.
Cote
5Q369
 Date
1894-1906
 Lieu
SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
  • Registre des quittances à souche.
Résultat n°17
Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

1 media

Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.
Cote
5Q71
 Date
1909-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété des Minimes.
  • Gestion du séquestre.
  • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Résultat n°18
Amplepuis, Ampuis.

1 media

Amplepuis, Ampuis.
Cote
5V66
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
  • Amplepuis, Ampuis.
Résultat n°19
Odenas-Orliénas.

1 media

Odenas-Orliénas.
Cote
5Q138
 Date
1906-1910
 Lieu
ODENAS (RHONE, FRANCE), OINGT (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Odenas-Orliénas.
Résultat n°20
Monsols-Morancé.

1 media

Monsols-Morancé.
Cote
5Q134
 Date
1906-1914
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE), MONTAGNY (RHONE, FRANCE), MONTMELAS-SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), MONTROMAND (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Monsols-Morancé.
Résultat n°21
Dossier général.

1 media

Dossier général.
Cote
5Q85
 Date
1909-1915
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE), OULLINS (RHONE, FRANCE), CHAPONOST (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
  • Dossier général.
Résultat n°22
Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

1 media

Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.
Cote
5Q26
 Date
1913-1914
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Résultat n°23
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

1 media

Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.
Cote
5Q413
 Date
1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°24
Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

1 media

Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.
Cote
5Q79
 Date
1906-1908
 Lieu
AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
  • Attribution.
  • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...
Résultat n°25
Tour-de-Salvagny (La), Trades.

1 media

Tour-de-Salvagny (La), Trades.
Cote
5V168
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
  • Tour-de-Salvagny (La), Trades.
Résultat n°26
Registre de quittances à souche.

1 media

Registre de quittances à souche.
Cote
5Q405
 Date
1895-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°27
Livre de détail des dépenses.

1 media

Livre de détail des dépenses.
Cote
5Q373
 Date
1903-1906
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Genis-Laval.
  • Livre de détail des dépenses.
Résultat n°28
Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Just-d'Avray.

1 media

Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Just-d'Avray.
Cote
5V150
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
  • Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Julien-sur-Bibost,...
Résultat n°29
Fontaines-Saint-Martin, Francheville, Frontenas.

1 media

Fontaines-Saint-Martin, Francheville, Frontenas.
Cote
5V96
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
  • Fontaines-Saint-Martin, Francheville, Frontenas.
Résultat n°30
Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

1 media

Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.
Cote
5Q147
 Date
1906-1913
 Lieu
SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINT-APPOLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-LE-TRONCY (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.
Résultat n°31
Registre à souche de mandats.

1 media

Registre à souche de mandats.
Cote
5Q301
 Date
1894-1906
 Lieu
LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Les Ardillats.
  • Registre à souche de mandats.
Résultat n°32
Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

1 media

Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Cote
5Q122
 Date
1906-1912
 Lieu
SAINT-BRUNO (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-DENIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Résultat n°33
Charbonnières, Charentay, Charly.

1 media

Charbonnières, Charentay, Charly.
Cote
5V79
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
  • Charbonnières, Charentay, Charly.
Résultat n°34
Montagny.

1 media

Montagny.
Cote
5Q356
 Date
1903-1906
 Lieu
MONTAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Montagny.
Résultat n°35
Comptes de 1898, budgets de 1900.

1 media

Comptes de 1898, budgets de 1900.
Cote
5V59
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Avis des conseils municipaux.
  • Comptes de 1898, budgets de 1900.
Résultat n°36
Arbuissonnas.

1 media

Arbuissonnas.
Cote
5Q239
 Date
1901-1905
 Lieu
ARBUISSONNAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Arbuissonnas.
Résultat n°37
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

1 media

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.
Cote
5Q295
 Date
1737-1905
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Grigny.
  • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°38
Comptes de 1899, budgets de 1901.

1 media

Comptes de 1899, budgets de 1901.
Cote
5V60
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Avis des conseils municipaux.
  • Comptes de 1899, budgets de 1901.
Résultat n°39
Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

1 media

Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.
Cote
5Q225
 Date
27/06/14
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Affiches administratives.
  • Biens de la mense archiépiscopale.
  • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Résultat n°40
Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

1 media

Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Cote
5Q154
 Date
1906-1910
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.