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  1. Résultat n°1
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Sommier général des biens.

    1 media

    Sommier général des biens.

    Date

    s.d.

    Cote

    5Q234

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Sommier général des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Cenves.

    1 media

    Cenves.

    Date

    1872, 1907-1910

    Cote

    5Q417

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Gestion et compte du séquestre.

    1 media

    Gestion et compte du séquestre.

    Date

    1771-1910

    Cote

    5Q420

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Gestion et compte du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Azolette.

    1 media

    Azolette.

    Date

    1821, 1907-1913

    Cote

    5Q416

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

    1 media

    Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de fonctionnement.

    Date

    1796-1809

    Cote

    5Q341

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Pièces de recettes et de dépenses, autres pièces de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    1 media

    1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    Date

    1797-an VIII

    Cote

    5Q342

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 1er carnet : 1797-9 ventôse an VIII.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    1 media

    2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    5Q343

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 2e carnet : 11 ventôse an VIII-5 floréal an X.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    F.

    1 media

    F.

    Date

    An X-1905

    Cote

    5V23

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • F.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Plan de la place de la Fromagerie.

    2 lots 2 medias

    Plan de la place de la Fromagerie.

    Date

    an X (calendrier républicain)

    Cote

    5V31/1

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Plan de la place de la Fromagerie.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    1 media

    3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    Date

    an X-an XI

    Cote

    5Q344

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Nizier.
    • Carnets de comptabilité relatifs aux acquis du culte...
    • 3e carnet : 12 floréal an X-24 pluviôse an XI.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Instructions et restitutions.

    1 media

    Instructions et restitutions.

    Date

    An X-1808

    Cote

    5V13

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • État des biens et rentes non aliénés restitués aux...
    • Instructions et restitutions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    1 media

    Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    Date

    An XI-1881

    Cote

    5V28

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

    1 media

    Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

    Date

    An XI-1906

    Cote

    5V29

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-François-de-Sales à Saint-Jean.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

    1 media

    Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

    Date

    An XI-1807

    Cote

    5V14

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • État des biens et rentes non aliénés restitués aux...
    • Renseignements donnés par les maires sur l'état des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

    Date

    An XI-1811

    Cote

    5V2

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Constitution des conseils de fabrique.
    • Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    B.

    1 media

    B.

    Date

    An XI-1902

    Cote

    5V17

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • B.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    T-VA.

    1 media

    T-VA.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    5V41

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • T-VA.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    CHAMB-CHER.

    1 media

    CHAMB-CHER.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    5V20

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CHAMB-CHER.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Règlement des fabriques.

    1 media

    Règlement des fabriques.

    Date

    An XI-1896

    Cote

    5V1

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Règlement des fabriques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  21. Résultat n°21
    CA-CE.

    1 media

    CA-CE.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    5V18

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CA-CE.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  22. Résultat n°22
    S.

    1 media

    S.

    Date

    An XII-1906

    Cote

    5V8

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • S.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  23. Résultat n°23
    D-E.

    1 media

    D-E.

    Date

    An XII-1904

    Cote

    5V22

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • D-E.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  24. Résultat n°24
    CHEV-CU.

    1 media

    CHEV-CU.

    Date

    An XII-1905

    Cote

    5V21

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CHEV-CU.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  25. Résultat n°25
    SAINT-C-SAINT-L.

    1 media

    SAINT-C-SAINT-L.

    Date

    An XIII-1904

    Cote

    5V38

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • SAINT-C-SAINT-L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  26. Résultat n°26
    1805-1853.

    1 media

    1805-1853.

    Date

    1805-1853

    Cote

    5Q384

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Vincent-de-Reins.
    • 1805-1853.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    M.

    1 media

    M.

    Date

    1806-1905

    Cote

    5V35

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • M.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  28. Résultat n°28
    Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

    1 media

    Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

    Date

    1806-1904

    Cote

    5V33

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Vincent (anciennement Notre-Dame-Saint-Louis).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  29. Résultat n°29
    POU-SAINT-B.

    1 media

    POU-SAINT-B.

    Date

    1806-1903

    Cote

    5V37

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • POU-SAINT-B.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  30. Résultat n°30
    Saint-Joseph à Saint-Maurice.

    1 media

    Saint-Joseph à Saint-Maurice.

    Date

    1807-1904

    Cote

    5V30

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Joseph à Saint-Maurice.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  31. Résultat n°31
    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    1 media

    Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Date

    1807-1888

    Cote

    5Q357

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Neuville-sur-Saône.
    • Comptabilité, fonctionnement et gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1810-1904

    Cote

    5V6

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  33. Résultat n°33
    Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    1 media

    Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    Date

    1810-1812

    Cote

    5V3

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Constitution des conseils de fabrique.
    • Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  34. Résultat n°34
    D-J.

    1 media

    D-J.

    Date

    1810-1897

    Cote

    5V5

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • D-J.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  35. Résultat n°35
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1810-1901

    Cote

    5V4

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • A-C.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  36. Résultat n°36
    T-Y.

    1 media

    T-Y.

    Date

    1810-1904

    Cote

    5V9

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • T-Y.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  37. Résultat n°37
    M-R.

    1 media

    M-R.

    Date

    1810-1896

    Cote

    5V7

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • M-R.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  38. Résultat n°38
    1811-1828.

    1 media

    1811-1828.

    Date

    1811-1828

    Cote

    383J 9

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Temporel.
    • Conseil de fabrique.
    • Délibérations.
    • 1811-1828.
  39. Résultat n°39
    Chambost-Allières.

    1 media

    Chambost-Allières.

    Date

    1811-1914

    Cote

    5V19

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Chambost-Allières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  40. Résultat n°40
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1812-1904

    Cote

    5V25

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.