Filtrer les résultats
Multimédias
  • 635
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 433
  • 198
  • 4
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 635
  • 437
  • 433
  • 433
  • 433
Afficher plus
Lieux
  • 67
  • 24
  • 16
  • 15
  • 14
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 2
Afficher plus
Période
  • 8
  • 391
  • 507
Typologies
  • 433
  • 41
  • 15
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

635 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Vaux-Villechenève.

    1 media

    Vaux-Villechenève.

    Date

    1906-1935

    Cote

    5Q170

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Vaux-Villechenève.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Date

    1842-1935

    Cote

    5Q99

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Affoux-Ancy.

    1 media

    Affoux-Ancy.

    Date

    1903-1935

    Cote

    5Q95

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Affoux-Ancy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Oullins.

    1 media

    Oullins.

    Date

    1894-1935

    Cote

    5Q139

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Oullins.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    1 media

    Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    Date

    1906-1934

    Cote

    5Q167

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    1 media

    Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    Date

    1906-1932

    Cote

    5Q119

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Lantigné-L'Arbresle.

    1 media

    Lantigné-L'Arbresle.

    Date

    1906-1931

    Cote

    5Q113

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lantigné-L'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

    1 media

    Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

    Date

    1912,1923

    Cote

    5Q197

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1906-1929

    Cote

    5Q171

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

    1 media

    Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

    Date

    1910-1929

    Cote

    5Q199

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Adoration Perpétuelle du Sacré Cœur de Jésus.
    • Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Ursulines.

    1 media

    Ursulines.

    Date

    an VII, 1906-1910

    Cote

    5Q206

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Ursulines.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q169

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Meaux-Moiré.

    1 media

    Meaux-Moiré.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q133

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Meaux-Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Répartition et attribution.

    1 media

    Répartition et attribution.

    Date

    1911,1913

    Cote

    5Q19

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Répartition et attribution.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1910-1926

    Cote

    5Q187

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    1 media

    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q30

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
    • Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21
    Réparation de la toiture de l'église.

    1 media

    Réparation de la toiture de l'église.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q64

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Réparation de la toiture de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  22. Résultat n°22
    Chapelles.

    1 media

    Chapelles.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q180

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Chapelles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  23. Résultat n°23
    Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

    1 media

    Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

    Date

    1906-1926

    Cote

    5Q130

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  25. Résultat n°25
    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Date

    1875-1925

    Cote

    5Q97

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  26. Résultat n°26
    Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

    1 media

    Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

    Date

    1906-1925

    Cote

    5Q120

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

    1 media

    Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

    Date

    1907-1925

    Cote

    5Q410

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.

    1 media

    Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.

    Date

    1924-1925

    Cote

    5Q74

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Projets d'acquisition et de cession.
    • Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL)...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    Tarare.

    1 media

    Tarare.

    Date

    1854-1925

    Cote

    5Q166

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Tarare.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  30. Résultat n°30
    Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    1 media

    Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    Date

    1872-1925

    Cote

    5Q126

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Georges.
    • Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  31. Résultat n°31
    Sommier général des biens.

    1 media

    Sommier général des biens.

    Date

    s.d.

    Cote

    5Q234

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Sommier général des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

    1 media

    Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

    Date

    1923-1925

    Cote

    5Q22

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    Date

    1906-1925

    Cote

    5Q104

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    1 media

    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Date

    1910-1924

    Cote

    5Q201

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Enfant Jésus.
    • Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    Sœurs clarisses.

    1 media

    Sœurs clarisses.

    Date

    1909-1924

    Cote

    5Q204

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs clarisses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    1 media

    Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    Date

    1915-1924

    Cote

    5Q28

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    Echalas-Eveux.

    1 media

    Echalas-Eveux.

    Date

    1904-1924

    Cote

    5Q107

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Echalas-Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  38. Résultat n°38
    Sain Bel.

    1 media

    Sain Bel.

    Date

    1906-1924

    Cote

    5Q146

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sain Bel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.

    1 media

    Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.

    Date

    1912-1924

    Cote

    5Q73

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Projets d'acquisition et de cession.
    • Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.

    1 media

    Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.

    Date

    1907-1924

    Cote

    5Q54

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Lyon.
    • Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  41. Résultat n°41
    Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

    1 media

    Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

    Date

    1912-1924

    Cote

    5Q90

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  42. Résultat n°42
    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    27/06/14

    Cote

    5Q225

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  43. Résultat n°43
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  44. Résultat n°44
    Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.

    1 media

    Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.

    Date

    28/08/08

    Cote

    5Q232

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  45. Résultat n°45
    Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

    1 media

    Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

    Date

    1857-1923

    Cote

    5Q27

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  46. Résultat n°46
    Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.

    1 media

    Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Date

    1922-1923

    Cote

    5Q186

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  47. Résultat n°47
    Eglise Saint-Just.

    1 media

    Eglise Saint-Just.

    Date

    1867-1923

    Cote

    5Q129

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Just.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  48. Résultat n°48
    Ranchal, Régnié.

    1 media

    Ranchal, Régnié.

    Date

    1835-1923

    Cote

    5Q143

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ranchal, Régnié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  49. Résultat n°49
    Anse-Azolette.

    1 media

    Anse-Azolette.

    Date

    1869-1923

    Cote

    5Q96

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Anse-Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  50. Résultat n°50
    Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente aux enchères publiques d'immeubles à Beaujeu.

    1 media

    Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente aux enchères publiques d'immeubles à Beaujeu.

    Date

    16/02/23

    Cote

    5Q230

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  51. Résultat n°51
    Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

    1 media

    Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

    Date

    16/05/23

    Cote

    5Q227

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  52. Résultat n°52
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  53. Résultat n°53
    Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété dite de Fontalet.

    1 media

    Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété dite de Fontalet.

    Date

    1914,1923

    Cote

    5Q226

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  54. Résultat n°54
    Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 4 rue Thimonier à Lyon.

    1 media

    Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 4 rue Thimonier à Lyon.

    Date

    19/06/09

    Cote

    5Q231

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  55. Résultat n°55
    Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

    1 media

    Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

    Date

    26/07/62

    Cote

    5Q220

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Lyon, domaine des Chartreux.
    • Enquête administrative : déclaration de propriété portant...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  56. Résultat n°56
    Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des Nivaudières et d'un bois sur Saint-Lager.

    1 media

    Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des Nivaudières et d'un bois sur Saint-Lager.

    Date

    27/06/14

    Cote

    5Q229

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens du Grand séminaire de Lyon.
    • Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  57. Résultat n°57
    Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment d'une maison 118 montée de la Grande Côte et 7 rue Terme.

    1 media

    Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment d'une maison 118 montée de la Grande Côte et 7 rue Terme.

    Date

    26/10/07

    Cote

    5Q228

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens du Grand séminaire de Lyon.
    • Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  58. Résultat n°58
    Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.

    1 media

    Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.

    Date

    10/03/09

    Cote

    5Q233

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  59. Résultat n°59
    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    1 media

    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5Q224

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Propriétés à Anse.
    • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  60. Résultat n°60
    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    1 media

    Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Date

    1906-1922

    Cote

    5Q43

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  61. Résultat n°61
    Ancien collège de Mongré, projet d'acquisition par le département du Rhône et vente par lot des bâtiments, mobilier, bibliothèque, blé.

    1 media

    Ancien collège de Mongré, projet d'acquisition par le département du Rhône et vente par lot des bâtiments, mobilier, bibliothèque, blé.

    Date

    1911-1922

    Cote

    5Q191

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Jésuites.
    • Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
    • Ancien collège de Mongré, projet d'acquisition par...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  62. Résultat n°62
    1911-1922.

    1 media

    1911-1922.

    Date

    1911-1922

    Cote

    5Q179

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Travaux de réparation et d'entretien de l'archevêché...
    • 1911-1922.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  63. Résultat n°63
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1903,1905

    Cote

    5Q41

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  64. Résultat n°64
    Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

    1 media

    Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    5Q20

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  65. Résultat n°65
    Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.

    1 media

    Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.

    Date

    1905-1922

    Cote

    5Q117

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  66. Résultat n°66
    Immeubles à Saint-Didier-sur-Beaujeu, Ranchal et Belleroche (Loire), Saint-Bonnet-des-Bruyères et à Dracé.

    1 media

    Immeubles à Saint-Didier-sur-Beaujeu, Ranchal et Belleroche (Loire), Saint-Bonnet-des-Bruyères et à Dracé.

    Date

    1911-1922

    Cote

    5Q202

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Enfant Jésus.
    • Immeubles à Saint-Didier-sur-Beaujeu, Ranchal et Belleroche...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  67. Résultat n°67
    Vente aux enchères publiques du domaine de la Fontaine.

    1 media

    Vente aux enchères publiques du domaine de la Fontaine.

    Date

    20/06/14

    Cote

    5Q223

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Propriétés à Anse.
    • Vente aux enchères publiques du domaine de la Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  68. Résultat n°68
    Domaine de la Fontaine à Anse.

    1 media

    Domaine de la Fontaine à Anse.

    Date

    1886-1921

    Cote

    5Q24

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de la Fontaine à Anse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  69. Résultat n°69
    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    1 media

    Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q44

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  70. Résultat n°70
    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    1 media

    Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q45

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  71. Résultat n°71
    Dossier général.

    1 media

    Dossier général.

    Date

    1909-1921

    Cote

    5Q88

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossier général.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  72. Résultat n°72
    Inventaire, séquestre, gestion du séquestre.

    1 media

    Inventaire, séquestre, gestion du séquestre.

    Date

    1906-1921

    Cote

    5Q65

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Inventaire, séquestre, gestion du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  73. Résultat n°73
    Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

    1 media

    Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

    Date

    1874-1921

    Cote

    5Q25

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  74. Résultat n°74
    Sainte-Paule-Savigny.

    1 media

    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  75. Résultat n°75
    Autres demandes et déclaration.

    1 media

    Autres demandes et déclaration.

    Date

    1911-1920

    Cote

    5Q72

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Gestion du séquestre.
    • Autres demandes et déclaration.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  76. Résultat n°76
    Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

    1 media

    Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.

    Date

    1817-1835, 1907

    Cote

    5Q174

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  77. Résultat n°77
    Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

    1 media

    Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.

    Date

    1906-1909, 1921

    Cote

    5Q175

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
    • Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  78. Résultat n°78
    Thel-Tupin-Semons.

    1 media

    Thel-Tupin-Semons.

    Date

    1906-1920

    Cote

    5Q168

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Thel-Tupin-Semons.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  79. Résultat n°79
    Enquête sur d'anciens membres de la congrégation.

    1 media

    Enquête sur d'anciens membres de la congrégation.

    Date

    1913-1919

    Cote

    5Q192

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Jésuites.
    • Enquête sur d'anciens membres de la congrégation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  80. Résultat n°80
    Sœurs maristes de Belley.

    1 media

    Sœurs maristes de Belley.

    Date

    1918-1919

    Cote

    5Q205

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs maristes de Belley.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines