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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Cote
5Q32
Date
1907,1913
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°2
Vaux-Villechenève.

1 media

Cote
5Q170
Date
1906-1935
Lieu
VAUX (RHONE, FRANCE), VAUXRENARD (RHONE, FRANCE), VENISSIEUX (RHONE, FRANCE), VERNAY (RHONE, FRANCE), VILLECHENEVE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Vaux-Villechenève.
Résultat n°3
Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

1 media

Cote
5Q99
Date
1842-1935
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Résultat n°4
Affoux-Ancy.

1 media

Cote
5Q95
Date
1903-1935
Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE), ALBIGNY (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Affoux-Ancy.
Résultat n°5
Oullins.

1 media

Cote
5Q139
Date
1894-1935
Lieu
OULLINS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Oullins.
Résultat n°6
Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

1 media

Cote
5Q167
Date
1906-1934
Lieu
TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE), TERNAND (RHONE, FRANCE), THEIZE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.
Résultat n°7
Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

1 media

Cote
5Q119
Date
1906-1932
Lieu
NOTRE-DAME-SAINT-VINCENT (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE THIMONIER
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.
Résultat n°8
Lantigné-L'Arbresle.

1 media

Cote
5Q113
Date
1906-1931
Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lantigné-L'Arbresle.
Résultat n°9
La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

1 media

Cote
5Q114
Date
1906-1930
Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE), LA VILLE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), LE BREUIL (RHONE, FRANCE), LEGNY (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.
Résultat n°10
Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

1 media

Cote
5Q197
Date
1912,1923
Lieu
OULLINS (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES CHASSAGNE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...
Résultat n°11
Villefranche-sur-Saône.

1 media

Cote
5Q171
Date
1906-1929
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°12
Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

1 media

Cote
5Q199
Date
1910-1929
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE PIERRE DUPONT
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Sœurs de l'Adoration Perpétuelle du Sacré Cœur de Jésus.
  • Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux...
Résultat n°13
Ursulines.

1 media

Cote
5Q206
Date
an VII, 1906-1910
Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Ursulines.
Résultat n°14
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Cote
5Q21
Date
1922-1928
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°15
Pommiers-Pouilly-le-Monial.

1 media

Cote
5Q141
Date
1901-1928
Lieu
POMMIERS (RHONE, FRANCE), PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Résultat n°16
Valsonne-Vaulx-en-Velin.

1 media

Cote
5Q169
Date
1906-1928
Lieu
VALSONNE (RHONE, FRANCE), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), VALUX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Valsonne-Vaulx-en-Velin.
Résultat n°17
Meaux-Moiré.

1 media

Cote
5Q133
Date
1906-1928
Lieu
MEAUX (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), MILLERY (RHONE, FRANCE), MOIRE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Meaux-Moiré.
Résultat n°18
Répartition et attribution.

1 media

Cote
5Q19
Date
1911,1913
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Répartition et attribution.
Résultat n°19
Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

1 media

Cote
5Q187
Date
1910-1926
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations d'hommes.
  • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°20
Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

1 media

Cote
5Q30
Date
1925-1926
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE GUYNEMER
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
  • Maison à Lyon 17 rue Guynemer.