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Résultats de la recherche

  • 1
    Règlement des fabriques.

    1 media

    Règlement des fabriques.

    Date

    An XI-1896

    Cote

    5V1

    • Contexte : Fabriques.

    • Règlement des fabriques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 2
    Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du gouvernement du 7 thermidor an XI, nomination des fabriciens et marguilliers.

    Date

    An XI-1811

    Cote

    5V2

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Constitution des conseils de fabrique.
    • Arrêté préfectoral du 7 ventôse an XI et arrêté du...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 3
    Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    1 media

    Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    Date

    1810-1812

    Cote

    5V3

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Constitution des conseils de fabrique.
    • Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 4
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1810-1901

    Cote

    5V4

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • A-C.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 5
    D-J.

    1 media

    D-J.

    Date

    1810-1897

    Cote

    5V5

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • D-J.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 6
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1810-1904

    Cote

    5V6

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 7
    M-R.

    1 media

    M-R.

    Date

    1810-1896

    Cote

    5V7

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • M-R.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 8
    S.

    1 media

    S.

    Date

    An XII-1906

    Cote

    5V8

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • S.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 9
    T-Y.

    1 media

    T-Y.

    Date

    1810-1904

    Cote

    5V9

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • T-Y.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 10
    1881.

    1 media

    1881.

    Date

    1881.

    Cote

    5V10

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Tableaux par communes.
    • 1881.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 11
    1893.

    1 media

    1893.

    Date

    1893.

    Cote

    5V11

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Tableaux par communes.
    • 1893.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 12
    Irrégularités constatées pour la nomination et l'installation des membres des conseils de fabrique : correspondance.

    1 media

    Irrégularités constatées pour la nomination et l'installation des membres des conseils de fabrique : correspondance.

    Date

    1819-1882

    Cote

    5V12

    • Contexte : Fabriques.

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Irrégularités constatées pour la nomination et l'installation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 13
    Instructions et restitutions.

    1 media

    Instructions et restitutions.

    Date

    An X-1808

    Cote

    5V13

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • État des biens et rentes non aliénés restitués aux...
    • Instructions et restitutions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 14
    Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

    1 media

    Renseignements donnés par les maires sur l'état des biens et revenus des fabriques.

    Date

    An XI-1807

    Cote

    5V14

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • État des biens et rentes non aliénés restitués aux...
    • Renseignements donnés par les maires sur l'état des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 15
    Revenus des fabriques pour les arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Revenus des fabriques pour les arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1822-1823

    Cote

    5V15

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Revenus des fabriques pour les arrondissements de Lyon...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 16
    A.

    1 media

    A.

    Date

    1816-1905

    Cote

    5V16

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • A.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 17
    B.

    1 media

    B.

    Date

    An XI-1902

    Cote

    5V17

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • B.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 18
    CA-CE.

    1 media

    CA-CE.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    5V18

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CA-CE.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 19
    Chambost-Allières.

    1 media

    Chambost-Allières.

    Date

    1811-1914

    Cote

    5V19

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Chambost-Allières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 20
    CHAMB-CHER.

    1 media

    CHAMB-CHER.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    5V20

    • Contexte : Fabriques.

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • CHAMB-CHER.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.