1811-1828.
Date
1811-1828
Cote
383J 9
-
Contexte : 383J - Paroisses
- Bessenay.
- Temporel.
- Conseil de fabrique.
- Délibérations.
- 1811-1828.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Filtrer les résultats
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
1829-1861.
Date
1829-1861
Cote
383J 10
-
Contexte : 383J - Paroisses
- Bessenay.
- Temporel.
- Conseil de fabrique.
- Délibérations.
- 1829-1861.
-
-
Résultat n°3
1 media
1861-1879.
Date
1861-1879
Cote
383J 11
-
Contexte : 383J - Paroisses
- Bessenay.
- Temporel.
- Conseil de fabrique.
- Délibérations.
- 1861-1879.
-
-
Résultat n°4
1 media
Procès-Verbaux.
Date
1879-1902
Cote
383J12
-
Contexte : 383J - Paroisses
- Bessenay.
- Temporel.
- Conseil de fabrique.
- Procès-Verbaux.
-
-
Résultat n°5
1 media
Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.
Date
1905-1912
Cote
5Q1
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Instructions et règlements pour la mise en application...
- Textes réglementaires, règlements et instructions généraux.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°6
1 media
Instructions.
Date
1905-1906
Cote
5Q2
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Instructions et règlements pour la mise en application...
- Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
- Instructions.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°7
1 media
Organisation dans les différentes communes et paroisses.
Date
1906
Cote
5Q3
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Instructions et règlements pour la mise en application...
- Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
- Organisation dans les différentes communes et paroisses.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°8
1 media
Etat des phases de la procédure.
Date
1906
Cote
5Q4
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Instructions et règlements pour la mise en application...
- Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques.
- Etat des phases de la procédure.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°9
1 media
Mise sous séquestre et attribution des biens.
Date
1906-1909
Cote
5Q5
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Instructions et règlements pour la mise en application...
- Séquestres des biens ecclésiastiques.
- Mise sous séquestre et attribution des biens.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°10
1 media
Reddition des comptes par les comptables des établissements ecclésiastiques supprimés.
Date
1906-1907
Cote
5Q6
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Instructions et règlements pour la mise en application...
- Séquestres des biens ecclésiastiques.
- Reddition des comptes par les comptables des établissements...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°11
1 media
Prise de possession effective des biens encore détenus par les anciens représentants des établissements ecclésiastiques supprimés.
Date
1907-1908
Cote
5Q7
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Instructions et règlements pour la mise en application...
- Séquestres des biens ecclésiastiques.
- Prise de possession effective des biens encore détenus...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°12
1 media
Arrêtés de mise sous séquestre.
Date
13/12/06
Cote
5Q8
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Séquestres.
- Arrêtés de mise sous séquestre.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°13
1 media
Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du département du Rhône placés sous séquestre.
Date
1909
Cote
5Q9
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Séquestres.
- Relevé des anciens établissements ecclésiastiques du...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°14
1 media
Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets d'art des anciens établissements ecclésiastiques.
Date
1906-1909
Cote
5Q10
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Séquestres.
- Séquestres des archives, bibliothèques, œuvres et objets...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°15
1 media
Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.
Date
1908-1909
Cote
5Q11
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Séquestres.
- Contentieux.
- Actions intentées par les Hospices civils de Lyon.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°16
1 media
Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.
Date
1907-1913
Cote
5Q12
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Séquestres.
- Contentieux.
- Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°17
1 media
Actions en reprise et revendication de biens par des particuliers.
Date
1909-1910
Cote
5Q13
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Séquestres.
- Contentieux.
- Actions en reprise et revendication de biens par des...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°18
1 media
Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.
Date
1908-1910
Cote
5Q14
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
- Etablissement de la liste des biens ecclésiastiques.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°19
1 media
Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques supprimés à des associations cultuelles ou établissements d'utilité publique.
Date
1906-1909
Cote
5Q15
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
- Attribution des biens par des établissements ecclésiastiques...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-
-
Résultat n°20
1 media
Liste des biens des anciens établissements publics du culte du département du Rhône pour insertion au Journal officiel.
Date
1908-1909
Cote
5Q16
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Dossiers généraux.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
- Liste des biens des anciens établissements publics...
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
-