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635 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Salles, Sarcey, Sauvages (Les).

1 media

Salles, Sarcey, Sauvages (Les).
Cote
5V161
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
  • Salles, Sarcey, Sauvages (Les).
Résultat n°2
L.

1 media

L.
Cote
5V6
 Date
1810-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Personnel.
  • Composition des conseils de fabrique.
  • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
  • L.
Résultat n°3
Livre de détail des recettes.

1 media

Livre de détail des recettes.
Cote
5Q302
 Date
1900-1906
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Le Perréon.
  • Livre de détail des recettes.
Résultat n°4
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

1 media

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.
Cote
5Q38
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Gestion du séquestre.
  • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°5
Registre de quittances à souche.

1 media

Registre de quittances à souche.
Cote
5Q261
 Date
1897-1899
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Chénelette.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°6
Coupe longitudinale.

2 lots 2 medias

Coupe longitudinale.
Cote
5V42/15
 Date
lundi 21 mars 1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • VE-Y.
  • Villeurbanne : plans de la reconstruction de l'église...
  • Coupe longitudinale.
Résultat n°7
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.
Cote
5Q21
 Date
1922-1928
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°8
Bail de location des chaises de l'église.

1 media

Bail de location des chaises de l'église.
Cote
5Q380
 Date
1903
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Bail de location des chaises de l'église.
Résultat n°9
Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

1 media

Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.
Cote
5V28
 Date
An XI-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • Lyon.
  • Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.
Résultat n°10
Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

1 media

Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.
Cote
5Q321
 Date
1859-1876
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Création de la paroisse, érection de la succursale...
Résultat n°11
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

1 media

Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.
Cote
5Q224
 Date
1914-1922
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Affiches administratives.
  • Biens de la mense archiépiscopale.
  • Propriétés à Anse.
  • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Résultat n°12
Livre-journal de caisse.

1 media

Livre-journal de caisse.
Cote
5Q428
 Date
1901-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Livre-journal de caisse.
Résultat n°13
F.

1 media

F.
Cote
5V23
 Date
An X-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Biens et revenus.
  • Administration des biens des fabriques.
  • F.
Résultat n°14
Travaux.

1 media

Travaux.
Cote
5Q323
 Date
1860-1900
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Travaux.
Résultat n°15
Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.

1 media

Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.
Cote
5V131
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
  • Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.
Résultat n°16
Registre des quittances à souche.

1 media

Registre des quittances à souche.
Cote
5Q369
 Date
1894-1906
 Lieu
SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
  • Registre des quittances à souche.
Résultat n°17
Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

1 media

Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.
Cote
5Q71
 Date
1909-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété des Minimes.
  • Gestion du séquestre.
  • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Résultat n°18
Amplepuis, Ampuis.

1 media

Amplepuis, Ampuis.
Cote
5V66
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5V - Fabriques

  • Comptabilité.
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
  • Amplepuis, Ampuis.
Résultat n°19
Odenas-Orliénas.

1 media

Odenas-Orliénas.
Cote
5Q138
 Date
1906-1910
 Lieu
ODENAS (RHONE, FRANCE), OINGT (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Odenas-Orliénas.
Résultat n°20
Monsols-Morancé.

1 media

Monsols-Morancé.
Cote
5Q134
 Date
1906-1914
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE), MONTAGNY (RHONE, FRANCE), MONTMELAS-SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), MONTROMAND (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Monsols-Morancé.