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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mai 1937.

1 media

Cote
0669, 6Up1/620
Date
9337
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai 1937.
Résultat n°2
Cote
6193W/77
Date
2016
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2016.
  • 2ème partie.
Résultat n°3
Cote
6193W/89
Date
2016
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Redressement judiciaire.
  • 2016.
Résultat n°4
Cote
6193W/78
Date
2016
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2016.
  • 3ème partie.
Résultat n°5
Cote
6193W/76
Date
2016
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2016.
  • 1ère partie.
Résultat n°6
N° 11/60 : Croix-Luizet, clôturé le 27 octobre 2015.

1 media

Cote
5824W/10
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • N° 11/60 : Croix-Luizet, clôturé le 27 octobre 2015.
Résultat n°7
N° 08/83 : Maison des jeunes et de la culture OTOTEM, clôturé le 10 novembre 2015.

1 media

Cote
5824W/9
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • N° 08/83 : Maison des jeunes et de la culture OTOTEM,...
Résultat n°8
N° 07/26 : Revolon, clôturé le 30 juin 2015.

1 media

Cote
5824W/6
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • N° 07/26 : Revolon, clôturé le 30 juin 2015.
Résultat n°9
N° 09/6 : Ferme de Préjeurin, clôturé le 5 mai 2015.

1 media

Cote
5824W/5
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • N° 09/6 : Ferme de Préjeurin, clôturé le 5 mai 2015.
Résultat n°10
Cote
6193W/50
Date
2014-2015
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2014-2015.
  • 4ème partie.
Résultat n°11
Cote
6193W/68
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 3ème partie.
Résultat n°12
Cote
6193W/16
Date
2011-2015
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2011-2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°13
Cote
6193W/48
Date
2014-2015
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2014-2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°14
Cote
6193W/132
Date
2009-2015
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Dossiers divers.
  • 2009-2015.
Résultat n°15
Cote
6193W/105
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 1ère partie.
Résultat n°16
N° 2001/43 : Ducroux, clôturé le 27 octobre 2015.

1 media

Cote
5824W/8
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • N° 2001/43 : Ducroux, clôturé le 27 octobre 2015.
Résultat n°17
Cote
6193W/71
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 6ème partie.
Résultat n°18
Cote
6193W/19
Date
2013-2015
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2013-2015.
  • 1ère partie.
Résultat n°19
Cote
6193W/109
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 5ème partie.
Résultat n°20
Eveil Djongomas, Jitam, Terre et Bois, La Renardière, clôturés le 13 octobre 2015.

1 media

Cote
5824W/7
Date
2015
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2015.
  • Eveil Djongomas, Jitam, Terre et Bois, La Renardière,...