Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 136
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 927
  • 76
  • 66
  • 44
  • 9
Afficher plus
Producteurs
  • 1
Sujets
  • 1 144
  • 1 038
  • 993
  • 942
  • 928
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 595
  • 379
  • 185
Typologies
  • 404
  • 397
  • 395
  • 395
  • 33
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 144 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    1 media

    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    3N397

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  2. Résultat n°2
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N55

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  3. Résultat n°3
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N666

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    Rentes à 4%.

    1 media

    Rentes à 4%.

    Date

    1831-1882

    Cote

    3N598

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N310

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3N410

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits éventuels départementaux.
    • Sommiers.
    • 1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N705

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1868

    1 media

    1868

    Date

    1868

    Cote

    3N832

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des paiements de mandats.
    • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
    • 1868

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1853

    1 media

    1853

    Date

    1853

    Cote

    3N287

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1853

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N625

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1846

    1 media

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3N280

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1846

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  16. Résultat n°16
    1855

    1 media

    1855

    Date

    1855

    Cote

    3N289

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1855

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    Bordereaux 353 à 409.

    1 media

    Bordereaux 353 à 409.

    Date

    Entre le 19 février 2018 et le 26 février 2018

    Cote

    5705W/6

    • Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...

    • Mandats de dépenses.
    • Bordereaux 353 à 409.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

  18. Résultat n°18
    1887

    1 media

    1887

    Date

    1887

    Cote

    3N316

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1887

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    1890-1897

    1 media

    1890-1897

    Date

    1890-1897

    Cote

    3N851

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres des cotisations municipales et particulières.
    • 1890-1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  20. Résultat n°20
    1926-1927

    1 media

    1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    3N480

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1926-1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  21. Résultat n°21
    1920

    1 media

    1920

    Date

    1920

    Cote

    3N715

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1920

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  22. Résultat n°22
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  23. Résultat n°23
    1859

    1 media

    1859

    Date

    1859

    Cote

    3N488

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1859

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  24. Résultat n°24
    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    1 media

    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Date

    1902

    Cote

    3N537

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  25. Résultat n°25
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N304

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  26. Résultat n°26
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  27. Résultat n°27
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  28. Résultat n°28
    Bordereaux 725 à 1202.

    1 media

    Bordereaux 725 à 1202.

    Date

    Entre le 03 septembre 2018 et le 16 décembre 2018

    Cote

    5705W/43

    • Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...

    • Titres de recettes.
    • Bordereaux 725 à 1202.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

  29. Résultat n°29
    Bord 4520 au 4571 - mandats 28995 au 29496 du 23 décembre au 02 janvier 2017.

    1 media

    Bord 4520 au 4571 - mandats 28995 au 29496 du 23 décembre au 02 janvier 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5911W/61

    • Contexte : 5911W - Département du Rhône - Finances départementales,...

    • Mandats.
    • Bord 4520 au 4571 - mandats 28995 au 29496 du 23 décembre...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

  30. Résultat n°30
    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    1 media

    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Date

    [2014]​

    Cote

    5053W31

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  31. Résultat n°31

    Travaux communaux.

    Date

    1975-1986

    Cote

    2247W 1-2247W25

    • Contexte : Travaux communaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction de l'aide aux communes et à leurs groupements

  32. Résultat n°32
    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    1 media

    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W63

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Révision de la présence du conseil général au sein...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  33. Résultat n°33
    1914

    1 media

    1914

    Date

    1914

    Cote

    3N76

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1914

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  34. Résultat n°34
    1863

    1 media

    1863

    Date

    1863

    Cote

    3N293

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1863

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  35. Résultat n°35
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N809

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
    • Ministère de l'instruction publique.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  36. Résultat n°36
    Année 1994 (suite).

    1 media

    Année 1994 (suite).

    Date

    1994

    Cote

    4946W/8

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1994 (suite).

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  37. Résultat n°37
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    3N211

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1823

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  38. Résultat n°38
    1905-1906

    1 media

    1905-1906

    Date

    1905-1906

    Cote

    3N872

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
    • 1905-1906

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  39. Résultat n°39
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N139

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  40. Résultat n°40
    1918

    1 media

    1918

    Date

    1918

    Cote

    3N446

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  41. Résultat n°41
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N652

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  42. Résultat n°42
    Subventions. Déchets.

    1 media

    Subventions. Déchets.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1965W 1-1965W4

    • Contexte : Subventions. Déchets.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)

  43. Résultat n°43
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N186

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  44. Résultat n°44
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N812

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
    • Ministère de l'agriculture et du commerce.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  45. Résultat n°45
    1842

    1 media

    1842

    Date

    1842

    Cote

    3N108

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1842

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  46. Résultat n°46
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    3N862

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Pièces comptables justificatives.
    • 1892

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  47. Résultat n°47
    1901

    1 media

    1901

    Date

    1901

    Cote

    3N631

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1901

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  48. Résultat n°48
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N89

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  49. Résultat n°49
    Direction de la vie autonome à domicile

    1 media

    Direction de la vie autonome à domicile

    Date

    2014​

    Cote

    5053W16

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Solidarités.
    • Direction de la vie autonome à domicile

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  50. Résultat n°50
    Bord 946 à 994 - mandats 7130 au 7634 du 20 au 26 avril.

    1 media

    Bord 946 à 994 - mandats 7130 au 7634 du 20 au 26 avril.

    Date

    2017

    Cote

    5911W/16

    • Contexte : 5911W - Département du Rhône - Finances départementales,...

    • Mandats.
    • Bord 946 à 994 - mandats 7130 au 7634 du 20 au 26 avril.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

  51. Résultat n°51
    1876

    1 media

    1876

    Date

    1876

    Cote

    3N837

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de détail des paiements effectués pendant l'exercice.
    • 1876

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  52. Résultat n°52
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3N626

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  53. Résultat n°53
    1810-1812

    1 media

    1810-1812

    Date

    1810-1812

    Cote

    3N846

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses variables administratives et judiciaires.
    • 1810-1812

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  54. Résultat n°54
    Bordereaux 715 à 758.

    1 media

    Bordereaux 715 à 758.

    Date

    Entre le 28 mars 2018 et le 30 mars 2018

    Cote

    5705W/13

    • Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...

    • Mandats de dépenses.
    • Bordereaux 715 à 758.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

  55. Résultat n°55
    1879-1894

    1 media

    1879-1894

    Date

    1879-1894

    Cote

    3N848

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses variables administratives et judiciaires.
    • 1879-1894

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  56. Résultat n°56
    1913

    1 media

    1913

    Date

    1913

    Cote

    3N75

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1913

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  57. Résultat n°57
    Aménagements.

    1 media

    Aménagements.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W42

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Construction.
    • Aménagements.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  58. Résultat n°58
    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    1 media

    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    Date

    [2014]

    Cote

    5053W32

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Subventions aux établissements culturels dans le département...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  59. Résultat n°59
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    3N54

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1892

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  60. Résultat n°60
    1836-1850

    1 media

    1836-1850

    Date

    1836-1850

    Cote

    3N578

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des livres auxiliaires.
    • 1836-1850

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  61. Résultat n°61
    Bord 3645 au 3710 - mandats 21444 au 21904 du 17 au 21 octobre.

    1 media

    Bord 3645 au 3710 - mandats 21444 au 21904 du 17 au 21 octobre.

    Date

    2017

    Cote

    5911W/46

    • Contexte : 5911W - Département du Rhône - Finances départementales,...

    • Mandats.
    • Bord 3645 au 3710 - mandats 21444 au 21904 du 17 au...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

  62. Résultat n°62
    Bordereaux 4670 à 4840.

    1 media

    Bordereaux 4670 à 4840.

    Date

    Entre le 24 décembre 2018 et le 10 janvier 2019

    Cote

    5705W/37

    • Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...

    • Mandats de dépenses.
    • Bordereaux 4670 à 4840.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

  63. Résultat n°63
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N351

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  64. Résultat n°64
    1923

    1 media

    1923

    Date

    1923

    Cote

    3N451

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1923

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  65. Résultat n°65
    2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

    1 media

    2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

    Date

    1918

    Cote

    3N399

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  66. Résultat n°66
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3N86

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1933

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  67. Résultat n°67
    1916

    1 media

    1916

    Date

    1916

    Cote

    3N180

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1916

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  68. Résultat n°68
    1918

    1 media

    1918

    Date

    1918

    Cote

    3N677

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  69. Résultat n°69
    Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.

    1 media

    Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.

    Date

    1904-1907

    Cote

    3N874

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  70. Résultat n°70
    1898

    1 media

    1898

    Date

    1898

    Cote

    3N327

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1898

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  71. Résultat n°71
    n° 8001 à 9639.

    1 media

    n° 8001 à 9639.

    Date

    1870

    Cote

    3N552

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Obligations concernant l'emprunt départemental pour...
    • Talons de 500 francs.
    • n° 8001 à 9639.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  72. Résultat n°72
    Année 1994.

    1 media

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    4946W/7

    • Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...

    • Année 1994.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône

  73. Résultat n°73
    Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).

    1 media

    Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).

    Date

    1852

    Cote

    3N571

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Conversion des rentes.
    • Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  74. Résultat n°74
    1903

    1 media

    1903

    Date

    1903

    Cote

    3N431

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1903

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  75. Résultat n°75
    1900

    1 media

    1900

    Date

    1900

    Cote

    3N428

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1900

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  76. Résultat n°76
    Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).

    1 media

    Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).

    Date

    1868

    Cote

    3N532

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  77. Résultat n°77
    2e partie 1919-1ère partie 1920.

    1 media

    2e partie 1919-1ère partie 1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    3N401

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1919-1ère partie 1920.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  78. Résultat n°78
    1879

    1 media

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3N308

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1879

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  79. Résultat n°79
    Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).

    1 media

    Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).

    Date

    1815-1816

    Cote

    3N849

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Délibérations de la commission centrale du département...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  80. Résultat n°80
    Bord 1403 à 1466 - mandats 10770 au 11230 du 12 au 14 juin.

    1 media

    Bord 1403 à 1466 - mandats 10770 au 11230 du 12 au 14 juin.

    Date

    2017

    Cote

    5911W/24

    • Contexte : 5911W - Département du Rhône - Finances départementales,...

    • Mandats.
    • Bord 1403 à 1466 - mandats 10770 au 11230 du 12 au...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances