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  1. Résultat n°1

    Tous budgets : titres rejetés. Budget des eaux, fonctionnement : n°600001 à 600086 ; Investissement : n°650001 à 650550. Budget restaurant, fonctionnement : n°800001 à 800104 ; Investissement : n°850001 à 850005. Budget Baourd, fonctionnement : n°900001 à 900009 ; Investissement : n°950001 à 950002.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/26

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Recettes : titres.
    • Tous budgets : titres rejetés. Budget des eaux, fonctionnement...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  2. Résultat n°2

    Budget assainissement, fonctionnement : n°700001 à 701661 ; Investissement : n°750001 à 750079.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/25

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Recettes : titres.
    • Budget assainissement, fonctionnement : n°700001 à...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  3. Résultat n°3

    Investissement : n°550001 à 551033. Titres annulés.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/24

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal.
    • Investissement : n°550001 à 551033. Titres annulés.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  4. Résultat n°4

    Fonctionnement : n°500001 à 503298 et n°503299 à 503954.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/23

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement : n°500001 à 503298 et n°503299 à 503954.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  5. Résultat n°5

    Tous budgets : mandats rejetés.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/22

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Tous budgets : mandats rejetés.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  6. Résultat n°6

    Budget restaurant, fonctionnement : n°500001 à 501561 ; Investissement : n°55001 à 55026. Tous budgets : mandats annulés.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/21

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget restaurant, fonctionnement : n°500001 à 501561...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  7. Résultat n°7

    Budget eaux, fonctionnement : n°100001 à 100358 ; Investissement : n°150001 à 151461. Budget Baourd, fonctionnement : n°400001 à 400071 ; Investissement : n°450001 à 450007.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/20

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget eaux, fonctionnement : n°100001 à 100358 ; Investissement...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  8. Résultat n°8

    Investissement : n°250001à 250823 et n°n°250824 à 253931.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/19

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget assainissement.
    • Investissement : n°250001à 250823 et n°n°250824 à 253931.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  9. Résultat n°9

    n°206126 à 208077.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/18

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget assainissement.
    • Fonctionnement.
    • n°206126 à 208077.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  10. Résultat n°10

    n°202947 à 206125.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/17

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget assainissement.
    • Fonctionnement.
    • n°202947 à 206125.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  11. Résultat n°11

    n°200001 à 202946.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/16

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget assainissement.
    • Fonctionnement.
    • n°200001 à 202946.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  12. Résultat n°12

    n°79060 à 82341.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/15

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Investissement.
    • n°79060 à 82341.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  13. Résultat n°13

    n°75647 à 79059.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/14

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Investissement.
    • n°75647 à 79059.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  14. Résultat n°14

    n°70001 à 72385 et n°72386 à 75646.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/13

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Investissement.
    • n°70001 à 72385 et n°72386 à 75646.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  15. Résultat n°15

    n°040533 à 041159.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/12

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°040533 à 041159.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  16. Résultat n°16

    n°036891 à 040532.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/11

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°036891 à 040532.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  17. Résultat n°17

    n°033096 à 036890.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/10

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°033096 à 036890.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  18. Résultat n°18

    n°029368 à 033095.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/9

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°029368 à 033095.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  19. Résultat n°19

    n°025042 à 029367.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/8

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°025042 à 029367.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  20. Résultat n°20

    n°021292 à 025041.

    Date

    2006

    Cote

    6429WM/7

    • Contexte : 6429WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°021292 à 025041.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances