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  1. Résultat n°1
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/4

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Troisième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  2. Résultat n°2
    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    1 media

    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    2004-2011

    Cote

    5424W/1

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  3. Résultat n°3
    Quatrième partie.

    1 media

    Quatrième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/5

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Quatrième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  4. Résultat n°4
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/2

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Première partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  5. Résultat n°5
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/3

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  6. Résultat n°6
    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    1 media

    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5424W/8

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  7. Résultat n°7
    Installations provisoires.

    1 media

    Installations provisoires.

    Date

    1993-2009

    Cote

    4563W8

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Équipements.
    • Installations provisoires.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  8. Résultat n°8
    Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

    1 media

    Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

    Date

    2001-2009

    Cote

    5424W/6

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  9. Résultat n°9
    Production des pépinières.

    1 media

    Production des pépinières.

    Date

    1986-2008

    Cote

    4563W9

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion des espaces verts.
    • Production des pépinières.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  10. Résultat n°10
    Installations permanentes.

    1 media

    Installations permanentes.

    Date

    1956-2008

    Cote

    4563W7

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Équipements.
    • Installations permanentes.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  11. Résultat n°11
    Revue de presse.

    1 media

    Revue de presse.

    Date

    1996-2008

    Cote

    4563W11

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Revue de presse.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  12. Résultat n°12
    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    1 media

    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4514W 1-4514W24

    • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Producteur :

    Département du Rhône/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

  13. Résultat n°13
    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    1 media

    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    Date

    2001-2006

    Cote

    5424W/7

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  14. Résultat n°14
    Rapports d’activités.

    1 media

    Rapports d’activités.

    Date

    1993-2004

    Cote

    4563W2

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Rapports d’activités.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  15. Résultat n°15
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1976-2004

    Cote

    4563W6

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Sécurité.
    • Police.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  16. Résultat n°16
    Circulation et utilisation du parc.

    1 media

    Circulation et utilisation du parc.

    Date

    1967-2004

    Cote

    4563W5

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Sécurité.
    • Circulation et utilisation du parc.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  17. Résultat n°17
    Aménagements, surveillance et équipement.

    1 media

    Aménagements, surveillance et équipement.

    Date

    1970-2004

    Cote

    4563W3

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Aménagements, surveillance et équipement.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  18. Résultat n°18
    Budgets, élaboration.

    1 media

    Budgets, élaboration.

    Date

    1995-2004

    Cote

    4563W1

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Budgets, élaboration.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  19. Résultat n°19
    Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    1 media

    Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    Date

    1986-1998

    Cote

    4563W10

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion des espaces verts.
    • Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  20. Résultat n°20

    Comptabilité départementale.

    Date

    1991-1994

    Cote

    3322W 1-332W3

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées