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1 409 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    HALLES (LES)

    1 media

    HALLES (LES)

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1758

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • HALLES (LES)

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  2. Résultat n°2
    Comptes supprimés n° 500-1444

    1 media

    Comptes supprimés n° 500-1444

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1553

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes supprimés n° 500-1444

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  3. Résultat n°3
    Comptes supprimés n° 250-498

    1 media

    Comptes supprimés n° 250-498

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1552

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes supprimés n° 250-498

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  4. Résultat n°4
    Comptes supprimés n° 2-249

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-249

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1551

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes supprimés n° 2-249

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  5. Résultat n°5
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  6. Résultat n°6
    Comptes individuels de M à Q

    1 media

    Comptes individuels de M à Q

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1549

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de M à Q

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  7. Résultat n°7
    Comptes individuels de D à L

    1 media

    Comptes individuels de D à L

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1548

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1547

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  9. Résultat n°9
    BREUIL (LE)

    1 media

    BREUIL (LE)

    Date

    1932-1974

    Cote

    2961W436

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BREUIL (LE)

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.

    2 lots 2 medias

    Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.

    Date

    1810-1974

    Cote

    3P

    • Contexte : Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU CADASTRE

  11. Résultat n°11
    Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1799-1801

    Cote

    4Q4/ 1-4Q4/7

    • Contexte : Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE SAINT-GENIS-LAVAL

  12. Résultat n°12
    Conservation des Hypothèques de Lyon Campagne.

    1 media

    Conservation des Hypothèques de Lyon Campagne.

    Date

    1798-1799

    Cote

    4Q3/ 1-4Q3/3

    • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Campagne.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE LYON CAMPAGNE

  13. Résultat n°13
    Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

    1 media

    Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

    Date

    1796-1799

    Cote

    4Q2/ 1-4Q2/4

    • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE LYON VILLE

  14. Résultat n°14

    Fiscalité.

    Date

    1975-1990

    Cote

    3920W 1-3920W34

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    Comptes supprimés n° 5-487

    1 media

    Comptes supprimés n° 5-487

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2441

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • YZERON
    • Comptes supprimés n° 5-487

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  16. Résultat n°16
    Comptes individuels de G à W

    1 media

    Comptes individuels de G à W

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2440

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • YZERON
    • Comptes individuels de G à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  17. Résultat n°17
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2439

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • YZERON
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  18. Résultat n°18
    Comptes supprimés n° 353-1050

    1 media

    Comptes supprimés n° 353-1050

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W2438

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VOURLES
    • Comptes supprimés n° 353-1050

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  19. Résultat n°19
    Comptes supprimés n° 6-348

    1 media

    Comptes supprimés n° 6-348

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W2437

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VOURLES
    • Comptes supprimés n° 6-348

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  20. Résultat n°20
    Comptes individuels de P à W

    1 media

    Comptes individuels de P à W

    Date

    1946-1974

    Cote

    2979W2436

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VOURLES
    • Comptes individuels de P à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon