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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4329W 1-4329W51

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  2. Résultat n°2
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    1989-1998

    Cote

    4083W 1-4083W196

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  3. Résultat n°3

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3357W 1-3357W67

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE VENISSIEUX MINGUETTES

  4. Résultat n°4

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3332W 1-3332W111

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE LYON GERLAND

  5. Résultat n°5

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3351W 1-3351W53

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE LYON LACASSAGNE

  6. Résultat n°6

    Fiscalité.

    Date

    1992

    Cote

    3732W 1-3732W149

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON-GERLAND

  7. Résultat n°7

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3309W 1-3309W70

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  8. Résultat n°8

    Fiscalité.

    Date

    1975-1990

    Cote

    3920W 1-3920W34

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3320W 1-3320W10

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 2E

  10. Résultat n°10

    Fiscalité professionnelle.

    Date

    1990

    Cote

    3730W 1-3730W11

    • Contexte : Fiscalité professionnelle.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 2E

  11. Résultat n°11

    Fiscalité.

    Date

    1990

    Cote

    3731W 1-3731W59

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 6E

  12. Résultat n°12

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3321W 1-3321W87

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  13. Résultat n°13

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3319W 1-3319W72

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE TARARE

  14. Résultat n°14

    J.-B. Martin et textiles Salt.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1108

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Échantillons.
    • J.-B. Martin et textiles Salt.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  15. Résultat n°15

    Notices imprimées et dactylographiées relatives aux crédits documentaires.

    Date

    Janvier 1963, octobre 1971

    Cote

    45J1103

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Notices imprimées et dactylographiées relatives aux...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  16. Résultat n°16

    Anciennes photographies des métiers à tisser de Tignieu.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1100

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Affiches et photographies.
    • Anciennes photographies des métiers à tisser de Tignieu.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  17. Résultat n°17

    Usine d'Izieux.

    Date

    1980-1989

    Cote

    45J323

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Domaine et patrimoine.
    • Matériel d'exploitation et outillage.
    • Ventes de matériel.
    • Usine d'Izieux.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  18. Résultat n°18

    s.d. [1982]

    Date

    s.d. [1982]

    Cote

    45J29

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • s.d. [1982]

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  19. Résultat n°19

    1966-1989

    Date

    1966-1989

    Cote

    45J156

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
    • Manufactures J.-B. Martin, rapports imprimés présentés...
    • 1966-1989

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  20. Résultat n°20

    Échantillons de velours et peluches ; carton aquarellé pour l'élaboration de motifs.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1107

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Échantillons.
    • Échantillons de velours et peluches ; carton aquarellé...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin