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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
2957W258
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
2
25 octobre-3 décembre 1974.

1 media

25 octobre-3 décembre 1974.
Cote
3412W497
 Date
1974
 Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE

  • Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau

  • Registres d'inscriptions.
  • 25 octobre-3 décembre 1974.
3
Atlas napoléonien.

1 media

Atlas napoléonien.
Cote
EDEPOT109/64
 Date
1823-1892
 Lieu
LANTIGNIE
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Contributions.
  • Cadastre
  • Atlas napoléonien.
4
Comptes supprimés n° 2-294

1 media

Comptes supprimés n° 2-294
Cote
2979W1416
 Date
1932-1974
 Lieu
BIBOST
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • BIBOST
  • Comptes supprimés n° 2-294
5
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193
Cote
2979W2248
 Date
1953-1974
 Lieu
TREVES
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TREVES
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
6
Taxe de prestations des chemins vicinaux.

1 media

Taxe de prestations des chemins vicinaux.
Cote
EDEPOT1/50
 Date
1894-1921
 Lieu
AFFOUX
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Contributions.
  • Taxe de prestations des chemins vicinaux.
7
16-25 mars 1967.

1 media

16-25 mars 1967.
Cote
3412W310
 Date
1967
 Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE

  • Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau

  • Registres d'inscriptions.
  • 16-25 mars 1967.
8
AC

1 media

AC
Cote
2961W711
 Date
1970-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
  • Partie agglomérée (classée par section)
  • AC
9
n° 216-401.

1 media

n° 216-401.
Cote
4075W50
 Date
1983
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
10
Parcelles AH 11-AH 110

1 media

Parcelles AH 11-AH 110
Cote
2979W2031
 Date
1968-1974
 Lieu
SAINTE-FOY-LES-LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINTE-FOY-LES-LYON
  • Parcelles AH 11-AH 110
11
1850-1870.

1 media

1850-1870.
Cote
EDEPOT109/77
 Date
1850-1870
 Lieu
LANTIGNIE
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Contributions.
  • Rétribution scolaire.
  • 1850-1870.
12
Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

1 media

Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491
Cote
2979W1999
 Date
1966-1974
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
  • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491
13
Le-Per.

1 media

Le-Per.
Cote
4075W177
 Date
1977
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • Le-Per.
14
Comptes individuels de H à V

1 media

Comptes individuels de H à V
Cote
2979W2251
 Date
1959-1974
 Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Comptes individuels de H à V
15
Comptes supprimées n° 7-704

1 media

Comptes supprimées n° 7-704
Cote
2979W1803
 Date
1970-1974
 Lieu
LOIRE-SUR-RHONE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • LOIRE-SUR-RHÔNE
  • Comptes supprimées n° 7-704
16
Comptes individuels de R à Z

1 media

Comptes individuels de R à Z
Cote
2979W1749
 Date
1936-1974
 Lieu
GREZIEU-LA-VARENNE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • GREZIEU-LA-VARENNE
  • Comptes individuels de R à Z
17
Parcelles AT 145-151

1 media

Parcelles AT 145-151
Cote
2979W2228
 Date
1969-1979
 Lieu
TASSIN-LA-DEMI-LUNE
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
  • Parcelles AT 145-151
18
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

8 mai-17 septembre 1973.
Cote
2957W105
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
19
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G
Cote
2979W2001
 Date
1961-1974
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
20
15 février-5 mars 1957.

1 media

15 février-5 mars 1957.
Cote
3412W18
 Date
1957
 Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE

  • Contexte : 3412W - Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau

  • Registres d'inscriptions.
  • 15 février-5 mars 1957.