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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
M-Q.

1 media

Cote
2957W258
Date
1972
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
2
25 octobre-3 décembre 1974.

1 media

Cote
3412W497
Date
1974
Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

  • Registres d'inscriptions.
  • 25 octobre-3 décembre 1974.
3
Atlas napoléonien.

1 media

Cote
EDEPOT109/64
Date
1823-1892
Lieu
LANTIGNIE
Type de document -
  • Contexte : Commune de Lantignié.

  • Contributions.
  • Cadastre
  • Atlas napoléonien.
4
Comptes supprimés n° 2-294

1 media

Cote
2979W1416
Date
1932-1974
Lieu
BIBOST
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • BIBOST
  • Comptes supprimés n° 2-294
5
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à V
Comptes supprimés n° 9-193

1 media

Cote
2979W2248
Date
1953-1974
Lieu
TREVES
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TREVES
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
6
Taxe de prestations des chemins vicinaux.

1 media

Cote
EDEPOT1/50
Date
1894-1921
Lieu
AFFOUX
Type de document -
  • Contexte : Commune d'Affoux.

  • Contributions.
  • Taxe de prestations des chemins vicinaux.
7
16-25 mars 1967.

1 media

Cote
3412W310
Date
1967
Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

  • Registres d'inscriptions.
  • 16-25 mars 1967.
8
Cote
2961W711
Date
1970-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
  • Partie agglomérée (classée par section)
  • AC
9
n° 216-401.

1 media

Cote
4075W50
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureau de Tarare.

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
10
Parcelles AH 11-AH 110

1 media

Cote
2979W2031
Date
1968-1974
Lieu
SAINTE-FOY-LES-LYON
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINTE-FOY-LES-LYON
  • Parcelles AH 11-AH 110
11
1850-1870.

1 media

Cote
EDEPOT109/77
Date
1850-1870
Lieu
LANTIGNIE
Type de document -
  • Contexte : Commune de Lantignié.

  • Contributions.
  • Rétribution scolaire.
  • 1850-1870.
12
Comptes individuels de T à Z
Comptes supprimés n° 5-1491

1 media

Cote
2979W1999
Date
1966-1974
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
  • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491
13
Le-Per.

1 media

Cote
4075W177
Date
1977
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureau de Tarare.

  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • Le-Per.
14
Comptes individuels de H à V

1 media

Cote
2979W2251
Date
1959-1974
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Comptes individuels de H à V
15
Comptes supprimées n° 7-704

1 media

Cote
2979W1803
Date
1970-1974
Lieu
LOIRE-SUR-RHONE
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • LOIRE-SUR-RHÔNE
  • Comptes supprimées n° 7-704
16
Comptes individuels de R à Z

1 media

Cote
2979W1749
Date
1936-1974
Lieu
GREZIEU-LA-VARENNE
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • GREZIEU-LA-VARENNE
  • Comptes individuels de R à Z
17
Parcelles AT 145-151

1 media

Cote
2979W2228
Date
1969-1979
Lieu
TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
  • Parcelles AT 145-151
18
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

Cote
2957W105
Date
1973
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
19
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à G

1 media

Cote
2979W2001
Date
1961-1974
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
20
15 février-5 mars 1957.

1 media

Cote
3412W18
Date
1957
Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE
  • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

  • Registres d'inscriptions.
  • 15 février-5 mars 1957.