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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Matrices individuelles.

1 media

Cote
5765W/2
Date
1938-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

  • Matrices individuelles.
Résultat n°2
États des sommes imposées par secteur de perception.

1 media

Cote
5765W/1
Date
1938-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

  • États des sommes imposées par secteur de perception.
Résultat n°3
7 janvier 1985-23 juin 1986.

1 media

Cote
4075W211
Date
1985-1986
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 7 janvier 1985-23 juin 1986.
Résultat n°4
8 janvier-10 avril 1970.

1 media

Cote
4075W210
Date
1970
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 8 janvier-10 avril 1970.
Résultat n°5
Q-Z.

1 media

Cote
4075W209
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • Q-Z.
Résultat n°6
H-P.

1 media

Cote
4075W208
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • H-P.
Résultat n°7
D-G.

1 media

Cote
4075W207
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • D-G.
Résultat n°8
A-C.

1 media

Cote
4075W206
Date
1983
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • A-C.
Résultat n°9
Q-Z.

1 media

Cote
4075W205
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • Q-Z.
Résultat n°10
L-P.

1 media

Cote
4075W204
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • L-P.
Résultat n°11
D-K.

1 media

Cote
4075W203
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • D-K.
Résultat n°12
A-C.

1 media

Cote
4075W202
Date
1982
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • A-C.
Résultat n°13
Q-Z.

1 media

Cote
4075W201
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • Q-Z.
Résultat n°14
L-P.

1 media

Cote
4075W200
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • L-P.
Résultat n°15
Dag-Ko.

1 media

Cote
4075W199
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • Dag-Ko.
Résultat n°16
A-C.

1 media

Cote
4075W198
Date
1981
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • A-C.
Résultat n°17
Ro-Z.

1 media

Cote
4075W197
Date
1980
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Ro-Z.
Résultat n°18
Mi-Ri.

1 media

Cote
4075W196
Date
1980
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Mi-Ri.
Résultat n°19
H-Me.

1 media

Cote
4075W195
Date
1980
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • H-Me.
Résultat n°20
Do-G.

1 media

Cote
4075W194
Date
1980
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Do-G.