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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4329W 1-4329W51

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  2. Résultat n°2
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    1989-1998

    Cote

    4083W 1-4083W196

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  3. Résultat n°3

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3357W 1-3357W67

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE VENISSIEUX MINGUETTES

  4. Résultat n°4

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3332W 1-3332W111

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE LYON GERLAND

  5. Résultat n°5

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1992

    Cote

    3351W 1-3351W53

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE LYON LACASSAGNE

  6. Résultat n°6

    Fiscalité.

    Date

    1992

    Cote

    3732W 1-3732W149

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON-GERLAND

  7. Résultat n°7

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3309W 1-3309W70

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  8. Résultat n°8

    Fiscalité.

    Date

    1975-1990

    Cote

    3920W 1-3920W34

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3320W 1-3320W10

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 2E

  10. Résultat n°10

    Fiscalité professionnelle.

    Date

    1990

    Cote

    3730W 1-3730W11

    • Contexte : Fiscalité professionnelle.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 2E

  11. Résultat n°11

    Fiscalité.

    Date

    1990

    Cote

    3731W 1-3731W59

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 6E

  12. Résultat n°12

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3321W 1-3321W87

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    PERCEPTION DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  13. Résultat n°13

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3319W 1-3319W72

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE TARARE

  14. Résultat n°14

    J.-B. Martin et textiles Salt.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1108

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Échantillons.
    • J.-B. Martin et textiles Salt.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  15. Résultat n°15

    Notices imprimées et dactylographiées relatives aux crédits documentaires.

    Date

    Janvier 1963, octobre 1971

    Cote

    45J1103

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Notices imprimées et dactylographiées relatives aux...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  16. Résultat n°16

    Anciennes photographies des métiers à tisser de Tignieu.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1100

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Affiches et photographies.
    • Anciennes photographies des métiers à tisser de Tignieu.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  17. Résultat n°17

    Usine d'Izieux.

    Date

    1980-1989

    Cote

    45J323

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Domaine et patrimoine.
    • Matériel d'exploitation et outillage.
    • Ventes de matériel.
    • Usine d'Izieux.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  18. Résultat n°18

    s.d. [1982]

    Date

    s.d. [1982]

    Cote

    45J29

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • s.d. [1982]

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  19. Résultat n°19

    1966-1989

    Date

    1966-1989

    Cote

    45J156

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
    • Manufactures J.-B. Martin, rapports imprimés présentés...
    • 1966-1989

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  20. Résultat n°20

    Échantillons de velours et peluches ; carton aquarellé pour l'élaboration de motifs.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1107

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Échantillons.
    • Échantillons de velours et peluches ; carton aquarellé...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  21. Résultat n°21

    Brochure relative à la société japonaise Takashimaya.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1106

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Brochure relative à la société japonaise Takashimaya.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  22. Résultat n°22

    Publicité des établissements industriels Alexandre Grammont sur l'utilisation des moteurs A. Grammont dans le tissage.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1102

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Publicité des établissements industriels Alexandre...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  23. Résultat n°23

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J27

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • s.d.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  24. Résultat n°24

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J23

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Textiles Salt.
    • Statuts dactylographiés.
    • s.d.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  25. Résultat n°25

    Statuts de la chambre de commerce franco-arabe de Paris, Paris, s.d., 18 p.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J1105

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Photographies, documentation et échantillons.
    • Documentation.
    • Statuts de la chambre de commerce franco-arabe de Paris,...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  26. Résultat n°26
    Patrimoine immobilier.

    1 media

    Patrimoine immobilier.

    Date

    1974-1988

    Cote

    2600W 1-2600W48

    • Contexte : Patrimoine immobilier.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  27. Résultat n°27

    Bouton-Renaud-Gartex.

    Date

    1982-1988

    Cote

    45J226

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
    • Dossiers de séances.
    • Bouton-Renaud-Gartex.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  28. Résultat n°28

    Bouton-Renaud.

    Date

    Janvier 1983-juillet 1988

    Cote

    45J144

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Conseils d'administration.
    • Dossiers de réunion.
    • Bouton-Renaud.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  29. Résultat n°29

    Manufactures J.-B. Martin.

    Date

    Octobre 1976-mars 1988

    Cote

    45J143

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Conseils d'administration.
    • Dossiers de réunion.
    • Manufactures J.-B. Martin.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  30. Résultat n°30

    Contentieux, étranger (Libye, Mali, Maroc, Portugal, Sénégal, Suède).

    Date

    1974-1986

    Cote

    45J878

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité commerciale.
    • Contentieux.
    • J.-B. Martin.
    • Contentieux, étranger (Libye, Mali, Maroc, Portugal,...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  31. Résultat n°31

    Bouton-Renaud – Gartex.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J393

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Plans comptables.
    • Bouton-Renaud – Gartex.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  32. Résultat n°32

    Taxe d'apprentissage.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2204W 127-2204W134

    • Contexte : Taxe d'apprentissage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/2e bureau

  33. Résultat n°33

    1985-1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    45J574

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Livres d'inventaire et comptes sociaux.
    • Bouton-Renaud, comptes sociaux.
    • 1985-1986

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  34. Résultat n°34

    SA Logements J.-B. Martin, Cité Martin et cité des Lacets.

    Date

    1921-1986

    Cote

    45J307

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Domaine et patrimoine.
    • Cité J.-B. Martin, cité des Lacets à Tarare et autres...
    • SA Logements J.-B. Martin, Cité Martin et cité des...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  35. Résultat n°35

    Publicité.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J894

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité commerciale.
    • Publicité.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  36. Résultat n°36

    1979, 1983-1986

    Date

    1979, 1983-1986

    Cote

    45J468

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Livres d'inventaire et comptes sociaux.
    • SA Logements économiques J.-B. Martin, comptes sociaux.
    • 1979, 1983-1986

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  37. Résultat n°37

    Clôture pour insuffisance d'actif des opérations de la procédure de liquidation de biens.

    Date

    1986

    Cote

    45J390

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité financière.
    • Liquidation J.-B. Martin, créances et créanciers.
    • Clôture pour insuffisance d'actif des opérations de...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  38. Résultat n°38
    Personnel et comptabilité.

    1 media

    Personnel et comptabilité.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2286W 1-2286W34

    • Contexte : Personnel et comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  39. Résultat n°39
    Personnel et affaires réservées.

    1 media

    Personnel et affaires réservées.

    Date

    1968-1986

    Cote

    2314W 1-2314W20

    • Contexte : Personnel et affaires réservées.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40

    Site de Ruoms.

    Date

    1896-1986

    Cote

    45J285

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Domaine et patrimoine.
    • Bâtiments.
    • Bâtiments industriels.
    • Site de Ruoms.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  41. Résultat n°41

    SA Logements J.-B. Martin.

    Date

    1984-1986

    Cote

    45J77

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Dissolution et liquidation des sociétés.
    • SA Logements J.-B. Martin.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  42. Résultat n°42
    7 janvier 1985-23 juin 1986.

    1 media

    7 janvier 1985-23 juin 1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    4075W211

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 7 janvier 1985-23 juin 1986.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  43. Résultat n°43

    Correspondance avec le Crédit Lyonnais.

    Date

    1976-1986

    Cote

    45J337

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité financière.
    • Opérations liées au capital.
    • Dividendes et gestion des titres.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Correspondance avec le Crédit Lyonnais.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  44. Résultat n°44

    1984-1986

    Date

    1984-1986

    Cote

    45J442

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Livres d'inventaire et comptes sociaux.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Comptes sociaux.
    • 1984-1986

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  45. Résultat n°45

    Mai 1934, Mai 1935

    Date

    Mai 1934, Mai 1935

    Cote

    45J194

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
    • Dossiers de séances.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Mai 1934, Mai 1935

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  46. Résultat n°46

    1984-1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    45J573

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Livres d'inventaire et comptes sociaux.
    • Bouton-Renaud, comptes sociaux.
    • 1984-1985

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  47. Résultat n°47

    Rémunération aux actionnaires des coupons de la société.

    Date

    1963-1985

    Cote

    45J335

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité financière.
    • Opérations liées au capital.
    • Dividendes et gestion des titres.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Rémunération aux actionnaires des coupons de la société.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  48. Résultat n°48

    Janvier 1979-1985

    Date

    Janvier 1979-1985

    Cote

    45J739

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux de caisse et de banque.
    • Journaux de caisse et de banque.
    • J.-B. Martin.
    • Journaux de caisse et de banque.
    • Janvier 1979-1985

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  49. Résultat n°49

    Bouton-Renaud.

    Date

    1925-1985

    Cote

    45J68

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Inscriptions au registre du commerce.
    • Bouton-Renaud.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  50. Résultat n°50

    Bouton-Renaud – Gartex.

    Date

    1984-1985

    Cote

    45J731

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux de caisse et de banque.
    • Journaux de caisse.
    • Bouton-Renaud – Gartex.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  51. Résultat n°51

    Contentieux, France.

    Date

    1975-1985

    Cote

    45J879

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité commerciale.
    • Contentieux.
    • Textiles Salt.
    • Contentieux, France.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  52. Résultat n°52

    Manufactures J.-B. Martin.

    Date

    1920-1985

    Cote

    45J59

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Inscriptions au registre du commerce.
    • Manufactures J.-B. Martin.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  53. Résultat n°53

    Remboursement des créances.

    Date

    1977-1985

    Cote

    45J380

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité financière.
    • Liquidation J.-B. Martin, créances et créanciers.
    • Remboursement des créances.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  54. Résultat n°54
    Fiscalité personnelle et professionnelle.

    1 media

    Fiscalité personnelle et professionnelle.

    Date

    1979-1985

    Cote

    2893W 1-2893W402

    • Contexte : Fiscalité personnelle et professionnelle.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  55. Résultat n°55

    Liaisons financières entre les sociétés et la société holding.

    Date

    1980-1985

    Cote

    45J255

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Direction générale.
    • Manufactures J.-B. Martin, études relatives aux filiales.
    • Liaisons financières entre les sociétés et la société...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  56. Résultat n°56
    28 décembre 1984-30 décembre 1985.

    1 media

    28 décembre 1984-30 décembre 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4075W127

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 28 décembre 1984-30 décembre 1985.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  57. Résultat n°57

    Cession du capital à la société Plantex SA.

    Date

    1981-1985

    Cote

    45J74

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Dissolution et liquidation des sociétés.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Cession du capital à la société Plantex SA.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  58. Résultat n°58

    Bouton-Renaud.

    Date

    1978-1985

    Cote

    45J58

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Modifications des actes originaux.
    • Changements d'administrateurs, de siège social et modifications...
    • Bouton-Renaud.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  59. Résultat n°59

    Modifications des statuts.

    Date

    1953-1985

    Cote

    45J51

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Modifications des actes originaux.
    • Changements d'administrateurs, de siège social et modifications...
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Modifications des statuts.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  60. Résultat n°60

    Prêt consenti aux Manufactures J.-B. Martin par J.-B. Martin Genève SA et la société suisse Velpel SA.

    Date

    1978-1985

    Cote

    45J353

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité financière.
    • Emprunts et obligations.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Prêt consenti aux Manufactures J.-B. Martin par J.-B....

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  61. Résultat n°61

    Gestion des actions.

    Date

    1946-1985

    Cote

    45J103

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Actionnaires.
    • Mouvements de titres et transfert d'actions.
    • SECIA.
    • Gestion des actions.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  62. Résultat n°62

    Manufactures J.-B. Martin.

    Date

    1984-1985

    Cote

    45J746

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux des opérations diverses.
    • Manufactures J.-B. Martin.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  63. Résultat n°63
    27 décembre 1984-19 décembre 1985.

    1 media

    27 décembre 1984-19 décembre 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4075W126

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Comptes des notaires.
    • 27 décembre 1984-19 décembre 1985.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  64. Résultat n°64

    Matériel de Tignieu.

    Date

    1979-1985

    Cote

    45J326

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Domaine et patrimoine.
    • Matériel d'exploitation et outillage.
    • Ventes de matériel.
    • Matériel de Tignieu.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  65. Résultat n°65

    Journal de caisse, de banque et d'opérations diverses.

    Date

    Juillet 1980-août 1985

    Cote

    45J744

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux de caisse et de banque.
    • Journaux de caisse et de banque.
    • Bouton-Renaud –Gartex.
    • Journal de caisse, de banque et d'opérations diverses.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  66. Résultat n°66

    Juin 1985

    Date

    Juin 1985

    Cote

    45J222

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
    • Dossiers de séances.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Juin 1985

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  67. Résultat n°67

    5 juin 1985

    Date

    5 juin 1985

    Cote

    45J31

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • 5 juin 1985

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  68. Résultat n°68

    30 décembre 1978-15 avril 1985

    Date

    30 décembre 1978-15 avril 1985

    Cote

    45J684

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Manufactures J.-B. Martin, journaux des achats.
    • 30 décembre 1978-15 avril 1985

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  69. Résultat n°69

    Journal des ventes mensuelles.

    Date

    Janvier 1984-mars 1985

    Cote

    45J690

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux des ventes.
    • Manufactures J.-B. Martin, puis J.-B. Martin.
    • Journal des ventes mensuelles.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  70. Résultat n°70

    Journal de caisse et de banque.

    Date

    Janvier 1984-mars 1985

    Cote

    45J736

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux de caisse et de banque.
    • Journaux de caisse et de banque.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Journal de caisse et de banque.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  71. Résultat n°71

    Journal de caisse et de banque.

    Date

    Janvier 1984-mars 1985

    Cote

    45J745

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux de caisse et de banque.
    • Journaux de caisse et de banque.
    • Bouton-Renaud –Gartex.
    • Journal de caisse et de banque.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  72. Résultat n°72

    Janvier 1984-mars 1985

    Date

    Janvier 1984-mars 1985

    Cote

    45J685

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Manufactures J.-B. Martin, journaux des achats.
    • Janvier 1984-mars 1985

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  73. Résultat n°73

    Vente d'un appartement 3, rue du Garet à Lyon.

    Date

    1959-1984

    Cote

    45J273

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Domaine et patrimoine.
    • Bâtiments.
    • Bâtiments administratifs.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Ventes.
    • Vente d'un appartement 3, rue du Garet à Lyon.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  74. Résultat n°74

    SECIA. Fichier d'actionnaires.

    Date

    ca 1947-ca 1974

    Cote

    45J112

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Actionnaires.
    • Listes et fichiers d'actionnaires.
    • SECIA. Fichier d'actionnaires.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  75. Résultat n°75
    21 mars-14 juin 1984.

    1 media

    21 mars-14 juin 1984.

    Date

    1984

    Cote

    4075W100

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 21 mars-14 juin 1984.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  76. Résultat n°76
    26 septembre-28 décembre 1984.

    1 media

    26 septembre-28 décembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    4075W102

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 26 septembre-28 décembre 1984.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  77. Résultat n°77

    Bouton-Renaud – Gartex.

    Date

    1984

    Cote

    45J747

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journaux des opérations diverses.
    • Bouton-Renaud – Gartex.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  78. Résultat n°78

    1983-1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    45J572

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Livres d'inventaire et comptes sociaux.
    • Bouton-Renaud, comptes sociaux.
    • 1983-1984

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  79. Résultat n°79

    1976-1984

    Date

    1976-1984

    Cote

    45J1010

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Personnel.
    • Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
    • Déclarations annuelles de salaires.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Déclarations annuelles des salaires à la direction...
    • 1976-1984

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  80. Résultat n°80

    SA Logements économiques J.-B. Martin.

    Date

    1984

    Cote

    45J111

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Actionnaires.
    • Listes et fichiers d'actionnaires.
    • SA Logements économiques J.-B. Martin.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin