FISCALITE - Recherche

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Grands Carmes des Terreaux.

Date

1261-1790

Cote

11H 1-11H86
- Contexte : Grands Carmes des Terreaux.
Producteur :

Grands Carmes des Terreaux
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Archives de Jean Beyssac, historien.

Date

1329-1899

Cote

29J 1-29J22
- Contexte : Archives de Jean Beyssac, historien.
Producteur :

BEYSSAC JEAN (HISTORIEN)
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Château de la Salle (Quincieux).

Date

1366-1818

Cote

149J 1-149J254
- Contexte : Château de la Salle (Quincieux).
Producteur :

CHATEAU DE LA SALLE
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Archives de Léon Chavanne, notaire.

Date

1377-1952

Cote

221J 1-221J27
- Contexte : Archives de Léon Chavanne, notaire.
Producteur :

CHAVANNE LEON (NOTAIRE)
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"Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc de l'Officialité [Copie de pièces de procès en paiement de dîmes entre Johannes de Fossis, curé de Feurs, et ses paroissiens (1442) ; procès de dîmes dans les paroisses des diocèses de Sens et Cambrai (XVe siècle) (fol. 1-15). "Dictamina non-nullorum jurisperitorum" sur un procès de dîme fictif (fol. 16-19). Fragment de traité concernant les dîmes (Jhesus Maria Capitulum XIII, Questio I et II - Quod sint genera decimarum... (fol. 20-24). Copie du privilège concédé en 1387 par l'archevêque de Lyon, Jean de Talaru, au chapitre de Saint-Just, déterminant la juridiction sprituelle du chapitre sur ses membres (fol. 28-33)]. - Procès entre le chapitre Saint-Just, et Mathieu Audebert et Jacquemet Tourvéon.

Date

XVe siècle

Cote

4G1
- Contexte : Officialité diocésaine.
- "Liber de decimis pro Anthonio de Bellièvre", clerc...
Producteur :

Officialité diocésaine
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Archives du Chanoine Elysée Petiot, érudit.

Date

1484-1950

Cote

25J 1-25J65
- Contexte : Archives du Chanoine Elysée Petiot, érudit.
Producteur :

PETIOT ELYSEE (CHANOINE)
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Famille Gillequin.

Date

XVIe siècle-1638

Cote

5J12/3
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Autres familles.
- Autres familles alliées.
- Famille Gillequin.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
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Paroisse de Bagnols.

Date

1515-1616

Cote

5J2/1
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Famille Romier.
- Titres de propriété.
- Paroisse de Bagnols.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
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1 media
Articles de journaux et de revues.

Cote

5J14
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
- Articles de journaux et de revues.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
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« Explication de Notre Temps ».

Cote

5J16
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
- « Explication de Notre Temps ».
Producteur :

ROMIER LUCIEN
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« Nation et civilisation », « L’Homme Nouveau », « Qui sera le Maître ? », « Avenir de l’Europe ».

Cote

5J17
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
- « Nation et civilisation », « L’Homme Nouveau », «...
Producteur :

ROMIER LUCIEN
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« L’homme blessé » (roman).

Cote

5J19
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
- « L’homme blessé » (roman).
Producteur :

ROMIER LUCIEN
13

1 media
Divers.

Cote

5J20
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
- Divers.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
14

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Ruvres historiques.

Cote

5J18
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
- Ruvres historiques.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
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1 media
Généralités : direction du « Figaro », promotion dans la légion d’honneur, etc.

Cote

5J13
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
- Généralités : direction du « Figaro », promotion dans...
Producteur :

ROMIER LUCIEN
16

1 media
Conférences.

Cote

5J15
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
- Conférences.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
17

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Douane de Lyon.

Date

1540-1790

Cote

5C 1-5C15
- Contexte : Douane de Lyon.
Producteur :

Douane de Lyon
18

1 media
Familles diverses.

Date

1546-an VIII

Cote

5J12/8
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Autres familles.
- Autres familles alliées.
- Familles diverses.
Producteur :

ROMIER LUCIEN
19

1 media
Archives de Raoul Castex, érudit.

Date

1551-1942

Cote

127J 1-127J65
- Contexte : Archives de Raoul Castex, érudit.
Producteur :

CASTEX RAOUL (ERUDIT)
20

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Famille Perret.

Date

1573-1613

Cote

5J12/1
- Contexte : Famille Romier et familles alliées.
- Autres familles.
- Autres familles alliées.
- Famille Perret.
Producteur :

ROMIER LUCIEN

Résultats de la recherche

Grands Carmes des Terreaux.

Date

Cote

Contexte : Grands Carmes des Terreaux.

Producteur :

Archives de Jean Beyssac, historien.

Date

Cote

Contexte : Archives de Jean Beyssac, historien.

Producteur :

Château de la Salle (Quincieux).

Date

Cote

Contexte : Château de la Salle (Quincieux).

Producteur :

Archives de Léon Chavanne, notaire.

Date

Cote

Contexte : Archives de Léon Chavanne, notaire.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Officialité diocésaine.

Producteur :

Archives du Chanoine Elysée Petiot, érudit.

Date

Cote

Contexte : Archives du Chanoine Elysée Petiot, érudit.

Producteur :

Famille Gillequin.

Date

Cote

Contexte : Famille Romier et familles alliées.

Producteur :

Paroisse de Bagnols.

Date

Cote

Contexte : Famille Romier et familles alliées.

Producteur :

Articles de journaux et de revues.

Cote

Contexte : Famille Romier et familles alliées.

Producteur :

« Explication de Notre Temps ».

Cote

Contexte : Famille Romier et familles alliées.

Producteur :

« Nation et civilisation », « L’Homme Nouveau », « Qui sera le Maître ? », « Avenir de l’Europe ».

Cote

Contexte : Famille Romier et familles alliées.

Producteur :

« L’homme blessé » (roman).

Cote

Contexte : Famille Romier et familles alliées.

Producteur :

Divers.

Cote

Contexte : Famille Romier et familles alliées.

Producteur :

Ruvres historiques.

Cote

Contexte : Famille Romier et familles alliées.

Producteur :

Généralités : direction du « Figaro », promotion dans la légion d’honneur, etc.

Cote

Contexte : Famille Romier et familles alliées.

Producteur :

Conférences.

Cote

Contexte : Famille Romier et familles alliées.

Producteur :

Douane de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Douane de Lyon.

Producteur :

Familles diverses.

Date

Cote