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  • 1
    COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien). Tarare, quartier de La Plata. Bassin Amplepuis-Thizy.

    1 media

    COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien). Tarare, quartier de La Plata. Bassin Amplepuis-Thizy.

    Date

    2008-2019

    Cote

    6137W/8

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien)....

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  • 2
    Quartier Les Pérouses-Brignais.

    1 media

    Quartier Les Pérouses-Brignais.

    Date

    2013-2019

    Cote

    6137W/7

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • Quartier Les Pérouses-Brignais.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  • 3
    Quartier Belleroche-Villefranche.

    1 media

    Quartier Belleroche-Villefranche.

    Date

    2016-2019

    Cote

    6137W/6

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • Quartier Belleroche-Villefranche.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  • 4
    Transfert des activités de l'OPAC sur le territoire de la Métropole.

    1 media

    Transfert des activités de l'OPAC sur le territoire de la Métropole.

    Date

    2015

    Cote

    6137W/5

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • OPAC.
    • Transfert des activités de l'OPAC sur le territoire...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  • 5
    Analyse financière du cabinet Ernst & Young.

    1 media

    Analyse financière du cabinet Ernst & Young.

    Date

    2016

    Cote

    6137W/4

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • OPAC.
    • Analyse financière du cabinet Ernst & Young.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  • 6
    Répartition Rhône-Métropole.

    1 media

    Répartition Rhône-Métropole.

    Date

    2015-2016

    Cote

    6137W/3

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • OPAC.
    • Répartition Rhône-Métropole.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  • 7
    Convention d'utilité sociale (CUS).

    1 media

    Convention d'utilité sociale (CUS).

    Date

    2011-2019

    Cote

    6137W/2

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Convention d'utilité sociale (CUS).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  • 8
    Schéma départemental de l'habitat.

    1 media

    Schéma départemental de l'habitat.

    Date

    2014-2016

    Cote

    6137W/1

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Schéma départemental de l'habitat.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  • 9
    N° 160, n° 167 et n° 170.

    1 media

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 10

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 11
    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    1 media

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 12

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 13
    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    1 media

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 14

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 15
    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    1 media

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 16

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 17

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 18
    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    1 media

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 19
    Pièces écrites.

    1 media

    Pièces écrites.

    Date

    1991-1996

    Cote

    324J1348

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Ain.
    • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
    • Dossier des ouvrages exécutés.
    • Pièces écrites.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  • 20

    Pièces écrites.

    Date

    1991-1996

    Cote

    324J1348

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Ain.
    • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
    • Dossier des ouvrages exécutés.
    • Pièces écrites.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes