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323 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
N° 1170-1334.

1 media

N° 1170-1334.
Cote
5150W28
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1170-1334.
2
Août-décembre.

1 media

Août-décembre.
Cote
5897W/27
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2007.
  • Août-décembre.
3
N° 3613-4039.

1 media

N° 3613-4039.
Cote
5763W/15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
4
N° 738-847.

1 media

N° 738-847.
Cote
5150W3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 738-847.
5
Transferts.

1 media

Transferts.
Cote
5682W/7
 Date
1939-1992
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document -

  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Financement.
  • Actionnariat
  • Transferts.
6
N° 329-485.

1 media

N° 329-485.
Cote
5150W16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2010.
  • N° 329-485.
7
2009.

1 media

2009.
Cote
5601W/19
 Date
2009
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2009.
8
Réaménagement des prêts.

1 media

Réaménagement des prêts.
Cote
5682W/97
 Date
1987-1988
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document -

  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Cité des Cavaliers.
  • Réhabilitation.
  • Financement.
  • Réaménagement des prêts.
9
Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).

1 media

Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).
Cote
1505W 30-1505W39
 Date
1944-1982
 Lieu
LYON, SAINT-PRIEST, VILLEURBANNE
 Type de document -

  • Contexte : Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM)...
10
46D Charbonnier.

1 media

46D Charbonnier.
Cote
5601W/59
 Date
1977-2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46D Charbonnier.
11
Bilan financier.

1 media

Bilan financier.
Cote
5682W/70
 Date
1978-1982
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document -

  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Cité rue Troussier, construction.
  • Travaux.
  • Bilan financier.
12
2018.

1 media

2018.
Cote
5899W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
13
N° 1777-1789.

1 media

N° 1777-1789.
Cote
5150W14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1777-1789.
14
1969-1976.

1 media

1969-1976.
Cote
5682W/27
 Date
1969-1976
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document -

  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Assemblée générale.
  • Procès-verbaux.
  • 1969-1976.
15
Allée 47.

1 media

Allée 47.
Cote
5601W/39
 Date
1980-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 47.
16
N° 22-569.

1 media

N° 22-569.
Cote
5763W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
17
63 Allende.

1 media

63 Allende.
Cote
5601W/46
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 63 Allende.
18
N° 271-407.

1 media

N° 271-407.
Cote
5150W1
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 271-407.
19
N° 1024-1182.

1 media

N° 1024-1182.
Cote
5150W35
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012.
  • N° 1024-1182.
20
Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

1 media

Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
Cote
1162W 8-1162W24
 Date
s.d.
 Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, CALUIRE-ET-CUIRE, CHARBONNIERES-LES-BAINS, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, CORBAS, CREPIEUX-LA-PAPE, GENAY, DECINES-CHARPIEU, ECULLY, FEYZIN, IRIGNY, JONAGE
 Type de document -

  • Contexte : Communauté urbaine de Lyon (COURLY).