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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
N° 1170-1334.

1 media

Cote
5150W28
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1170-1334.
2
Août-décembre.

1 media

Cote
5897W/27
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2007.
  • Août-décembre.
3
N° 3613-4039.

1 media

Cote
5763W/15
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
4
N° 738-847.

1 media

Cote
5150W3
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 738-847.
5
Transferts.

1 media

Cote
5682W/7
Date
1939-1992
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Financement.
  • Actionnariat
  • Transferts.
6
N° 329-485.

1 media

Cote
5150W16
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2010.
  • N° 329-485.
7
Plans techniques.

1 media

Cote
376J19
Date
1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 376J - Fonds Marin, trois générations d'architectes

  • Projets de Jean MARIN.
  • Lyon, quartier de Perrache : habitats bon marché (HBM).
  • Maison collective.
  • Plans techniques.
8
2009.

1 media

Cote
5601W/19
Date
2009
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2009.
9
Réaménagement des prêts.

1 media

Cote
5682W/97
Date
1987-1988
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Cité des Cavaliers.
  • Réhabilitation.
  • Financement.
  • Réaménagement des prêts.
10
Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).

1 media

Cote
1505W 30-1505W39
Date
1944-1982
Lieu
LYON, SAINT-PRIEST, VILLEURBANNE
Type de document -
  • Contexte : Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM)...

11
Abattoirs de Lyon, plan général.

1 media

Cote
376J15
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 376J - Fonds Marin, trois générations d'architectes

  • Projets de Jean MARIN.
  • Lyon, quartier de Perrache : habitats bon marché (HBM).
  • Abattoirs de Lyon, plan général.
12
46D Charbonnier.

1 media

Cote
5601W/59
Date
1977-2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46D Charbonnier.
13
Bilan financier.

1 media

Cote
5682W/70
Date
1978-1982
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Cité rue Troussier, construction.
  • Travaux.
  • Bilan financier.
14
2018.

1 media

Cote
5899W/7
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
15
N° 1777-1789.

1 media

Cote
5150W14
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1777-1789.
16
1969-1976.

1 media

Cote
5682W/27
Date
1969-1976
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Assemblée générale.
  • Procès-verbaux.
  • 1969-1976.
17
Allée 47.

1 media

Cote
5601W/39
Date
1980-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 47.
18
N° 22-569.

1 media

Cote
5763W/8
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
19
63 Allende.

1 media

Cote
5601W/46
Date
1976-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 63 Allende.
20
N° 271-407.

1 media

Cote
5150W1
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 271-407.
21
N° 1024-1182.

1 media

Cote
5150W35
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012.
  • N° 1024-1182.
22
Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

1 media

Cote
1162W 8-1162W24
Date
s.d.
Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, CALUIRE-ET-CUIRE, CHARBONNIERES-LES-BAINS, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, CORBAS, CREPIEUX-LA-PAPE, GENAY, DECINES-CHARPIEU, ECULLY, FEYZIN, IRIGNY, JONAGE
Type de document -
  • Contexte : Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

23
N° 816-883.

1 media

Cote
5150W26
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 816-883.
24
N° 3037-3586.

1 media

Cote
5763W/14
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
25
N° 1601-1763.

1 media

Cote
5150W13
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1601-1763.
26
2001.

1 media

Cote
5601W/26
Date
2001
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 2001.
27
Retouches.

1 media

Cote
5682W/92
Date
1983-1986
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Cité des Cavaliers.
  • Réhabilitation.
  • Suivi des travaux.
  • Retouches.
28
Octobre-novembre.

1 media

Cote
5897W/5
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Octobre-novembre.
29
1950-1964.

1 media

Cote
5682W/32
Date
1950-1964
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'administration.
  • Délibérations.
  • 1950-1964.
30
N° 2-210.

1 media

Cote
5150W7
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 2-210.
31
1969-1976.

1 media

Cote
5682W/34
Date
1969-1976
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'administration.
  • Délibérations.
  • 1969-1976.
32
2015-2016.

1 media

Cote
5894W/3
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
33
Septembre-octobre.

1 media

Cote
5897W/11
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Septembre-octobre.
34
2001.

1 media

Cote
5601W/14
Date
2001
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2001.
35
N° 2826-3261.

1 media

Cote
5763W/7
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2826-3261.
36
ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28), Les Grolières (L/30), Les Noirettes (L/31).

1 media

Cote
5622W/17
Date
1971-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5622W - Villeurbanne Est Habitat - Administration générale,...

  • Opérations de construction ou réhabilitation.
  • Registres de suivi financier.
  • ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28),...
37
Exécution du chantier.

1 media

Cote
5682W/55
Date
1973-1977
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Résidence pour personnes âgées, rue Bointon.
  • Construction.
  • Exécution du chantier.
38
1993-1994.

1 media

Cote
5682W/22
Date
1993-1994
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Assemblée générale.
  • Dossiers de préparation.
  • 1993-1994.
39
2006.

1 media

Cote
5897W/25
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2006.
40
Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.

1 media

Cote
1269W 1-1269W18
Date
1962-1980
Lieu
VILLETTE-D'ANTHON, MINGUETTES (QUARTIER)
Type de document -
  • Contexte : Office public d'aménagement et de construction (OPAC)...

41
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Cote
4594W 1-4594W32
Date
1997-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

42
2006.

1 media

Cote
5601W/29
Date
2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 2006.
43
Immeuble collectif.

1 media

Cote
376J16
Date
1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 376J - Fonds Marin, trois générations d'architectes

  • Projets de Jean MARIN.
  • Lyon, quartier de Perrache : habitats bon marché (HBM).
  • Immeuble collectif.
44
1986-1987.

1 media

Cote
5682W/40
Date
1986-1987
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'administration.
  • Délibérations.
  • 1986-1987.
45
Mas du Taureau (L/27 et L/28).

1 media

Cote
5622W/10
Date
1967-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5622W - Villeurbanne Est Habitat - Administration générale,...

  • Opérations de construction ou réhabilitation.
  • Mas du Taureau (L/27 et L/28).
46
Baux.

1 media

Cote
5682W/50
Date
1898
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Baux.
47
Réception.

1 media

Cote
5682W/69
Date
1975-1977
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Cité rue Troussier, construction.
  • Travaux.
  • Réception.
48
1983-1984.

1 media

Cote
5682W/38
Date
1983-1984
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'administration.
  • Délibérations.
  • 1983-1984.
49
Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

1 media

Cote
1886W 1-1886W31
Date
1976-1985
Lieu
L'ARBRESLE, LYON, SAINT-PRIEST, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE, VILLEURBANNE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux....

50
Publications.

1 media

Cote
5682W/47
Date
1899-2018
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Communication
  • Publications.
51
2006.

1 media

Cote
5601W/22
Date
2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Couloud.
  • 2006.
52
GERAL.

1 media

Cote
5682W/46
Date
1872-1986
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Organismes professionnels, participation.
  • GERAL.
53
N° 2351-2801.

1 media

Cote
5763W/6
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2351-2801.
54
2000.

1 media

Cote
5601W/13
Date
2000
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2000.
55
2008.

1 media

Cote
5601W/24
Date
2008
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Couloud.
  • 2008.
56
N° 1153-1650.

1 media

Cote
5763W/10
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1153-1650.
57
Septembre-octobre.

1 media

Cote
5897W/17
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2009.
  • Septembre-octobre.
58
1991-1992.

1 media

Cote
5682W/21
Date
1991-1992
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Assemblée générale.
  • Dossiers de préparation.
  • 1991-1992.
59
2009.

1 media

Cote
5897W/29
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2009.
60
Lots 1 à 7 et pièces récapitulatives.

1 media

Cote
5622W/7
Date
1924-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5622W - Villeurbanne Est Habitat - Administration générale,...

  • Opérations de construction ou réhabilitation.
  • Résidence rue Colin (HP1000).
  • Attribution et exécution des travaux.
  • Lots 1 à 7 et pièces récapitulatives.
61
N° 773-935.

1 media

Cote
5150W10
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 773-935.
62
65C Allende.

1 media

Cote
5601W/48
Date
1976-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65C Allende.
63
2008.

1 media

Cote
5897W/28
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2008.
64
N° 1084-1225.

1 media

Cote
5150W11
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1084-1225.
65
Garages.

1 media

Cote
5682W/65
Date
1974-1977
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Cité rue Troussier, construction.
  • Travaux.
  • Garages.
66
N° 1056-1163.

1 media

Cote
5150W27
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1056-1163.
67
Toutes résidences.

1 media

Cote
5601W/1
Date
1993-1997
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Toutes résidences.
68
Août-septembre.

1 media

Cote
5897W/23
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Août-septembre.
69
Préparation et mise en œuvre.

1 media

Cote
5682W/62
Date
1972-1977
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Cité rue Troussier, construction.
  • Travaux.
  • Préparation et mise en œuvre.
70
65D Allende.

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Cote
5601W/49
Date
1980-2012
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65D Allende.
71
1992-1993.

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Cote
5682W/44
Date
1992-1993
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'administration.
  • Délibérations.
  • 1992-1993.
72
Décembre.

1 media

Cote
5897W/6
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Décembre.
73
N° 1234-1381.

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Cote
5150W12
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1234-1381.
74
1981-1982.

1 media

Cote
5682W/37
Date
1981-1982
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Fonctionnement.
  • Conseil d'administration.
  • Délibérations.
  • 1981-1982.
75
Relations avec les entreprises.

1 media

Cote
5682W/90
Date
1981-1986
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document -
  • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

  • Activités.
  • Cité des Cavaliers.
  • Réhabilitation.
  • Suivi des travaux.
  • Relations avec les entreprises.
76
Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

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Cote
5895W/5
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
77
Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

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Cote
5601W/7
Date
2001
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.
78
Allée 7.

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Cote
5601W/35
Date
1978-2010
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 7.
79
71B Allende.

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Cote
5601W/52
Date
1994-2008
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 71B Allende.
80
67B Allende.

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Cote
5601W/51
Date
1976-2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 67B Allende.