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Résultats de la recherche

  • 1
    N° 1170-1334.

    1 media

    N° 1170-1334.

    Date

    2011

    Cote

    5150W28

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 1170-1334.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 2
    Août-décembre.

    1 media

    Août-décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/27

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  • 3
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 4
    N° 738-847.

    1 media

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 5
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1939-1992

    Cote

    5682W/7

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Financement.
    • Actionnariat
    • Transferts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 6
    N° 329-485.

    1 media

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 7
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5601W/19

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2009.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 8
    Réaménagement des prêts.

    1 media

    Réaménagement des prêts.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5682W/97

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Financement.
    • Réaménagement des prêts.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 9
    Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).

    1 media

    Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).

    Date

    1944-1982

    Cote

    1505W 30-1505W39

    • Contexte : Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  • 10
    46D Charbonnier.

    1 media

    46D Charbonnier.

    Date

    1977-2006

    Cote

    5601W/59

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 46D Charbonnier.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 11
    Bilan financier.

    1 media

    Bilan financier.

    Date

    1978-1982

    Cote

    5682W/70

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité rue Troussier, construction.
    • Travaux.
    • Bilan financier.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 12
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5899W/7

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  • 13
    N° 1777-1789.

    1 media

    N° 1777-1789.

    Date

    2009

    Cote

    5150W14

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1777-1789.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 14
    1969-1976.

    1 media

    1969-1976.

    Date

    1969-1976

    Cote

    5682W/27

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Procès-verbaux.
    • 1969-1976.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 15
    Allée 47.

    1 media

    Allée 47.

    Date

    1980-2007

    Cote

    5601W/39

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Couloud.
    • Allée 47.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 16
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 17
    63 Allende.

    1 media

    63 Allende.

    Date

    1976-2007

    Cote

    5601W/46

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de logements.
    • Résidence Max Barel.
    • 63 Allende.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 18
    N° 271-407.

    1 media

    N° 271-407.

    Date

    2008

    Cote

    5150W1

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 271-407.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 19
    N° 1024-1182.

    1 media

    N° 1024-1182.

    Date

    2012

    Cote

    5150W35

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2012.
    • N° 1024-1182.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 20
    Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    1 media

    Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    Date

    s.d.

    Cote

    1162W 8-1162W24

    • Contexte : Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau

  • 21
    N° 816-883.

    1 media

    N° 816-883.

    Date

    2011

    Cote

    5150W26

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 816-883.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 22
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 23
    N° 1601-1763.

    1 media

    N° 1601-1763.

    Date

    2009

    Cote

    5150W13

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1601-1763.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 24
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/26

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 25
    Retouches.

    1 media

    Retouches.

    Date

    1983-1986

    Cote

    5682W/92

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Cité des Cavaliers.
    • Réhabilitation.
    • Suivi des travaux.
    • Retouches.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 26
    Octobre-novembre.

    1 media

    Octobre-novembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/5

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Octobre-novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  • 27
    1950-1964.

    1 media

    1950-1964.

    Date

    1950-1964

    Cote

    5682W/32

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1950-1964.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 28
    N° 2-210.

    1 media

    N° 2-210.

    Date

    2009

    Cote

    5150W7

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 2-210.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 29
    1969-1976.

    1 media

    1969-1976.

    Date

    1969-1976

    Cote

    5682W/34

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Conseil d'administration.
    • Délibérations.
    • 1969-1976.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 30
    2015-2016.

    1 media

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5894W/3

    • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015-2016.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  • 31
    Septembre-octobre.

    1 media

    Septembre-octobre.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/11

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  • 32
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5601W/14

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Max Barel.
    • 2001.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux

  • 33
    N° 2826-3261.

    1 media

    N° 2826-3261.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/7

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2826-3261.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 34
    ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28), Les Grolières (L/30), Les Noirettes (L/31).

    1 media

    ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28), Les Grolières (L/30), Les Noirettes (L/31).

    Date

    1971-1976

    Cote

    5622W/17

    • Contexte : 5622W - Villeurbanne Est Habitat - Administration générale,...

    • Opérations de construction ou réhabilitation.
    • Registres de suivi financier.
    • ZUP de Vaulx-en-Velin : Mas du Taureau (L/27 et L/28),...

    Producteur :

    VILLEURBANNE EST HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH))

  • 35
    Exécution du chantier.

    1 media

    Exécution du chantier.

    Date

    1973-1977

    Cote

    5682W/55

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Activités.
    • Résidence pour personnes âgées, rue Bointon.
    • Construction.
    • Exécution du chantier.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 36
    1993-1994.

    1 media

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5682W/22

    • Contexte : 5682W - Habitat Beaujolais Val de Saône - Logement...

    • Fonctionnement.
    • Assemblée générale.
    • Dossiers de préparation.
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Habitat Beaujolais Val de Saône

  • 37
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5897W/25

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  • 38
    Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.

    1 media

    Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1269W 1-1269W18

    • Contexte : Office public d'aménagement et de construction (OPAC)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  • 39
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1997-1997

    Cote

    4594W 1-4594W32

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  • 40
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5601W/29

    • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

    • Dossiers de locataires partis et soldés.
    • Résidence Ambroise Croizat.
    • 2006.

    Producteur :

    Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux