Impôt sur le revenu.
Date
1990
Cote
3309W 1-3309W70
-
Contexte : Impôt sur le revenu.
Producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
1 media
Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.
Date
1946-1954
Cote
328W 1-328W30
-
Contexte : Impôt sur le revenu, sur les bénéfices et sur les sociétés.
Producteur :
Direction départementale des contributions directes/Inspection de Tarare
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Résultat n°3
1 media
Fiscalité.
Date
1803-1982
Cote
4172W 1-4172W476
-
Contexte : Fiscalité.
Producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
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Résultat n°4
Impôt sur le revenu.
Date
1992
Cote
3357W 1-3357W67
-
Contexte : Impôt sur le revenu.
Producteur :
PERCEPTION DE VENISSIEUX MINGUETTES
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Résultat n°5
Impôt sur le revenu.
Date
1992
Cote
3332W 1-3332W111
-
Contexte : Impôt sur le revenu.
Producteur :
PERCEPTION DE LYON GERLAND
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Résultat n°6
Impôts sur le revenu et sur les sociétés.
Date
1951-1955
Cote
329W 1-329W99
-
Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.
Producteur :
Direction départementale des contributions directes/1ere inspection centrale de Lyon
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Résultat n°7
Impôt sur le revenu.
Date
1992
Cote
3351W 1-3351W53
-
Contexte : Impôt sur le revenu.
Producteur :
PERCEPTION DE LYON LACASSAGNE
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Résultat n°8
1 media
Impôt sur le revenu.
Date
1957-1963
Cote
380W 1-380W11
-
Contexte : Impôt sur le revenu.
Producteur :
Direction départementale des contributions directes/4e inspection centrale de Lyon
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Résultat n°9
Fiscalité.
Date
1975-1990
Cote
3920W 1-3920W34
-
Contexte : Fiscalité.
Producteur :
TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône
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Résultat n°10
1 media
Déclaration pour l'impôt général de 1939 sur le revenu de 1938.
Date
1939
Cote
217J4
-
Contexte : 217J - Fonds Chapuis
- Vie quotidienne.
- Déclaration pour l'impôt général de 1939 sur le revenu...
Producteur :
Chapuis, Claude-Henri (militant syndical).
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Résultat n°11
Impôt sur le revenu.
Date
1990
Cote
3320W 1-3320W10
-
Contexte : Impôt sur le revenu.
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS DE LYON 2E
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Résultat n°12
1 media
Impôts sur le revenu et sur les sociétés.
Date
1959-1963
Cote
405W 1
-
Contexte : Impôts sur le revenu et sur les sociétés.
Producteur :
Direction départementale des contributions directes
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Résultat n°13
1 media
Fiscalité personnelle et professionnelle.
Date
1979-1985
Cote
2893W 1-2893W402
-
Contexte : Fiscalité personnelle et professionnelle.
Producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
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Résultat n°14
Fiscalité.
Date
1990
Cote
3731W 1-3731W59
-
Contexte : Fiscalité.
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS DE LYON 6E
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Résultat n°15
Impôt sur le revenu.
Date
1990
Cote
3321W 1-3321W87
-
Contexte : Impôt sur le revenu.
Producteur :
PERCEPTION DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
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Résultat n°16
-
Résultat n°17
Fiscalité.
Date
1992
Cote
3732W 1-3732W149
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Contexte : Fiscalité.
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS DE LYON-GERLAND
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Résultat n°18
1 media
Impôt sur le revenu et fiscalité professionnelle.
Date
1929-1948
Cote
4286W 1-4286W29
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Contexte : Impôt sur le revenu et fiscalité professionnelle.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES CONTRIBUTIONS DIRECTES
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Résultat n°19
Impôt sur le revenu.
Date
1990
Cote
3319W 1-3319W72
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Contexte : Impôt sur le revenu.
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS DE TARARE
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