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  • 1
    Matrices individuelles.

    1 media

    Matrices individuelles.

    Date

    1938-1956

    Cote

    5765W/2

    • Contexte : Reversement forfaitaire sur les marchés de guerre.

    • Matrices individuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des contributions directes

  • 2
    États des sommes imposées par secteur de perception.

    1 media

    États des sommes imposées par secteur de perception.

    Date

    1938-1946

    Cote

    5765W/1

    • Contexte : Reversement forfaitaire sur les marchés de guerre.

    • États des sommes imposées par secteur de perception.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des contributions directes

  • 3
    Répression des infractions à la législation sur les prix.

    1 media

    Répression des infractions à la législation sur les prix.

    Date

    1941-1947

    Cote

    149W 1-149W11

    • Contexte : Répression des infractions à la législation sur les...

    Producteur :

    Direction départementale du contrôle des prix

  • 4
    États des décisions.

    1 media

    États des décisions.

    Date

    1945-1949

    Cote

    5766W/1

    • Contexte : Confiscations des profits illicites.

    • États des décisions.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  • 5
    1949-1950.

    1 media

    1949-1950.

    Cote

    5766W/4

    • Contexte : Confiscations des profits illicites.

    • Avis de décision.
    • 1949-1950.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  • 6
    1946.

    1 media

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    5766W/2

    • Contexte : Confiscations des profits illicites.

    • Avis de décision.
    • 1946.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  • 7
    Révisions et dégrèvements.

    1 media

    Révisions et dégrèvements.

    Date

    1948-1950

    Cote

    5766W/6

    • Contexte : Confiscations des profits illicites.

    • Révisions et dégrèvements.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  • 8
    1948.

    1 media

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    5766W/3

    • Contexte : Confiscations des profits illicites.

    • Avis de décision.
    • 1948.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  • 9
    Personnes déclarées solidaires.

    1 media

    Personnes déclarées solidaires.

    Date

    1948-1949

    Cote

    5766W/5

    • Contexte : Confiscations des profits illicites.

    • Avis de décision.
    • Personnes déclarées solidaires.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  • 10
    Amnisties.

    1 media

    Amnisties.

    Date

    1950

    Cote

    5766W/7

    • Contexte : Confiscations des profits illicites.

    • Amnisties.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  • 11
    Infractions à la réglementation sur les prix.

    1 media

    Infractions à la réglementation sur les prix.

    Date

    1959-1983

    Cote

    2754W 1-2754W125

    • Contexte : Infractions à la réglementation sur les prix.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (DDCCRF)

  • 12
    BNP Paribas.

    1 media

    BNP Paribas.

    Date

    1970-2000

    Cote

    5226W645

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 6.
    • BNP Paribas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 13
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1971-2001

    Cote

    5226W1183

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Vénissieux.
    • Chimiotechnic.
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 14
    Wammer.

    1 media

    Wammer.

    Date

    1974-2002

    Cote

    5226W384

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Feyzin.
    • Wammer.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 15
    La Xavière.

    1 media

    La Xavière.

    Date

    1975-1999

    Cote

    5226W1216

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Vénissieux.
    • La Xavière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 16
    Le travail intérimaire.

    1 media

    Le travail intérimaire.

    Date

    1977-1998

    Cote

    5226W458

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 1.
    • Le travail intérimaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 17
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1978-1998

    Cote

    5226W1245

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Vénissieux.
    • RVI.
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 18
    Rhône gaz.

    1 media

    Rhône gaz.

    Date

    1979-2003

    Cote

    5226W369

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Feyzin.
    • Rhône gaz.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  • 19
    Infractions de circulation et de vente ambulante.

    1 media

    Infractions de circulation et de vente ambulante.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1129W70

    • Contexte : Marchands ambulants, forains, nomades, revendeurs d'objets...

    • Infractions de circulation et de vente ambulante.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  • 20
    1979-1996.

    1 media

    1979-1996.

    Date

    1979-1996

    Cote

    5226W1154

    • Contexte : Contrôle et sauvegarde de l'emploi des entreprises...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Vénissieux.
    • Asphalteurs.
    • 1979-1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)