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2 274 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Matrices individuelles.

    1 media

    Matrices individuelles.

    Date

    1938-1956

    Cote

    5765W/2

    • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

    • Matrices individuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des contributions directes

  2. Résultat n°2
    États des sommes imposées par secteur de perception.

    1 media

    États des sommes imposées par secteur de perception.

    Date

    1938-1946

    Cote

    5765W/1

    • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

    • États des sommes imposées par secteur de perception.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des contributions directes

  3. Résultat n°3
    Répression des infractions à la législation sur les prix.

    1 media

    Répression des infractions à la législation sur les prix.

    Date

    1941-1947

    Cote

    149W 1-149W11

    • Contexte : Répression des infractions à la législation sur les...

    Producteur :

    Direction départementale du contrôle des prix

  4. Résultat n°4
    États des décisions.

    1 media

    États des décisions.

    Date

    1945-1949

    Cote

    5766W/1

    • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

    • États des décisions.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  5. Résultat n°5
    1949-1950.

    1 media

    1949-1950.

    Cote

    5766W/4

    • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

    • Avis de décision.
    • 1949-1950.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  6. Résultat n°6
    1946.

    1 media

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    5766W/2

    • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

    • Avis de décision.
    • 1946.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  7. Résultat n°7
    Révisions et dégrèvements.

    1 media

    Révisions et dégrèvements.

    Date

    1948-1950

    Cote

    5766W/6

    • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

    • Révisions et dégrèvements.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  8. Résultat n°8
    1948.

    1 media

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    5766W/3

    • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

    • Avis de décision.
    • 1948.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  9. Résultat n°9
    Personnes déclarées solidaires.

    1 media

    Personnes déclarées solidaires.

    Date

    1948-1949

    Cote

    5766W/5

    • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

    • Avis de décision.
    • Personnes déclarées solidaires.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  10. Résultat n°10
    Amnisties.

    1 media

    Amnisties.

    Date

    1950

    Cote

    5766W/7

    • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

    • Amnisties.

    Producteur :

    Rhône. Comité départemental de confiscation des profits illicites

  11. Résultat n°11
    Infractions à la réglementation sur les prix.

    1 media

    Infractions à la réglementation sur les prix.

    Date

    1959-1983

    Cote

    2754W 1-2754W125

    • Contexte : Infractions à la réglementation sur les prix.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (DDCCRF)

  12. Résultat n°12

    Infractions économiques.

    Date

    1966-1973

    Cote

    3600W71

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1973.
    • Infractions économiques.

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  13. Résultat n°13

    Dossiers n° 585-72-241, 706-72-252, 706-72-459, 706-72-517, 706-72-609, 706-72-831, 730-70-237 et 749-72-255.

    Date

    1967-1973

    Cote

    3600W60

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1972.
    • Infractions économiques.
    • Dossiers n° 585-72-241, 706-72-252, 706-72-459, 706-72-517,...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  14. Résultat n°14

    Vols, infractions économiques, viols et agressions sexuelles, meurtre.

    Date

    1967-1969

    Cote

    3600W5

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1967.
    • Vols, infractions économiques, viols et agressions...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  15. Résultat n°15

    Infractions économiques, reconstitution de ligue dissoute, détention d'armes, alerte à la bombe, séquestration, corruption de fonctionnaire.

    Date

    1969-1973

    Cote

    3600W69

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1973.
    • Infractions économiques, reconstitution de ligue dissoute,...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  16. Résultat n°16

    Dossiers n° 540-75-569, 570-75-568, 570-75-587, 570-75-1115, 570-75-1123, 570 et 541-75-1350, 585-75-1029, 706-75-1022 et 706-75-1069.

    Date

    1970-1975

    Cote

    3600W132

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1975.
    • Infractions économiques.
    • Dossiers n° 540-75-569, 570-75-568, 570-75-587, 570-75-1115,...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  17. Résultat n°17

    Dossiers n° 570-72-211, 585-72-400, 640-72-299, 702-72-309, 730-72-124, 730-72-865 et 749-72-370.

    Date

    1970-1973

    Cote

    3600W59

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1972.
    • Infractions économiques.
    • Dossiers n° 570-72-211, 585-72-400, 640-72-299, 702-72-309,...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  18. Résultat n°18

    Enquête sur un établissement pour enfants, infractions économiques.

    Date

    1970-1973

    Cote

    3600W70

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1973.
    • Enquête sur un établissement pour enfants, infractions...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  19. Résultat n°19
    BNP Paribas.

    1 media

    BNP Paribas.

    Date

    1970-2000

    Cote

    5226W645

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 6.
    • BNP Paribas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  20. Résultat n°20

    Dossiers n° 570-82-520, 570-82-588, 570-82-619, 670-82-505, 702-82-507, 702-82-543, 706-82-516, 706-82-525, 706-82-660, 706-82-727 et 718-82-504.

    Date

    1971-1982

    Cote

    3600W274

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1982.
    • Infractions économiques.
    • Dossiers n° 570-82-520, 570-82-588, 570-82-619, 670-82-505,...

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon