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  1. Résultat n°1
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    1999

    Cote

    5226W281

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Corbas.
    • Cibievial.
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  2. Résultat n°2
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1995-1999

    Cote

    5226W121

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Aveize.
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  3. Résultat n°3

    Dossiers n° 100-84-1120, 702-84-1516 et 706-84-1558.

    Date

    1974-1984

    Cote

    3600W372

    • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

    • 1984.
    • Infractions économiques.
    • Dossiers n° 100-84-1120, 702-84-1516 et 706-84-1558.

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon

  4. Résultat n°4
    Tessi.

    1 media

    Tessi.

    Date

    1995-2005

    Cote

    5893W238

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • Tessi.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  5. Résultat n°5
    Boîte 3.

    1 media

    Boîte 3.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5893W360

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Carrefour.
    • Boîte 3.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  6. Résultat n°6
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    1999

    Cote

    5226W1214

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Vénissieux.
    • Iris bus.
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  7. Résultat n°7
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    1993-2001

    Cote

    5226W686

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 7.
    • Alcatel cables.
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  8. Résultat n°8
    Villeurbanne.

    1 media

    Villeurbanne.

    Date

    2007

    Cote

    5226W1424

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de moins de 50 salariés.
    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  9. Résultat n°9
    Lettre D.

    1 media

    Lettre D.

    Date

    1985-1999

    Cote

    5226W1453

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de moins de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 7.
    • Lettre D.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  10. Résultat n°10
    Affiches Européennes.

    1 media

    Affiches Européennes.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5893W82

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Genas.
    • Affiches Européennes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  11. Résultat n°11
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/24

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 4 juillet 2001.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1994-2007

    Cote

    5893W271

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 9e arrondissement.
    • Bayer.
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  13. Résultat n°13
    Bachi.

    1 media

    Bachi.

    Date

    1984-2000

    Cote

    5226W868

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Meyzieu.
    • Bachi.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  14. Résultat n°14
    Mairie de Villeurbanne.

    1 media

    Mairie de Villeurbanne.

    Date

    1997

    Cote

    5226W1360

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Villeurbanne.
    • Mairie de Villeurbanne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  15. Résultat n°15
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    2000

    Cote

    5226W318

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Décines.
    • Gifrer.
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  16. Résultat n°16
    Pronytel, Interhône, Lis, Rhône Poulenc Fibre.

    1 media

    Pronytel, Interhône, Lis, Rhône Poulenc Fibre.

    Date

    1997-1999

    Cote

    5226W591

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 3.
    • Pronytel, Interhône, Lis, Rhône Poulenc Fibre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  17. Résultat n°17
    Logidis.

    1 media

    Logidis.

    Date

    1997

    Cote

    5226W295

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Dardilly.
    • Logidis.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  18. Résultat n°18
    Boîte 3.

    1 media

    Boîte 3.

    Date

    2004

    Cote

    5226W1525

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Chantiers soumis à la déclaration préalable d'ouverture.
    • Pierre Bénite.
    • Station d'épuration.
    • Boîte 3.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  19. Résultat n°19
    Boîte 3.

    1 media

    Boîte 3.

    Date

    2003

    Cote

    5226W1185

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Vénissieux.
    • Chimiotechnic.
    • Boîte 3.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  20. Résultat n°20

    n1771 à 1830.

    Date

    2005

    Cote

    4985W/36

    • Contexte : 4985W - Laboratoires de la direction générale des douanes...

    • Etudes et analyse sur les échantillons de produits...
    • Rapports d'essai sur les échantillons de produits reçus.
    • Rapports d'essai produits par le laboratoire du service...
    • n1771 à 1830.

    Producteur :

    LABORATOIRES DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS (DGDDI)

  21. Résultat n°21
    Ecully.

    1 media

    Ecully.

    Date

    2005

    Cote

    5226W22

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises fermées.
    • Ecully.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  22. Résultat n°22

    n801 à 880.

    Date

    2005

    Cote

    4985W/24

    • Contexte : 4985W - Laboratoires de la direction générale des douanes...

    • Etudes et analyse sur les échantillons de produits...
    • Rapports d'essai sur les échantillons de produits reçus.
    • Rapports d'essai produits par le laboratoire du service...
    • n801 à 880.

    Producteur :

    LABORATOIRES DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS (DGDDI)

  23. Résultat n°23
    Nexans France.

    1 media

    Nexans France.

    Date

    2009

    Cote

    5226W1578

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Plan de sauvegarde de l'emploi.
    • Nexans France.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  24. Résultat n°24
    Alpha.

    1 media

    Alpha.

    Date

    1998

    Cote

    5226W221

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Chassieu.
    • Alpha.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  25. Résultat n°25
    Sacer Sud-est.

    1 media

    Sacer Sud-est.

    Date

    2002-2004

    Cote

    5893W221

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • Sacer Sud-est.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  26. Résultat n°26
    Egic, Easydis.

    1 media

    Egic, Easydis.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5226W1023

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Egic, Easydis.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  27. Résultat n°27
    Setaram.

    1 media

    Setaram.

    Date

    2000-2004

    Cote

    5226W193

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Caluire.
    • Setaram.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  28. Résultat n°28
    Boîte 5.

    1 media

    Boîte 5.

    Date

    2002

    Cote

    5226W543

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 3.
    • Edf-Gdf.
    • Boîte 5.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  29. Résultat n°29
    Laporte Signaux.

    1 media

    Laporte Signaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5893W382

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Laporte Signaux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  30. Résultat n°30
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1996-2003

    Cote

    5226W477

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 2.
    • Crédit lyonnais.
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  31. Résultat n°31
    Nexans, Alcatel cables.

    1 media

    Nexans, Alcatel cables.

    Date

    1992-2002

    Cote

    5226W742

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Lyon 7.
    • Nexans, Alcatel cables.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  32. Résultat n°32
    Matrices individuelles.

    1 media

    Matrices individuelles.

    Date

    1938-1956

    Cote

    5765W/2

    • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

    • Matrices individuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des contributions directes

  33. Résultat n°33
    CWS France.

    1 media

    CWS France.

    Date

    2002-2008

    Cote

    5893W62

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Décines.
    • CWS France.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  34. Résultat n°34
    Boîte 4.

    1 media

    Boîte 4.

    Date

    2004

    Cote

    5226W235

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Chassieu.
    • Isogard.
    • Boîte 4.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  35. Résultat n°35
    Mammouth, Auchan.

    1 media

    Mammouth, Auchan.

    Date

    1998

    Cote

    5226W296

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dossiers d'entreprises.
    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Entreprises en activité.
    • Dardilly.
    • Mammouth, Auchan.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  36. Résultat n°36
    Rencast, Novopac, Smp, Imerystc.

    1 media

    Rencast, Novopac, Smp, Imerystc.

    Date

    2009

    Cote

    5226W1586

    • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Plan de sauvegarde de l'emploi.
    • Rencast, Novopac, Smp, Imerystc.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  37. Résultat n°37

    1ère partie.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6185W/10

    • Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...

    • Commission rogatoire.
    • Commission rogatoire venant de l'étranger.
    • 2007-2009.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  38. Résultat n°38
    Veninov Alkor Vénilia.

    1 media

    Veninov Alkor Vénilia.

    Date

    2011-2012

    Cote

    5893W399

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Veninov Alkor Vénilia.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  39. Résultat n°39
    Castorama.

    1 media

    Castorama.

    Date

    1994-2005

    Cote

    5893W54

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dardilly.
    • Castorama.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  40. Résultat n°40
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/52

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 13 décembre 2006.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement