INFRACTION ECONOMIQUE

Résultat n°1

1 media
Boîte 2.

Date

1999

Cote

5226W281
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Corbas.
- Cibievial.
- Boîte 2.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°2

1 media
Boîte 1.

Date

1995-1999

Cote

5226W121
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Aveize.
- Boîte 1.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°3
Dossiers n° 100-84-1120, 702-84-1516 et 706-84-1558.

Date

1974-1984

Cote

3600W372
- Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...
- 1984.
- Infractions économiques.
- Dossiers n° 100-84-1120, 702-84-1516 et 706-84-1558.
Producteur :

Service régional de police judiciaire de Lyon
Résultat n°4

1 media
Tessi.

Date

1995-2005

Cote

5893W238
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Lyon 7e arrondissement.
- Tessi.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°5

1 media
Boîte 3.

Date

2008-2009

Cote

5893W360
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Vénissieux.
- Carrefour.
- Boîte 3.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°6

1 media
Boîte 2.

Date

1999

Cote

5226W1214
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Vénissieux.
- Iris bus.
- Boîte 2.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°7

1 media
Boîte 2.

Date

1993-2001

Cote

5226W686
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 7.
- Alcatel cables.
- Boîte 2.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°8

1 media
Villeurbanne.

Date

2007

Cote

5226W1424
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de moins de 50 salariés.
- Entreprises fermées.
- Villeurbanne.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°9

1 media
Lettre D.

Date

1985-1999

Cote

5226W1453
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de moins de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 7.
- Lettre D.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°10

1 media
Affiches Européennes.

Date

2000-2006

Cote

5893W82
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Genas.
- Affiches Européennes.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°11

1 media
Première partie.

Date

2001

Cote

5815W/24
- Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
- Séance du 4 juillet 2001.
- Première partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement
Résultat n°12

1 media
Boîte 1.

Date

1994-2007

Cote

5893W271
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Lyon 9e arrondissement.
- Bayer.
- Boîte 1.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°13

1 media
Bachi.

Date

1984-2000

Cote

5226W868
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Meyzieu.
- Bachi.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°14

1 media
Mairie de Villeurbanne.

Date

1997

Cote

5226W1360
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Villeurbanne.
- Mairie de Villeurbanne.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°15

1 media
Boîte 2.

Date

2000

Cote

5226W318
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Décines.
- Gifrer.
- Boîte 2.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°16

1 media
Pronytel, Interhône, Lis, Rhône Poulenc Fibre.

Date

1997-1999

Cote

5226W591
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 3.
- Pronytel, Interhône, Lis, Rhône Poulenc Fibre.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°17

1 media
Logidis.

Date

1997

Cote

5226W295
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Dardilly.
- Logidis.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°18

1 media
Boîte 3.

Date

2004

Cote

5226W1525
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Chantiers soumis à la déclaration préalable d'ouverture.
- Pierre Bénite.
- Station d'épuration.
- Boîte 3.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°19

1 media
Boîte 3.

Date

2003

Cote

5226W1185
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Vénissieux.
- Chimiotechnic.
- Boîte 3.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°20
n1771 à 1830.

Date

2005

Cote

4985W/36
- Contexte : 4985W - Laboratoires de la direction générale des douanes...
- Etudes et analyse sur les échantillons de produits...
- Rapports d'essai sur les échantillons de produits reçus.
- Rapports d'essai produits par le laboratoire du service...
- n1771 à 1830.
Producteur :

LABORATOIRES DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS (DGDDI)
Résultat n°21

1 media
Ecully.

Date

2005

Cote

5226W22
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises fermées.
- Ecully.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°22
n801 à 880.

Date

2005

Cote

4985W/24
- Contexte : 4985W - Laboratoires de la direction générale des douanes...
- Etudes et analyse sur les échantillons de produits...
- Rapports d'essai sur les échantillons de produits reçus.
- Rapports d'essai produits par le laboratoire du service...
- n801 à 880.
Producteur :

LABORATOIRES DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS (DGDDI)
Résultat n°23

1 media
Nexans France.

Date

2009

Cote

5226W1578
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Plan de sauvegarde de l'emploi.
- Nexans France.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°24

1 media
Alpha.

Date

1998

Cote

5226W221
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Chassieu.
- Alpha.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°25

1 media
Sacer Sud-est.

Date

2002-2004

Cote

5893W221
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Lyon 7e arrondissement.
- Sacer Sud-est.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°26

1 media
Egic, Easydis.

Date

2000-2002

Cote

5226W1023
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Saint-Genis-Laval.
- Egic, Easydis.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°27

1 media
Setaram.

Date

2000-2004

Cote

5226W193
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Caluire.
- Setaram.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°28

1 media
Boîte 5.

Date

2002

Cote

5226W543
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 3.
- Edf-Gdf.
- Boîte 5.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°29

1 media
Laporte Signaux.

Date

2004-2007

Cote

5893W382
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Vénissieux.
- Laporte Signaux.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°30

1 media
Boîte 1.

Date

1996-2003

Cote

5226W477
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 2.
- Crédit lyonnais.
- Boîte 1.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°31

1 media
Nexans, Alcatel cables.

Date

1992-2002

Cote

5226W742
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 7.
- Nexans, Alcatel cables.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°32

1 media
Matrices individuelles.

Date

1938-1956

Cote

5765W/2
- Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...
- Matrices individuelles.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des contributions directes
Résultat n°33

1 media
CWS France.

Date

2002-2008

Cote

5893W62
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Décines.
- CWS France.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°34

1 media
Boîte 4.

Date

2004

Cote

5226W235
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Chassieu.
- Isogard.
- Boîte 4.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°35

1 media
Mammouth, Auchan.

Date

1998

Cote

5226W296
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Dardilly.
- Mammouth, Auchan.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°36

1 media
Rencast, Novopac, Smp, Imerystc.

Date

2009

Cote

5226W1586
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Plan de sauvegarde de l'emploi.
- Rencast, Novopac, Smp, Imerystc.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°37
1ère partie.

Date

2007-2009

Cote

6185W/10
- Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...
- Commission rogatoire.
- Commission rogatoire venant de l'étranger.
- 2007-2009.
- 1ère partie.
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°38

1 media
Veninov Alkor Vénilia.

Date

2011-2012

Cote

5893W399
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Vénissieux.
- Veninov Alkor Vénilia.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°39

1 media
Castorama.

Date

1994-2005

Cote

5893W54
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dardilly.
- Castorama.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°40

1 media
Première partie.

Date

2006

Cote

5815W/52
- Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
- Séance du 13 décembre 2006.
- Première partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement
Résultat n°41

1 media
Boîte 1.

Date

1990-2002

Cote

5226W336
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Ecully.
- BNP.
- Boîte 1.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°42

1 media
Adel.

Date

2000-2003

Cote

5893W60
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Décines.
- Adel.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°43
Suite du dossier sur la tentative d'assassinat contre le vice-consul de Yougoslavie et dossiers relatifs à des infractions économiques.

Date

1973-1975

Cote

3600W130
- Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...
- 1975.
- Homicides volontaires.
- Suite du dossier sur la tentative d'assassinat contre...
Producteur :

Service régional de police judiciaire de Lyon
Résultat n°44

1 media
Saint Louis Saint Bruno.

Date

1989-1996

Cote

5226W471
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 1.
- Saint Louis Saint Bruno.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°45

1 media
Petavit.

Date

1988-2002

Cote

5226W298
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Dardilly.
- Petavit.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°46

1 media
Saint Joseph Saint Luc.

Date

1999-2000

Cote

5226W1514
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Chantiers soumis à la déclaration préalable d'ouverture.
- Lyon 7.
- Saint Joseph Saint Luc.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°47
Mandat d'arrêt européen délivré par le ressort et exécuté à l'étranger.

Date

2006-2012

Cote

6185W/22
- Contexte : 6185W - Cour d'appel de Lyon - Entraide et coopération...
- Mandat d'arrêt européen.
- Mandat d'arrêt européen délivré par le ressort et exécuté...
Producteur :

France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général
Résultat n°48

1 media
Rues de B à C.

Date

1999

Cote

5226W1455
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de moins de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 7.
- Rues de B à C.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°49

1 media
A à All.

Date

2008

Cote

5226W1419
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de moins de 50 salariés.
- Entreprises fermées.
- Vaulx-en-Velin.
- A à All.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°50

1 media
Boîte 1.

Date

2006

Cote

5226W118
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises fermées.
- Villeurbanne.
- Vahe.
- Boîte 1.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°51

1 media
Supporter Contact.

Date

2002

Cote

5226W116
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises fermées.
- Villeurbanne.
- Supporter Contact.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°52

1 media
Mure.

Date

1995-1999

Cote

5226W42
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises fermées.
- Lyon 3.
- Mure.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°53

1 media
Dalkia France, Iss logistique, Iss Klinos, Jump Design.

Date

2001

Cote

5226W100
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises fermées.
- Villeurbanne.
- Dalkia France, Iss logistique, Iss Klinos, Jump Design.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°54

1 media
Boîte 2.

Date

2004

Cote

5226W823
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 8.
- Spectacle cirque du soleil.
- Boîte 2.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°55

1 media
Boîte 2.

Date

2003-2007

Cote

5893W27
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Chassieu.
- Gestamp Noury.
- Boîte 2.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°56

1 media
Cil Lyonnaise de banque, Cité administrative, Clinique Emilie du Vialar, Cms, Csif.

Date

2002

Cote

5226W518
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 3.
- Cil Lyonnaise de banque, Cité administrative, Clinique...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°57

1 media
Contrôle technique habitat, Sodena découpe.

Date

2009

Cote

5226W1554
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Plan de sauvegarde de l'emploi.
- Contrôle technique habitat, Sodena découpe.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°58

1 media
Boîte 4.

Date

1997-1999

Cote

5226W1248
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Vénissieux.
- RVI.
- Boîte 4.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°59

1 media
Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

Date

2008

Cote

5815W/62
- Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...
- Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement
Résultat n°60

1 media
Boîte 1.

Date

1998-1999

Cote

5226W906
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Oullins.
- Sodexho.
- Boîte 1.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°61

1 media
Astrim, Austrian, Bénétrans, Challenge service, Flèche bleue, Perrier, Perriere, Urgence transport, Tdg.

Date

2002-2003

Cote

5226W493
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 3.
- Astrim, Austrian, Bénétrans, Challenge service, Flèche...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°62

1 media
Olympique Lyonnais.

Date

1999-2005

Cote

5893W208
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Lyon 7e arrondissement.
- Olympique Lyonnais.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°63

1 media
Renault Lyon Est.

Date

1998

Cote

5226W1130
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Vaulx-en-Velin.
- Renault Lyon Est.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°64

1 media
Autogrill.

Date

2002

Cote

5226W494
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 3.
- Autogrill.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°65

1 media
Nextiraone.

Date

2000

Cote

5226W162
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Bron.
- Nextiraone.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°66

1 media
Boîte 1.

Date

2007

Cote

5226W106
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises fermées.
- Villeurbanne.
- Excel renforcement.
- Boîte 1.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°67

1 media
Boîte 2.

Date

2006-2007

Cote

5893W385
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Vénissieux.
- Onet.
- Boîte 2.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°68
Dossiers n° 400-83-362, 570-83-3282, 702/570-83-342 et 706-83-3272.

Date

1977-1983

Cote

3600W310
- Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...
- 1983.
- Infractions économiques.
- Dossiers n° 400-83-362, 570-83-3282, 702/570-83-342...
Producteur :

Service régional de police judiciaire de Lyon
Résultat n°69

1 media
2000.

Date

2000

Cote

5226W952
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Solaize.
- Elf Cres.
- 2000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°70

1 media
Boîte 4.

Date

2004

Cote

5226W778
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 8.
- CLB.
- Boîte 4.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°71

1 media
Boîte 1.

Date

2003

Cote

5226W410
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Genas.
- Sade.
- Boîte 1.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°72

1 media
Sldc.

Date

2000

Cote

5226W819
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 8.
- Sldc.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°73

1 media
But.

Date

1998-2001

Cote

5226W1166
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Vénissieux.
- But.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°74

1 media
Anse.

Date

1993-1998

Cote

5226W120
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Anse.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°75

1 media
Boîte 3.

Date

1993-1999

Cote

5226W650
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Lyon 6.
- CPAM.
- Boîte 3.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°76

1 media
Cora.

Date

1986-1999

Cote

5226W205
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Chaponnay.
- Cora.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°77

1 media
Teleflex Gallet.

Date

1990-2002

Cote

5226W1296
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Vénissieux.
- Teleflex Gallet.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°78

1 media
Boîte 2.

Date

1998-2003

Cote

5226W989
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Saint-Fons.
- Rhodia Engineering.
- Boîte 2.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°79

1 media
Sepelcom.

Date

2000

Cote

5226W259
- Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Dossiers d'entreprises.
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Entreprises en activité.
- Chassieu.
- Sepelcom.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)
Résultat n°80

1 media
Altran Technologies.

Date

2007-2009

Cote

5893W267
- Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
- Lyon 9e arrondissement.
- Altran Technologies.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

Résultats de la recherche

Boîte 2.

Date

Cote

Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Boîte 1.

Date

Cote

Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Dossiers n° 100-84-1120, 702-84-1516 et 706-84-1558.

Date

Cote

Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

Producteur :

Tessi.

Date

Cote

Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Boîte 3.

Date

Cote

Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Boîte 2.

Date

Cote

Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Boîte 2.

Date

Cote

Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Villeurbanne.

Date

Cote

Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Lettre D.

Date

Cote

Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Affiches Européennes.

Date

Cote

Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Première partie.

Date

Cote

Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

Producteur :

Boîte 1.

Date

Cote

Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Bachi.

Date

Cote

Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Mairie de Villeurbanne.

Date

Cote

Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Boîte 2.

Date

Cote

Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

Producteur :

Pronytel, Interhône, Lis, Rhône Poulenc Fibre.

Date

Cote

Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...