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195 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Création et évolution juridique.

    1 media

    Création et évolution juridique.

    Date

    1993-2020

    Cote

    332J1

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Vie de l'association.
    • Création et évolution juridique.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  2. Résultat n°2
    Dissolution.

    1 media

    Dissolution.

    Date

    2017-2018

    Cote

    332J2

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Vie de l'association.
    • Dissolution.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  3. Résultat n°3
    1986-2001.

    1 media

    1986-2001.

    Date

    1986-2001

    Cote

    332J3

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Assemblée générale.
    • 1986-2001.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  4. Résultat n°4
    2002-2008.

    1 media

    2002-2008.

    Date

    2002-2008

    Cote

    332J4

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Assemblée générale.
    • 2002-2008.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  5. Résultat n°5
    2009-2014.

    1 media

    2009-2014.

    Date

    2009-2014

    Cote

    332J5

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Assemblée générale.
    • 2009-2014.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  6. Résultat n°6
    2015-2020.

    1 media

    2015-2020.

    Date

    2015-2020

    Cote

    332J6

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Assemblée générale.
    • 2015-2020.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  7. Résultat n°7
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    1997-2019

    Cote

    332J7

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  8. Résultat n°8
    Bureau et bureau élargi.

    1 media

    Bureau et bureau élargi.

    Date

    2005-2019

    Cote

    332J8

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Bureau et bureau élargi.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  9. Résultat n°9
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1992-2020

    Cote

    332J9

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Finances.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  10. Résultat n°10
    Associations adhérentes.

    1 media

    Associations adhérentes.

    Date

    1986-2012

    Cote

    332J10

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Associations adhérentes.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  11. Résultat n°11
    Gestion des salariés.

    1 media

    Gestion des salariés.

    Date

    1983-2018

    Cote

    332J11

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Personnel.
    • Gestion des salariés.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  12. Résultat n°12
    Temps de travail.

    1 media

    Temps de travail.

    Date

    1999-2002

    Cote

    332J12

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Personnel.
    • Temps de travail.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  13. Résultat n°13
    Délégués du personnel.

    1 media

    Délégués du personnel.

    Date

    2000-2002

    Cote

    332J13

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Personnel.
    • Délégués du personnel.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  14. Résultat n°14
    Locaux.

    1 media

    Locaux.

    Date

    1994-2018

    Cote

    332J14

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Locaux.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  15. Résultat n°15
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    1995-1999

    Cote

    332J15

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Communication.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  16. Résultat n°16
    Organisation et suivi des dispositifs d'aide.

    1 media

    Organisation et suivi des dispositifs d'aide.

    Date

    2000-2017

    Cote

    332J16

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Organisation et suivi des dispositifs d'aide.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  17. Résultat n°17
    Fonds de solidarité pour le logement.

    1 media

    Fonds de solidarité pour le logement.

    Date

    1990-2020

    Cote

    332J17

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Fonds de solidarité pour le logement.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  18. Résultat n°18
    Commission de décisions.

    1 media

    Commission de décisions.

    Date

    2001-2008

    Cote

    332J18

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Commission de décisions.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  19. Résultat n°19
    Dossiers des demandeurs.

    1 media

    Dossiers des demandeurs.

    Date

    2006-2018

    Cote

    332J19

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Dossiers des demandeurs.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  20. Résultat n°20
    Publications.

    1 media

    Publications.

    Date

    1994-2003

    Cote

    332J20

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Publications.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  21. Résultat n°21
    Relations avec les partenaires.

    1 media

    Relations avec les partenaires.

    Date

    1988-2019

    Cote

    332J21

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Relations avec les partenaires.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  22. Résultat n°22
    H à T

    1 media

    H à T

    Date

    1974-1998

    Cote

    4957W/50

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Suivi social
    • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
    • Clôture en 1998
    • H à T

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  23. Résultat n°23
    A à H.

    1 media

    A à H.

    Date

    1974-1999

    Cote

    4957W51

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Suivi social
    • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
    • Clôture en 1999.
    • A à H.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  24. Résultat n°24
    J à Z.

    1 media

    J à Z.

    Date

    1974-1999

    Cote

    4957W52

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Suivi social
    • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
    • Clôture en 1999.
    • J à Z.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  25. Résultat n°25
    A à C.

    1 media

    A à C.

    Date

    1974-2000

    Cote

    4957W53

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Suivi social
    • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
    • Clôture en 2000.
    • A à C.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  26. Résultat n°26
    D à L.

    1 media

    D à L.

    Date

    1974-2000

    Cote

    4957W54

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Suivi social
    • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
    • Clôture en 2000.
    • D à L.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  27. Résultat n°27
    M à Z.

    1 media

    M à Z.

    Date

    1974-2000

    Cote

    4957W55

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Suivi social
    • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
    • Clôture en 2000.
    • M à Z.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  28. Résultat n°28
    A à M.

    1 media

    A à M.

    Date

    1974-2001

    Cote

    4957W56

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Suivi social
    • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
    • Clôture en 2001.
    • A à M.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  29. Résultat n°29
    N à V.

    1 media

    N à V.

    Date

    1974-2001

    Cote

    4957W57

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Suivi social
    • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
    • Clôture en 2001.
    • N à V.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  30. Résultat n°30
    A à L.

    1 media

    A à L.

    Date

    1974-2002

    Cote

    4957W58

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Suivi social
    • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
    • Clôture en 2002.
    • A à L.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  31. Résultat n°31
    M à Z et année 2003.

    1 media

    M à Z et année 2003.

    Date

    1974-2002

    Cote

    4957W59

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Suivi social
    • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
    • Clôture en 2002.
    • M à Z et année 2003.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  32. Résultat n°32
    Consultations enfants de 0 à 6 ans nés de 1986 à 1999 à la maison du Rhône Delandine.

    1 media

    Consultations enfants de 0 à 6 ans nés de 1986 à 1999 à la maison du Rhône Delandine.

    Date

    1986-2003

    Cote

    4957W60

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Protection maternelle et infantile.
    • Consultations enfants de 0 à 6 ans nés de 1986 à 1999...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  33. Résultat n°33
    Dossiers d'agrément des assistantes maternelles (patronymes commençant par les lettres B et T).

    1 media

    Dossiers d'agrément des assistantes maternelles (patronymes commençant par les lettres B et T).

    Date

    1995-2008

    Cote

    4957W61

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Protection maternelle et infantile.
    • Dossiers d'agrément des assistantes maternelles (patronymes...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  34. Résultat n°34
    Dossiers de consultations périnatales.

    1 media

    Dossiers de consultations périnatales.

    Date

    2007-2009

    Cote

    4957W62

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Protection maternelle et infantile.
    • Dossiers de consultations périnatales.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  35. Résultat n°35
    Enfance. Commission Enfance : procès-verbaux. Rapports d'activité d'une assistante sociale.

    1 media

    Enfance. Commission Enfance : procès-verbaux. Rapports d'activité d'une assistante sociale.

    Date

    1999-2006

    Cote

    4957W63

    • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

    • Enfance. Commission Enfance : procès-verbaux. Rapports...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  36. Résultat n°36
    1999-2002.

    1 media

    1999-2002.

    Date

    1999-2002

    Cote

    5483W/1

    • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

    • Revenu de solidarité active.
    • Statistiques.
    • 1999-2002.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône

  37. Résultat n°37
    1999-2003.

    1 media

    1999-2003.

    Date

    1999-2003

    Cote

    5483W/2

    • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

    • Revenu de solidarité active.
    • Statistiques.
    • 1999-2003.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône

  38. Résultat n°38
    2005-2009.

    1 media

    2005-2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    5483W/3

    • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

    • Revenu de solidarité active.
    • Instance technique territoriale.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône

  39. Résultat n°39
    2010-2013

    1 media

    2010-2013

    Date

    2010-2013

    Cote

    5483W/4

    • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

    • Revenu de solidarité active.
    • Instance technique territoriale.
    • 2010-2013

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône

  40. Résultat n°40
    Instance de médiation, ordre du jour.

    1 media

    Instance de médiation, ordre du jour.

    Date

    2010

    Cote

    5483W/5

    • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

    • Revenu de solidarité active.
    • Instance de médiation, ordre du jour.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône