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  1. Résultat n°1
    Jar-Kung.

    1 media

    Jar-Kung.

    Date

    1881-1900

    Cote

    5Metcl134

    • Contexte : 5METCL - Établissements classés
    • Autorisations et déclarations.
    • Dossiers d'autorisation.
    • Postérieurs à 1810.
    • 1881-1900.
    • Jar-Kung.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  2. Résultat n°2
    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    1 media

    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Date

    2003

    Cote

    5852W7

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la…
    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    s.d.

    Cote

    1615W 824-1615W856

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  4. Résultat n°4
    Loire, Haute-Loire et Rhône.

    1 media

    Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Date

    1982-1987

    Cote

    5884W256

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la…
    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Épreuves.
    • Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5
    1994-1997.

    1 media

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5865W17

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales…
    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Bugey (Ain).
    • 1994-1997.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  6. Résultat n°6
    N° 871-940.

    1 media

    N° 871-940.

    Date

    1924

    Cote

    5Metcl308

    • Contexte : 5METCL - Établissements classés
    • Autorisations et déclarations.
    • Dossiers de déclaration.
    • N° 871-940.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  7. Résultat n°7
    Demande de renonciation à la concession.

    1 media

    Demande de renonciation à la concession.

    Date

    2005

    Cote

    5852W77

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la…
    • Loire.
    • Villeboeuf.
    • Demande de renonciation à la concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1951W 1-1951W14

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  9. Résultat n°9
    T-Vac.

    1 media

    T-Vac.

    Date

    An VIII-1940

    Cote

    5Metcl387

    • Contexte : 5METCL - Établissements classés
    • Autorisations et déclarations.
    • Plaintes, rejets et affaires sans suite.
    • Particuliers.
    • T-Vac.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  10. Résultat n°10
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3021W 1-3021W10

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  11. Résultat n°11
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1922

    Cote

    5Metcl205

    • Contexte : 5METCL - Établissements classés
    • Autorisations et déclarations.
    • Dossiers d'autorisation.
    • Postérieurs à 1810.
    • 1901-1940.
    • 1922.
    • Particuliers.
    • A-C.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  12. Résultat n°12
    Rapports présentés au conseil de salubrité publique.

    1 media

    Rapports présentés au conseil de salubrité publique.

    Date

    1838-1937

    Cote

    5Metcl17

    • Contexte : 5METCL - Établissements classés
    • Organisation et activités des services chargés du…
    • Conseil départemental d'hygiène et de la salubrité…
    • Rapports présentés au conseil de salubrité publique.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  13. Résultat n°13
    Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    1 media

    Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    Date

    1972

    Cote

    5884W95

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la…
    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
    • Drôme.
    • Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la…
    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,…

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15
    Deuxième exemplaire.

    1 media

    Deuxième exemplaire.

    Date

    1968

    Cote

    5884W11

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la…
    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et…
    • Deuxième exemplaire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Ambérieu-Meximieux.

    1 media

    Ambérieu-Meximieux.

    Date

    1982-1985

    Cote

    5925W19

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la…
    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Ambérieu-Meximieux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17
    Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    1 media

    Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Date

    1971-1973

    Cote

    5884W164

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la…
    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18
    Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

    1 media

    Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

    Date

    1966

    Cote

    5884W142

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la…
    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Carnet de tubes.
    • Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain…

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19
    Gour-Guy.

    1 media

    Gour-Guy.

    Date

    1861-1870

    Cote

    5Metcl79

    • Contexte : 5METCL - Établissements classés
    • Autorisations et déclarations.
    • Dossiers d'autorisation.
    • Postérieurs à 1810.
    • 1861-1870.
    • Première série.
    • Gour-Guy.

    Producteur :

    Rhône (France). Préfecture

  20. Résultat n°20
    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    1 media

    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5852W6

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la…
    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement