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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

1 media

Cote
5852W7
Date
2003
Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • La Mure.
  • Mémoire des mesures prises.
  • Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.
Résultat n°2
Etablissements classés.

1 media

Cote
1615W 824-1615W856
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements classés.

Résultat n°3
1994-1997.

1 media

Cote
5865W17
Date
1994-1997
Lieu
AIN (FRANCE, DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

  • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
  • Bugey (Ain).
  • 1994-1997.
Résultat n°4
Demande de renonciation à la concession.

1 media

Cote
5852W77
Date
2005
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Loire.
  • Villeboeuf.
  • Demande de renonciation à la concession.
Résultat n°5
Etablissements classés.

1 media

Cote
1951W 1-1951W14
Date
1952-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements classés.

Résultat n°6
Établissements classés.

1 media

Cote
3021W 1-3021W10
Date
1985-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Établissements classés.

Résultat n°7
Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

1 media

Cote
5864W/3
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Deuxième campagne de 1998.
  • Élaboration de la liste des établissements concernés,...
Résultat n°8
Ambérieu-Meximieux.

1 media

Cote
5925W19
Date
1982-1985
Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
Type de document -
  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
  • Ambérieu-Meximieux.
Résultat n°9
Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

1 media

Cote
5852W6
Date
1999-2007
Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • La Mure.
  • Mémoire des mesures prises.
  • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
Résultat n°10
Soblay.

1 media

Cote
5925W14
Date
1849-1964
Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
Type de document -
  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Concessions minières dans l'Ain.
  • Soblay.
Résultat n°11
1997.

1 media

Cote
5852W17
Date
1997
Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • Peychagnard.
  • 1997.
Résultat n°12
Installations nucléaires.

1 media

Cote
2444W 1-2444W77
Date
1971-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Installations nucléaires.

Résultat n°13
Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

1 media

Cote
6005W23
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
  • Synthèse des documents de référence, préparation du...
Résultat n°14
Établissements classés.

1 media

Cote
2319W 1-2319W16
Date
1969-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Établissements classés.

Résultat n°15
Juillet 2001 à octobre 2002.

1 media

Cote
5822W/4
Date
2003-2004
Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Juillet 2001 à octobre 2002.
Résultat n°16
Première partie.

1 media

Cote
6005W7
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
  • Première partie.
Résultat n°17
Saint-Amour, les Dombes.

1 media

Cote
5925W43
Date
1963-1978
Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
  • Saint-Amour, les Dombes.
Résultat n°18
Deuxième partie.

1 media

Cote
5852W5
Date
1999-2007
Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • La Mure.
  • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
  • Deuxième partie.
Résultat n°19
Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

1 media

Cote
6005W1
Date
1971-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Service industrie en charge des primes et redevances.
  • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...
Résultat n°20
N° 14476 à 14490

1 media

Cote
1060W471
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

  • Dossiers.
  • N° 14476 à 14490
Résultat n°21
Dossier technique.

1 media

Cote
5852W24
Date
2005
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Loire.
  • Berard.
  • Dossier technique.
Résultat n°22
Installations classées.

1 media

Cote
999W 1-999W11
Date
1950-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Installations classées.

Résultat n°23
Buisin.

1 media

Cote
5925W1
Date
1917-1968
Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
Type de document -
  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Concessions minières dans l'Ain.
  • Buisin.
Résultat n°24
Deuxième partie.

1 media

Cote
5879W19
Date
1904-1999
Lieu
ISERE, SAVOIE
Type de document -
  • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Recherches minières.
  • Deuxième partie.
Résultat n°25
1997-1998.

1 media

Cote
5865W/11
Date
1997-1998
Lieu
ARDECHE (FRANCE, DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

  • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
  • Cruas-Meysse (Ardèche).
  • 1997-1998.
Résultat n°26
Priay.

1 media

Cote
5925W11
Date
1842-1844
Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
Type de document -
  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Concessions minières dans l'Ain.
  • Priay.
Résultat n°27
Courriers des établissements concernés.

1 media

Cote
5864W/4
Date
2002-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Troisième campagne de 2002-2007.
  • Courriers des établissements concernés.
Résultat n°28
Troisième partie.

1 media

Cote
5852W15
Date
1996-1998
Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • Concessions de la Mure.
  • Troisième partie.
Résultat n°29
Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

1 media

Cote
5925W34
Date
1946-1964
Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
Type de document -
  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
  • Jura-Bresse.
  • Premier renouvellement, renonciation au permis des...
Résultat n°30
Dourdel Montsalson.

1 media

Cote
5852W37
Date
2007
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Loire.
  • Dourdel Montsalson.
Résultat n°31
Troisième partie.

1 media

Cote
5852W59
Date
2007
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Loire.
  • Saint-Etienne Ouest.
  • Troisième partie.
Résultat n°32
Béraudière.

1 media

Cote
5852W26
Date
2007
Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Loire.
  • Béraudière.
Résultat n°33
N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

1 media

Cote
1060W470
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

  • Dossiers.
  • N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)
Résultat n°34
Campagne d'analyse des substances.

1 media

Cote
5864W/2
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Deuxième campagne de 1998.
  • Campagne d'analyse des substances.
Résultat n°35
2008.

1 media

Cote
5865W/28
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

  • Contrôle des stations d'épuration.
  • 2008.
Résultat n°36
N° 14401 à 14415

1 media

Cote
1060W467
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

  • Dossiers.
  • N° 14401 à 14415
Résultat n°37
Établissements classés.

1 media

Cote
2337W 1-2337W25
Date
1972-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Établissements classés.

Résultat n°38
Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

1 media

Cote
5879W2
Date
1855-1963
Lieu
ISERE, SAVOIE
Type de document -
  • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Concessions minières.
  • Isère.
  • Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.
Résultat n°39
Souclin.

1 media

Cote
5925W15
Date
1844-1894
Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
Type de document -
  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Concessions minières dans l'Ain.
  • Souclin.
Résultat n°40
Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

1 media

Cote
5870W/7
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.