INSTALLATION CLASSEE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.	Cote 5852W7	Date 2003	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. La Mure. Mémoire des mesures prises. Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.
Résultat n°2	1 media	Etablissements classés.	Cote 1615W 824-1615W856	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°3	1 media	1994-1997.	Cote 5865W17	Date 1994-1997	Lieu AIN (FRANCE, DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales... Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE). Bugey (Ain). 1994-1997.
Résultat n°4	1 media	Demande de renonciation à la concession.	Cote 5852W77	Date 2005	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Villeboeuf. Demande de renonciation à la concession.
Résultat n°5	1 media	Etablissements classés.	Cote 1951W 1-1951W14	Date 1952-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°6	1 media	Établissements classés.	Cote 3021W 1-3021W10	Date 1985-1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Établissements classés.
Résultat n°7	1 media	Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.	Cote 5864W/3	Date 1997-1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Deuxième campagne de 1998. Élaboration de la liste des établissements concernés,...
Résultat n°8	1 media	Ambérieu-Meximieux.	Cote 5925W19	Date 1982-1985	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Ambérieu-Meximieux.
Résultat n°9	1 media	Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.	Cote 5852W6	Date 1999-2007	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. La Mure. Mémoire des mesures prises. Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
Résultat n°10	1 media	Soblay.	Cote 5925W14	Date 1849-1964	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Soblay.
Résultat n°11	1 media	1997.	Cote 5852W17	Date 1997	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. Peychagnard. 1997.
Résultat n°12	1 media	Installations nucléaires.	Cote 2444W 1-2444W77	Date 1971-1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Installations nucléaires.
Résultat n°13	1 media	Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.	Cote 6005W23	Date 1998-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Comité de rédaction de la loi sur l'eau. Synthèse des documents de référence, préparation du...
Résultat n°14	1 media	Établissements classés.	Cote 2319W 1-2319W16	Date 1969-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Établissements classés.
Résultat n°15	1 media	Juillet 2001 à octobre 2002.	Cote 5822W/4	Date 2003-2004	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Juillet 2001 à octobre 2002.
Résultat n°16	1 media	Première partie.	Cote 6005W7	Date 1992-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition... Première partie.
Résultat n°17	1 media	Saint-Amour, les Dombes.	Cote 5925W43	Date 1963-1978	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Saint-Amour, les Dombes.
Résultat n°18	1 media	Deuxième partie.	Cote 5852W5	Date 1999-2007	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. La Mure. Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil. Deuxième partie.
Résultat n°19	1 media	Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.	Cote 6005W1	Date 1971-1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Service industrie en charge des primes et redevances. Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...
Résultat n°20	1 media	N° 14476 à 14490	Cote 1060W471	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés... Dossiers. N° 14476 à 14490
Résultat n°21	1 media	Dossier technique.	Cote 5852W24	Date 2005	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Berard. Dossier technique.
Résultat n°22	1 media	Installations classées.	Cote 999W 1-999W11	Date 1950-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Installations classées.
Résultat n°23	1 media	Buisin.	Cote 5925W1	Date 1917-1968	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Buisin.
Résultat n°24	1 media	Deuxième partie.	Cote 5879W19	Date 1904-1999	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Recherches minières. Deuxième partie.
Résultat n°25	1 media	1997-1998.	Cote 5865W/11	Date 1997-1998	Lieu ARDECHE (FRANCE, DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales... Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE). Cruas-Meysse (Ardèche). 1997-1998.
Résultat n°26	1 media	Priay.	Cote 5925W11	Date 1842-1844	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Priay.
Résultat n°27	1 media	Courriers des établissements concernés.	Cote 5864W/4	Date 2002-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Troisième campagne de 2002-2007. Courriers des établissements concernés.
Résultat n°28	1 media	Troisième partie.	Cote 5852W15	Date 1996-1998	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. Concessions de la Mure. Troisième partie.
Résultat n°29	1 media	Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.	Cote 5925W34	Date 1946-1964	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Jura-Bresse. Premier renouvellement, renonciation au permis des...
Résultat n°30	1 media	Dourdel Montsalson.	Cote 5852W37	Date 2007	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Dourdel Montsalson.
Résultat n°31	1 media	Troisième partie.	Cote 5852W59	Date 2007	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Saint-Etienne Ouest. Troisième partie.
Résultat n°32	1 media	Béraudière.	Cote 5852W26	Date 2007	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Béraudière.
Résultat n°33	1 media	N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)	Cote 1060W470	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés... Dossiers. N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)
Résultat n°34	1 media	Campagne d'analyse des substances.	Cote 5864W/2	Date 1997-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Deuxième campagne de 1998. Campagne d'analyse des substances.
Résultat n°35	1 media	2008.	Cote 5865W/28	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales... Contrôle des stations d'épuration. 2008.
Résultat n°36	1 media	N° 14401 à 14415	Cote 1060W467	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés... Dossiers. N° 14401 à 14415
Résultat n°37	1 media	Établissements classés.	Cote 2337W 1-2337W25	Date 1972-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Établissements classés.
Résultat n°38	1 media	Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.	Cote 5879W2	Date 1855-1963	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.
Résultat n°39	1 media	Souclin.	Cote 5925W15	Date 1844-1894	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Souclin.
Résultat n°40	1 media	Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.	Cote 5870W/7	Date 1999	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.
Résultat n°41	1 media	Dossier technique.	Cote 5852W51	Date 2006-2007	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Roche. Dossier technique.
Résultat n°42	1 media	Police administrative, internement administratif.	Cote 49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211	Date 1811-1954	Lieu -	Type de document ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER INDIVIDUEL, REGISTRE, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL, AFFICHE, PROCES-VERBAL D'INFRACTION, COUPURE DE PRESSE, PLAN, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE
		Contexte : Police administrative, internement administratif.
Résultat n°43	1 media	Ferraret et La Feuillette.	Cote 5879W7	Date 1833-2000	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Ferraret et La Feuillette.
Résultat n°44	1 media	2005.	Cote 5865W/21	Date 2005	Lieu AIN (FRANCE, DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales... Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE). Bugey (Ain). 2005.
Résultat n°45	1 media	Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.	Cote 5864W/7	Date 2002-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Troisième campagne de 2002-2007. Organisation de l'action régionale. Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...
Résultat n°46	1 media	Bresse-Sud 1 et 2.	Cote 5925W56	Date 1959-1961	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Jura-Bresse. Bresse-Sud 1 et 2.
Résultat n°47	1 media	Saint-Nizier-le-Désert.	Cote 5925W51	Date 1951-1963	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Saint-Nizier-le-Désert.
Résultat n°48	1 media	Mine asphaltique et bitumineuse.	Cote 5925W5	Date 1838-1900	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Forens-Sud. Mine asphaltique et bitumineuse.
Résultat n°49	1 media	Dossier technique.	Cote 5852W63	Date 2006	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Sibertière. Dossier technique.
Résultat n°50	1 media	2008-2009.	Cote 5865W/24	Date 2008-2009	Lieu AIN (FRANCE, DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales... Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE). Bugey (Ain). 2008-2009.
Résultat n°51	1 media	Établissements classés.	Cote 2891W 1-2891W24	Date 1979-1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Établissements classés.
Résultat n°52	1 media	Appareils à pression de gaz et de vapeur.	Cote 2799W 1-2799W212	Date 1979-1988	Lieu -	Type de document CERTIFICAT
		Contexte : Appareils à pression de gaz et de vapeur.
Résultat n°53	1 media	Installations classées.	Cote 1410W 473-1410W485	Date 1977-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Installations classées.
Résultat n°54	1 media	Mézériat.	Cote 5925W47	Date 1952	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Mézériat.
Résultat n°55	1 media	Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.	Cote 6005W4	Date 1993-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Enquête sur la perception de la notion de jour normal...
Résultat n°56	1 media	Forage et débouchage des puits.	Cote 5925W30	Date 1980-1985	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Clairvaux-Gex. Forage et débouchage des puits.
Résultat n°57	1 media	1994-1999.	Cote 5865W/25	Date 1994-1999	Lieu ISERE (FRANCE, DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales... Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE). Creys-Malville (Isère). 1994-1999.
Résultat n°58	1 media	Août à octobre 2003.	Cote 5822W/7	Date 2003-2004	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Août à octobre 2003.
Résultat n°59	1 media	Orbagnoux.	Cote 5925W10	Date 1843-1925	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Orbagnoux.
Résultat n°60	1 media	Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.	Cote 6005W16	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Sous-groupe pollution industrielle. Étude sur l'intégration dans la redevance pollution...
Résultat n°61	1 media	Etablissements classés.	Cote 1903W 1-1903W4	Date 1979-1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°62	1 media	Deuxième partie.	Cote 5852W22	Date 2005-2006	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Barallière. Demande de renonciation à la concession. Deuxième partie.
Résultat n°63	1 media	Mollon.	Cote 5925W8	Date 1842-1902	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Mollon.
Résultat n°64	1 media	Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.	Cote 6005W13	Date 1997-1999	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale...
Résultat n°65	1 media	Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.	Cote 5879W17	Date 1840-1999	Lieu SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.
Résultat n°66	1 media	Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.	Cote 5870W/2	Date 1998-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Comités d'experts. Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.
Résultat n°67	1 media	Dossier technique.	Cote 5852W54	Date 2005	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Ronzy. Dossier technique.
Résultat n°68	1 media	Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.	Cote 5864W/8	Date 2004-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Troisième campagne de 2002-2007. Organisation de l'action régionale. Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004,...
Résultat n°69	1 media	Demandes de permis, concurrence et prolongation.	Cote 5925W22	Date 1962-1967	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Bourg-en-Bresse. Société Générale Salinière. Demandes de permis, concurrence et prolongation.
Résultat n°70	1 media	Première partie.	Cote 5879W18	Date 1816-1999	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Recherches minières. Première partie.
Résultat n°71	1 media	2002.	Cote 5865W/8	Date 2002	Lieu ISERE (FRANCE, DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales... Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE). Saint-Alban Saint-Maurice-l'Exil (Isère). 2002.
Résultat n°72	1 media	Établissements classés.	Cote 3091W 1-3091W25	Date 1979-1991	Lieu IRIGNY, LOIRE-SUR-RHONE, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, MARCY-L'ETOILE, PIERRE-BENITE, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-FONS, LYON, LYON (3E ARRONDISSEMENT)	Type de document -
		Contexte : Établissements classés.
Résultat n°73	1 media	Quartier Gaillard.	Cote 5852W47	Date 2007	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Quartier Gaillard.
Résultat n°74	1 media	Demandes de permis.	Cote 5925W28	Date 1956-1959	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie. Demandes de permis.
Résultat n°75	1 media	Première partie.	Cote 5852W74	Date 2002-2003	Lieu LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Loire. Vallée de l'Ondaine. Première partie.
Résultat n°76	1 media	2007-2008.	Cote 5865W/16	Date 2007-2008	Lieu ARDECHE (FRANCE, DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales... Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE). Cruas-Meysse (Ardèche). 2007-2008.
Résultat n°77	1 media	Eteiller et La Fare.	Cote 5879W6	Date 1815-1962	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Eteiller et La Fare.
Résultat n°78	1 media	Janvier 1999 à mai 2000.	Cote 5822W/2	Date 2000-2004	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Janvier 1999 à mai 2000.
Résultat n°79	1 media	1819-1997.	Cote 5852W16	Date 1819-1997	Lieu ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Isère. Peychagnard. 1819-1997.
Résultat n°80	1 media	Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey, La Pioula, Planchaney, Plan-du-Fol, Les Pommiers, La Poype.	Cote 5879W12	Date 1815-1973	Lieu ISERE, SAVOIE	Type de document -
		Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières. Isère. Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey,...

Résultats de la recherche

Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Etablissements classés.

Contexte : Etablissements classés.

1994-1997.

Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

Demande de renonciation à la concession.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Etablissements classés.

Contexte : Etablissements classés.

Établissements classés.

Contexte : Établissements classés.

Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Ambérieu-Meximieux.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Soblay.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

1997.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Installations nucléaires.

Contexte : Installations nucléaires.

Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Établissements classés.

Contexte : Établissements classés.

Juillet 2001 à octobre 2002.

Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Première partie.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Saint-Amour, les Dombes.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Deuxième partie.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

N° 14476 à 14490

Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

Dossier technique.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Installations classées.

Contexte : Installations classées.

Buisin.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Deuxième partie.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

1997-1998.

Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

Priay.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Courriers des établissements concernés.

Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Troisième partie.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Dourdel Montsalson.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Troisième partie.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Béraudière.

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

Campagne d'analyse des substances.

Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

2008.

Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

N° 14401 à 14415

Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

Établissements classés.

Contexte : Établissements classés.

Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Souclin.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.