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  1. Résultat n°1
    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    1 media

    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Date

    2003

    Cote

    5852W7

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  2. Résultat n°2
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    s.d.

    Cote

    1615W 824-1615W856

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  3. Résultat n°3
    1994-1997.

    1 media

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5865W17

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Bugey (Ain).
    • 1994-1997.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  4. Résultat n°4
    Demande de renonciation à la concession.

    1 media

    Demande de renonciation à la concession.

    Date

    2005

    Cote

    5852W77

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Villeboeuf.
    • Demande de renonciation à la concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1951W 1-1951W14

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  6. Résultat n°6
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3021W 1-3021W10

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  7. Résultat n°7
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Ambérieu-Meximieux.

    1 media

    Ambérieu-Meximieux.

    Date

    1982-1985

    Cote

    5925W19

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Ambérieu-Meximieux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9
    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    1 media

    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5852W6

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10
    Soblay.

    1 media

    Soblay.

    Date

    1849-1964

    Cote

    5925W14

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Soblay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11
    1997.

    1 media

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    5852W17

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • Peychagnard.
    • 1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12
    Installations nucléaires.

    1 media

    Installations nucléaires.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2444W 1-2444W77

    • Contexte : Installations nucléaires.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT (DRIRE)/Division des installations nucléaires

  13. Résultat n°13
    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    1 media

    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6005W23

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
    • Synthèse des documents de référence, préparation du...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  14. Résultat n°14
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1969-1986

    Cote

    2319W 1-2319W16

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  15. Résultat n°15
    Juillet 2001 à octobre 2002.

    1 media

    Juillet 2001 à octobre 2002.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/4

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Juillet 2001 à octobre 2002.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-1995

    Cote

    6005W7

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
    • Première partie.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  17. Résultat n°17
    Saint-Amour, les Dombes.

    1 media

    Saint-Amour, les Dombes.

    Date

    1963-1978

    Cote

    5925W43

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Saint-Amour, les Dombes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5852W5

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19
    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    1 media

    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    Date

    1971-1998

    Cote

    6005W1

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Service industrie en charge des primes et redevances.
    • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  20. Résultat n°20
    N° 14476 à 14490

    1 media

    N° 14476 à 14490

    Date

    s.d.

    Cote

    1060W471

    • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

    • Dossiers.
    • N° 14476 à 14490

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  21. Résultat n°21
    Dossier technique.

    1 media

    Dossier technique.

    Date

    2005

    Cote

    5852W24

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Berard.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  22. Résultat n°22
    Installations classées.

    1 media

    Installations classées.

    Date

    1950-1966

    Cote

    999W 1-999W11

    • Contexte : Installations classées.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere direction/1er bureau

  23. Résultat n°23
    Buisin.

    1 media

    Buisin.

    Date

    1917-1968

    Cote

    5925W1

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Buisin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1904-1999

    Cote

    5879W19

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Recherches minières.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25
    1997-1998.

    1 media

    1997-1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5865W/11

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Cruas-Meysse (Ardèche).
    • 1997-1998.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  26. Résultat n°26
    Priay.

    1 media

    Priay.

    Date

    1842-1844

    Cote

    5925W11

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Priay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  27. Résultat n°27
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  28. Résultat n°28
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    1996-1998

    Cote

    5852W15

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • Concessions de la Mure.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29
    Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

    1 media

    Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

    Date

    1946-1964

    Cote

    5925W34

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Jura-Bresse.
    • Premier renouvellement, renonciation au permis des...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30
    Dourdel Montsalson.

    1 media

    Dourdel Montsalson.

    Date

    2007

    Cote

    5852W37

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Dourdel Montsalson.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2007

    Cote

    5852W59

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Saint-Etienne Ouest.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32
    Béraudière.

    1 media

    Béraudière.

    Date

    2007

    Cote

    5852W26

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Béraudière.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  33. Résultat n°33
    N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

    1 media

    N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

    Date

    s.d.

    Cote

    1060W470

    • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

    • Dossiers.
    • N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  34. Résultat n°34
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  35. Résultat n°35
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5865W/28

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Contrôle des stations d'épuration.
    • 2008.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  36. Résultat n°36
    N° 14401 à 14415

    1 media

    N° 14401 à 14415

    Date

    s.d.

    Cote

    1060W467

    • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

    • Dossiers.
    • N° 14401 à 14415

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  37. Résultat n°37
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1972-1987

    Cote

    2337W 1-2337W25

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  38. Résultat n°38
    Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

    1 media

    Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

    Date

    1855-1963

    Cote

    5879W2

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières.
    • Isère.
    • Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  39. Résultat n°39
    Souclin.

    1 media

    Souclin.

    Date

    1844-1894

    Cote

    5925W15

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Souclin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40
    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5870W/7

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  41. Résultat n°41
    Dossier technique.

    1 media

    Dossier technique.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5852W51

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Roche.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  42. Résultat n°42
    Police administrative, internement administratif.

    1 media

    Police administrative, internement administratif.

    Date

    1811-1954

    Cote

    49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211

    • Contexte : Police administrative, internement administratif.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  43. Résultat n°43
    Ferraret et La Feuillette.

    1 media

    Ferraret et La Feuillette.

    Date

    1833-2000

    Cote

    5879W7

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières.
    • Isère.
    • Ferraret et La Feuillette.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  44. Résultat n°44
    2005.

    1 media

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    5865W/21

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Bugey (Ain).
    • 2005.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  45. Résultat n°45
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  46. Résultat n°46
    Bresse-Sud 1 et 2.

    1 media

    Bresse-Sud 1 et 2.

    Date

    1959-1961

    Cote

    5925W56

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
    • Jura-Bresse.
    • Bresse-Sud 1 et 2.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  47. Résultat n°47
    Saint-Nizier-le-Désert.

    1 media

    Saint-Nizier-le-Désert.

    Date

    1951-1963

    Cote

    5925W51

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Saint-Nizier-le-Désert.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  48. Résultat n°48
    Mine asphaltique et bitumineuse.

    1 media

    Mine asphaltique et bitumineuse.

    Date

    1838-1900

    Cote

    5925W5

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Forens-Sud.
    • Mine asphaltique et bitumineuse.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  49. Résultat n°49
    Dossier technique.

    1 media

    Dossier technique.

    Date

    2006

    Cote

    5852W63

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Sibertière.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  50. Résultat n°50
    2008-2009.

    1 media

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5865W/24

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Bugey (Ain).
    • 2008-2009.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  51. Résultat n°51
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1979-1990

    Cote

    2891W 1-2891W24

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  52. Résultat n°52
    Appareils à pression de gaz et de vapeur.

    1 media

    Appareils à pression de gaz et de vapeur.

    Date

    1979-1988

    Cote

    2799W 1-2799W212

    • Contexte : Appareils à pression de gaz et de vapeur.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT (DRIRE)

  53. Résultat n°53
    Installations classées.

    1 media

    Installations classées.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1410W 473-1410W485

    • Contexte : Installations classées.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  54. Résultat n°54
    Mézériat.

    1 media

    Mézériat.

    Date

    1952

    Cote

    5925W47

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Mézériat.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  55. Résultat n°55
    Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.

    1 media

    Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.

    Date

    1993-1995

    Cote

    6005W4

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Enquête sur la perception de la notion de jour normal...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  56. Résultat n°56
    Forage et débouchage des puits.

    1 media

    Forage et débouchage des puits.

    Date

    1980-1985

    Cote

    5925W30

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Clairvaux-Gex.
    • Forage et débouchage des puits.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  57. Résultat n°57
    1994-1999.

    1 media

    1994-1999.

    Date

    1994-1999

    Cote

    5865W/25

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Creys-Malville (Isère).
    • 1994-1999.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  58. Résultat n°58
    Août à octobre 2003.

    1 media

    Août à octobre 2003.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/7

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Août à octobre 2003.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  59. Résultat n°59
    Orbagnoux.

    1 media

    Orbagnoux.

    Date

    1843-1925

    Cote

    5925W10

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Orbagnoux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  60. Résultat n°60
    Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.

    1 media

    Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6005W16

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Sous-groupe pollution industrielle.
    • Étude sur l'intégration dans la redevance pollution...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  61. Résultat n°61
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1903W 1-1903W4

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  62. Résultat n°62
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5852W22

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Barallière.
    • Demande de renonciation à la concession.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  63. Résultat n°63
    Mollon.

    1 media

    Mollon.

    Date

    1842-1902

    Cote

    5925W8

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Mollon.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  64. Résultat n°64
    Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.

    1 media

    Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.

    Date

    1997-1999

    Cote

    6005W13

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  65. Résultat n°65
    Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.

    1 media

    Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.

    Date

    1840-1999

    Cote

    5879W17

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières.
    • Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  66. Résultat n°66
    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    1 media

    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Date

    1998-2000

    Cote

    5870W/2

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Comités d'experts.
    • Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  67. Résultat n°67
    Dossier technique.

    1 media

    Dossier technique.

    Date

    2005

    Cote

    5852W54

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Ronzy.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  68. Résultat n°68
    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    1 media

    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5864W/8

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  69. Résultat n°69
    Demandes de permis, concurrence et prolongation.

    1 media

    Demandes de permis, concurrence et prolongation.

    Date

    1962-1967

    Cote

    5925W22

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Bourg-en-Bresse.
    • Société Générale Salinière.
    • Demandes de permis, concurrence et prolongation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  70. Résultat n°70
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1816-1999

    Cote

    5879W18

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Recherches minières.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  71. Résultat n°71
    2002.

    1 media

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    5865W/8

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Saint-Alban Saint-Maurice-l'Exil (Isère).
    • 2002.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  72. Résultat n°72
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1979-1991

    Cote

    3091W 1-3091W25

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  73. Résultat n°73
    Quartier Gaillard.

    1 media

    Quartier Gaillard.

    Date

    2007

    Cote

    5852W47

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Quartier Gaillard.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  74. Résultat n°74
    Demandes de permis.

    1 media

    Demandes de permis.

    Date

    1956-1959

    Cote

    5925W28

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie.
    • Demandes de permis.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  75. Résultat n°75
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2002-2003

    Cote

    5852W74

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Vallée de l'Ondaine.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  76. Résultat n°76
    2007-2008.

    1 media

    2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5865W/16

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Cruas-Meysse (Ardèche).
    • 2007-2008.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  77. Résultat n°77
    Eteiller et La Fare.

    1 media

    Eteiller et La Fare.

    Date

    1815-1962

    Cote

    5879W6

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières.
    • Isère.
    • Eteiller et La Fare.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  78. Résultat n°78
    Janvier 1999 à mai 2000.

    1 media

    Janvier 1999 à mai 2000.

    Date

    2000-2004

    Cote

    5822W/2

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Janvier 1999 à mai 2000.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  79. Résultat n°79
    1819-1997.

    1 media

    1819-1997.

    Date

    1819-1997

    Cote

    5852W16

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • Peychagnard.
    • 1819-1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  80. Résultat n°80
    Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey, La Pioula, Planchaney, Plan-du-Fol, Les Pommiers, La Poype.

    1 media

    Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey, La Pioula, Planchaney, Plan-du-Fol, Les Pommiers, La Poype.

    Date

    1815-1973

    Cote

    5879W12

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières.
    • Isère.
    • Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement