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293 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    1 media

    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Date

    2003

    Cote

    5852W7

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  2. Résultat n°2
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    s.d.

    Cote

    1615W 824-1615W856

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  3. Résultat n°3
    1994-1997.

    1 media

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5865W17

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Bugey (Ain).
    • 1994-1997.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  4. Résultat n°4
    Demande de renonciation à la concession.

    1 media

    Demande de renonciation à la concession.

    Date

    2005

    Cote

    5852W77

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Villeboeuf.
    • Demande de renonciation à la concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1951W 1-1951W14

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  6. Résultat n°6
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3021W 1-3021W10

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  7. Résultat n°7
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Ambérieu-Meximieux.

    1 media

    Ambérieu-Meximieux.

    Date

    1982-1985

    Cote

    5925W19

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Ambérieu-Meximieux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9
    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    1 media

    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5852W6

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10
    Soblay.

    1 media

    Soblay.

    Date

    1849-1964

    Cote

    5925W14

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Soblay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11
    1997.

    1 media

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    5852W17

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • Peychagnard.
    • 1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12
    Installations nucléaires.

    1 media

    Installations nucléaires.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2444W 1-2444W77

    • Contexte : Installations nucléaires.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT (DRIRE)/Division des installations nucléaires

  13. Résultat n°13
    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    1 media

    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6005W23

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
    • Synthèse des documents de référence, préparation du...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  14. Résultat n°14
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1969-1986

    Cote

    2319W 1-2319W16

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  15. Résultat n°15
    Juillet 2001 à octobre 2002.

    1 media

    Juillet 2001 à octobre 2002.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/4

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Juillet 2001 à octobre 2002.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-1995

    Cote

    6005W7

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
    • Première partie.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  17. Résultat n°17
    Saint-Amour, les Dombes.

    1 media

    Saint-Amour, les Dombes.

    Date

    1963-1978

    Cote

    5925W43

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Saint-Amour, les Dombes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5852W5

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19
    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    1 media

    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    Date

    1971-1998

    Cote

    6005W1

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Service industrie en charge des primes et redevances.
    • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  20. Résultat n°20
    N° 14476 à 14490

    1 media

    N° 14476 à 14490

    Date

    s.d.

    Cote

    1060W471

    • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

    • Dossiers.
    • N° 14476 à 14490

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau