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293 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

1 media

Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.
Cote
5852W7
 Date
2003
 Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • La Mure.
  • Mémoire des mesures prises.
  • Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.
Résultat n°2
Etablissements classés.

1 media

Etablissements classés.
Cote
1615W 824-1615W856
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°3
1994-1997.

1 media

1994-1997.
Cote
5865W17
 Date
1994-1997
 Lieu
AIN (FRANCE, DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

  • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
  • Bugey (Ain).
  • 1994-1997.
Résultat n°4
Demande de renonciation à la concession.

1 media

Demande de renonciation à la concession.
Cote
5852W77
 Date
2005
 Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Loire.
  • Villeboeuf.
  • Demande de renonciation à la concession.
Résultat n°5
Etablissements classés.

1 media

Etablissements classés.
Cote
1951W 1-1951W14
 Date
1952-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°6
Établissements classés.

1 media

Établissements classés.
Cote
3021W 1-3021W10
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Établissements classés.
Résultat n°7
Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

1 media

Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.
Cote
5864W/3
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Deuxième campagne de 1998.
  • Élaboration de la liste des établissements concernés,...
Résultat n°8
Ambérieu-Meximieux.

1 media

Ambérieu-Meximieux.
Cote
5925W19
 Date
1982-1985
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
  • Ambérieu-Meximieux.
Résultat n°9
Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

1 media

Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
Cote
5852W6
 Date
1999-2007
 Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • La Mure.
  • Mémoire des mesures prises.
  • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
Résultat n°10
Soblay.

1 media

Soblay.
Cote
5925W14
 Date
1849-1964
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Concessions minières dans l'Ain.
  • Soblay.
Résultat n°11
1997.

1 media

1997.
Cote
5852W17
 Date
1997
 Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • Peychagnard.
  • 1997.
Résultat n°12
Installations nucléaires.

1 media

Installations nucléaires.
Cote
2444W 1-2444W77
 Date
1971-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Installations nucléaires.
Résultat n°13
Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

1 media

Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.
Cote
6005W23
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
  • Synthèse des documents de référence, préparation du...
Résultat n°14
Établissements classés.

1 media

Établissements classés.
Cote
2319W 1-2319W16
 Date
1969-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Établissements classés.
Résultat n°15
Juillet 2001 à octobre 2002.

1 media

Juillet 2001 à octobre 2002.
Cote
5822W/4
 Date
2003-2004
 Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Juillet 2001 à octobre 2002.
Résultat n°16
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
6005W7
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
  • Première partie.
Résultat n°17
Saint-Amour, les Dombes.

1 media

Saint-Amour, les Dombes.
Cote
5925W43
 Date
1963-1978
 Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
  • Saint-Amour, les Dombes.
Résultat n°18
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5852W5
 Date
1999-2007
 Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • La Mure.
  • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
  • Deuxième partie.
Résultat n°19
Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

1 media

Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.
Cote
6005W1
 Date
1971-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Service industrie en charge des primes et redevances.
  • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...
Résultat n°20
N° 14476 à 14490

1 media

N° 14476 à 14490
Cote
1060W471
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

  • Dossiers.
  • N° 14476 à 14490