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Résultats de la recherche

  • 1

    [Abel I, 1 bis-3].

    Date

    1322-1347

    Cote

    10G580

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Juridiction.
    • Justice et franchise du cloître.
    • Franchises et immunités du cloître.
    • [Abel I, 1 bis-3].

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  • 2
    PER2349/1

    1 media

    PER2349/1

    Date

    janvier 1936-octobre 1943

    Cote

    PER2349/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2349/1
  • 3

    Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.

    Date

    1697-1711

    Cote

    10G2132

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • La Chana et Saint-Epipoy.
    • Terriers et liève.
    • Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  • 4
    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    Date

    27 frimaire an II-28 floréal an III

    Cote

    1Q1078

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Enregistrement des déclarations de créances et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 5
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1144

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 6

    1755-1759.

    Date

    1755-1759

    Cote

    10G492

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Spirituel et droits honorifiques.
    • Droits du chapitre de conférer les dignités, canonicats...
    • Notifications de grades sur l'Église de Lyon (ordre...
    • 1755-1759.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  • 7
    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    2 lots 2 medias

    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2Q91

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens réservés.
    • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 8
    Confrérie de Saint-Jacques.

    1 media

    Confrérie de Saint-Jacques.

    Date

    1654-1666

    Cote

    8G69

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Prieuré de Champdieu.
    • Confrérie de Saint-Jacques.

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  • 9

    Parlements de Paris et de Dijon.

    Date

    1647-1688

    Cote

    10G543

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Spirituel et droits honorifiques.
    • Droits synodaux de cire et d'encens dus à l'Église...
    • Arrêts des parlements pour faire payer les droits synodaux...
    • Parlements de Paris et de Dijon.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  • 10

    9 février 1556.

    Date

    06/02/56

    Cote

    10G435

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Spirituel et droits honorifiques.
    • Statuts.
    • Statuts : XVIe-XVIIIe s.
    • 9 février 1556.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  • 11

    Liève prise sur le terrier Bereysiat.

    Date

    1697

    Cote

    10G2831

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Directe.
    • Terriers et lièves.
    • Liève prise sur le terrier Bereysiat.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  • 12
    An II.

    2 lots 2 medias

    An II.

    Date

    an II

    Cote

    1Q1222

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • An II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 13
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q302

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 14
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  • 15
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 16
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 17
    Livre CXCV.

    593 medias

    Livre CXCV.

    Date

    1770

    Cote

    10G267

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Actes capitulaires.
    • Registres au net.
    • Livre CXCV.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  • 18
    Livre CL.

    317 medias

    Livre CL.

    Date

    1726

    Cote

    10G223

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Actes capitulaires.
    • Registres au net.
    • Livre CL.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  • 19

    Cartes terristes à Genas et Chassieu.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    10G1546

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Dignités.
    • Archidiacre.
    • Directe.
    • Terriers et lièves.
    • Cartes terristes à Genas et Chassieu.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  • 20
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre