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  1. Résultat n°1
    [Abel I, 1 bis-3].

    1 media

    [Abel I, 1 bis-3].

    Date

    1322-1347

    Cote

    10G580

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Juridiction.
    • Justice et franchise du cloître.
    • Franchises et immunités du cloître.
    • [Abel I, 1 bis-3].

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  2. Résultat n°2
    Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vénissieux et Oullins.

    1 media

    Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vénissieux et Oullins.

    Date

    1414-1445

    Cote

    15G353

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Chapelles et prébendes.
    • Autre prébende Saint-Nicolas.
    • Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon,...

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  3. Résultat n°3
    PER2349/1

    1 media

    PER2349/1

    Date

    janvier 1936-octobre 1943

    Cote

    PER2349/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2349/1
  4. Résultat n°4
    Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.

    1 media

    Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.

    Date

    1697-1711

    Cote

    10G2132

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • La Chana et Saint-Epipoy.
    • Terriers et liève.
    • Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  5. Résultat n°5
    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    Date

    27 frimaire an II-28 floréal an III

    Cote

    1Q1078

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Enregistrement des déclarations de créances et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1144

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    1755-1759.

    1 media

    1755-1759.

    Date

    1755-1759

    Cote

    10G492

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Spirituel et droits honorifiques.
    • Droits du chapitre de conférer les dignités, canonicats...
    • Notifications de grades sur l'Église de Lyon (ordre...
    • 1755-1759.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  8. Résultat n°8
    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    2 lots 2 medias

    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2Q91

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens réservés.
    • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Confrérie de Saint-Jacques.

    1 media

    Confrérie de Saint-Jacques.

    Date

    1654-1666

    Cote

    8G69

    • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

    • Fonds principal.
    • Prieuré de Champdieu.
    • Confrérie de Saint-Jacques.

    Producteur :

    Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

  10. Résultat n°10
    Parlements de Paris et de Dijon.

    1 media

    Parlements de Paris et de Dijon.

    Date

    1647-1688

    Cote

    10G543

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Spirituel et droits honorifiques.
    • Droits synodaux de cire et d'encens dus à l'Église...
    • Arrêts des parlements pour faire payer les droits synodaux...
    • Parlements de Paris et de Dijon.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  11. Résultat n°11
    9 février 1556.

    1 media

    9 février 1556.

    Date

    06/02/56

    Cote

    10G435

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Spirituel et droits honorifiques.
    • Statuts.
    • Statuts : XVIe-XVIIIe s.
    • 9 février 1556.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  12. Résultat n°12
    Liève prise sur le terrier Bereysiat.

    1 media

    Liève prise sur le terrier Bereysiat.

    Date

    1697

    Cote

    10G2831

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Directe.
    • Terriers et lièves.
    • Liève prise sur le terrier Bereysiat.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  13. Résultat n°13
    An II.

    2 lots 2 medias

    An II.

    Date

    an II

    Cote

    1Q1222

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • An II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q302

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Livre CXCV.

    2 lots 594 medias

    Livre CXCV.

    Date

    1770

    Cote

    10G267

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Actes capitulaires.
    • Registres au net.
    • Livre CXCV.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  19. Résultat n°19
    Livre CL.

    2 lots 318 medias

    Livre CL.

    Date

    1726

    Cote

    10G223

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Actes capitulaires.
    • Registres au net.
    • Livre CL.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  20. Résultat n°20
    Cartes terristes à Genas et Chassieu.

    1 media

    Cartes terristes à Genas et Chassieu.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    10G1546

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Dignités.
    • Archidiacre.
    • Directe.
    • Terriers et lièves.
    • Cartes terristes à Genas et Chassieu.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  21. Résultat n°21
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  22. Résultat n°22
    Carte et plan M des territoires de Tremolai la Flacheri Cheilas Bartelari ou des vignes la Varene le Gas la Rivori le Molard.

    1 media

    Carte et plan M des territoires de Tremolai la Flacheri Cheilas Bartelari ou des vignes la Varene le Gas la Rivori le Molard.

    Cote

    22G23/20-22G23/21

    • Contexte : 22G - Communauté des prêtres sociétaires de Saint-Etienne...

    • Temporel.
    • Condrieu : cartes terristes.
    • Carte et plan M des territoires de Tremolai la Flacheri...

    Producteur :

    Communauté des prêtres sociétaires de Saint-Etienne-de-Condrieu

  23. Résultat n°23
    1480-1489.

    1 media

    1480-1489.

    Date

    1480-1489

    Cote

    10G2680

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or et Saint-Didier.
    • Domaines.
    • Droits de mutation en ligne directe.
    • Procédures.
    • 1480-1489.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  24. Résultat n°24
    Domaine.

    1 media

    Domaine.

    Date

    1315-1781

    Cote

    10G3286

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Ile-Barbe.
    • Manse capitulaire.
    • Prieurés.
    • Prieuré de Sainte-Euphémie.
    • Domaine.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  25. Résultat n°25
    District de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1Q62

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Experts, nomination et prestation de serment.
    • Nominations.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  26. Résultat n°26
    [Bel XIII, 6].

    1 media

    [Bel XIII, 6].

    Date

    1407-1410

    Cote

    10G1113

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Anniversaires et livraisons.
    • Pensions affectées aux anniversaires et livraisons.
    • Fonds situés hors de Lyon.
    • [Bel XIII, 6].

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  27. Résultat n°27
    Clergé du diocèse de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Clergé du diocèse de Lyon.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q1049

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Clergé du diocèse de Lyon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  28. Résultat n°28
    [Jacob Xd].

    1 media

    [Jacob Xd].

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    10G2450

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • Lentilly, La Tour-de-Salvagny.
    • Directe à Lentilly et La Tour-de-Salvagny.
    • Terriers et lièves.
    • Cartes terristes.
    • [Jacob Xd].

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  29. Résultat n°29
    Tarare.

    2 lots 2 medias

    Tarare.

    Date

    novembre 1791

    Cote

    1Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux municipalités.
    • District de Villefranche (classées par canton).
    • Tarare.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  30. Résultat n°30
    [Joël XXX].

    1 media

    [Joël XXX].

    Date

    1370-1778

    Cote

    10G2676

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or et Saint-Didier.
    • Domaines.
    • [Joël XXX].

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  31. Résultat n°31
    1636-1727.

    1 media

    1636-1727.

    Date

    1636-1727

    Cote

    10G3599

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Fonds des custodes de Sainte-Croix.
    • Fondations et pensions.
    • Pension à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • 1636-1727.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  32. Résultat n°32
    Inventaire.

    1 media

    Inventaire.

    Date

    1570

    Cote

    10G1170

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Anniversaires et livraisons.
    • Pensions affectées aux anniversaires et livraisons.
    • Minutes de contrats.
    • Inventaire.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  33. Résultat n°33
    Exemptions des réparations du pont du Rhône en faveur de l'archevêque et du chapitre [Abram IX].

    1 media

    Exemptions des réparations du pont du Rhône en faveur de l'archevêque et du chapitre [Abram IX].

    Date

    1693-1694

    Cote

    10G705

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Droits sur la ville de Lyon.
    • Droits honorifiques.
    • Exemptions du chapitre.
    • Exemptions des réparations du pont du Rhône en faveur...

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  34. Résultat n°34
    Autel Notre-Dame-de-Grâces.

    1 media

    Autel Notre-Dame-de-Grâces.

    Date

    1587-1761

    Cote

    10G1319

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Prébendes fondées hors de la Grande Église.
    • Église Saint-Étienne.
    • Autel Notre-Dame-de-Grâces.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  35. Résultat n°35
    Lettre de Charles VI confirmant le chapitre dans ce droit (1383). Successions.

    1 media

    Lettre de Charles VI confirmant le chapitre dans ce droit (1383). Successions.

    Date

    1383-1599

    Cote

    10G653

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Juridiction.
    • Droit du chapitre de faire apposer les scellés et dresser...
    • Lettre de Charles VI confirmant le chapitre dans ce...

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  36. Résultat n°36
    [Abram XXXIV bis, 2].

    1 media

    [Abram XXXIV bis, 2].

    Date

    1769-1770

    Cote

    10G774

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Droits sur la ville de Lyon.
    • Droits utiles.
    • Droit de cartelage et de coponage.
    • Procédure contre B. Benoist et Fr. Allemand.
    • [Abram XXXIV bis, 2].

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  37. Résultat n°37
    État récapitulatif et chapitres 8, 9, 11, 16 de 1785.

    1 media

    État récapitulatif et chapitres 8, 9, 11, 16 de 1785.

    Date

    1785

    Cote

    10G948

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Le Grand-Comtal.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.
    • Calculs récapitulatifs, états de frais, mémoires de...
    • 1785.
    • État récapitulatif et chapitres 8, 9, 11, 16 de 1785.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  38. Résultat n°38
    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    2 lots 2 medias

    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    Date

    1861

    Cote

    2V29/2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
    • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  39. Résultat n°39
    1679-1763.

    1 media

    1679-1763.

    Date

    1679-1763

    Cote

    10G1567

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Dignités.
    • Chamarerie.
    • Terriers et lièves.
    • 1679-1763.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  40. Résultat n°40
    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    1 media

    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    Date

    An XIII-1813

    Cote

    2V104

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  41. Résultat n°41
    Calcul récapitulatif et chapitre 5 (suite) des comptes de 1781.

    1 media

    Calcul récapitulatif et chapitre 5 (suite) des comptes de 1781.

    Date

    1781

    Cote

    10G932

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Le Grand-Comtal.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.
    • Calculs récapitulatifs, états de frais, mémoires de...
    • 1781.
    • Calcul récapitulatif et chapitre 5 (suite) des comptes...

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  42. Résultat n°42
    Saint-Just.

    2 lots 2 medias

    Saint-Just.

    Date

    1790-1796

    Cote

    1Q72

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Ville.
    • Biens de première origine (classés par paroisse).
    • Saint-Just.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  43. Résultat n°43
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  44. Résultat n°44
    Registres de provisions et de réceptions des officiers du comté.

    1 media

    Registres de provisions et de réceptions des officiers du comté.

    Date

    1763-1789

    Cote

    10G3708

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Juridiction.
    • Justice séculière, comté et cour séculière.
    • Officiers.
    • Registres de provisions et de réceptions des officiers...

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  45. Résultat n°45
    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    2 lots 2 medias

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q101

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  46. Résultat n°46
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II

    Cote

    1Q915

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  47. Résultat n°47
    [Aaron XI, 1-6].

    1 media

    [Aaron XI, 1-6].

    Date

    1507-1524

    Cote

    10G486

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Spirituel et droits honorifiques.
    • Droits du chapitre de conférer les dignités, canonicats...
    • [Aaron XI, 1-6].

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  48. Résultat n°48
    Terrier J. Bochardi (1359-1370 [n. st.]) et Genes. (1385).

    1 media

    Terrier J. Bochardi (1359-1370 [n. st.]) et Genes. (1385).

    Date

    1359-1385

    Cote

    10G2304

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • Doizieu.
    • Terriers.
    • Terrier J. Bochardi (1359-1370 [n. st.]) et Genes....

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  49. Résultat n°49
    Tabard-Turin.

    2 lots 2 medias

    Tabard-Turin.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q845

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Tabard-Turin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  50. Résultat n°50
    Sainte-Colombe.

    2 lots 2 medias

    Sainte-Colombe.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q862

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  51. Résultat n°51
    1787.

    1 media

    1787.

    Date

    1787

    Cote

    15G433

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Administration et comptabilité.
    • Comptes de la grande procuration.
    • 1787.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  52. Résultat n°52

    Matières ecclésiastiques diverses.

    Date

    1601-1788

    Cote

    29G 1-29G2

    • Contexte : Matières ecclésiastiques diverses.

    Producteur :

    Matières ecclésiastiques diverses

  53. Résultat n°53
    Pièces relatives aux procès Gazanchon-Deschamps (1659) et Rebeud-Moulin (1694-1697).

    1 media

    Pièces relatives aux procès Gazanchon-Deschamps (1659) et Rebeud-Moulin (1694-1697).

    Date

    1659-1697

    Cote

    10G3828

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Offices et personnel auxiliaire.
    • Trésorier.
    • Pièces relatives aux procès Gazanchon-Deschamps (1659)...

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  54. Résultat n°54
    Titres.

    1 media

    Titres.

    Date

    1445-1726

    Cote

    10G1652

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Offices et personnel auxiliaire.
    • Sous-maître du chœur.
    • Titres.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  55. Résultat n°55
    Livre CXXXVIII.

    2 lots 642 medias

    Livre CXXXVIII.

    Date

    1711-1712

    Cote

    10G211

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Actes capitulaires.
    • Registres au net.
    • Livre CXXXVIII.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  56. Résultat n°56
    Fief de la Viguerie.

    1 media

    Fief de la Viguerie.

    Date

    1201-1693

    Cote

    10G2888

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • Saint-Martin-la-Plaine.
    • Justice et seigneurie.
    • Fief de la Viguerie.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  57. Résultat n°57
    [David LXIII, 2].

    1 media

    [David LXIII, 2].

    Date

    1763

    Cote

    10G1702

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Offices et personnel auxiliaire.
    • Custodes de Sainte-Croix.
    • Procès entre le chapitre et Paul-Timoléon de La Forest...
    • [David LXIII, 2].

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  58. Résultat n°58
    Prébende de Sainte-Madeleine. Prébende Saint-Christophe. Prébende Saint-Laurent. Prébende du Pardon. Prébende Notre-Dame de Pitié. Prébende Notre-Dame de Compassion. Prébende Saint-Michel. Prébende des Chaffanges.

    1 media

    Prébende de Sainte-Madeleine. Prébende Saint-Christophe. Prébende Saint-Laurent. Prébende du Pardon. Prébende Notre-Dame de Pitié. Prébende Notre-Dame de Compassion. Prébende Saint-Michel. Prébende des Chaffanges.

    Date

    1472-1780

    Cote

    10G3622

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Fonds des custodes de Sainte-Croix.
    • Prébendes.
    • Prébende de Sainte-Madeleine. Prébende Saint-Christophe....

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  59. Résultat n°59
    Terrier G. Chapuys, au profit de Jacques Liathoud, infirmier.

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    Terrier G. Chapuys, au profit de Jacques Liathoud, infirmier.

    Date

    1469

    Cote

    10G3292

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Ile-Barbe.
    • Manse capitulaire.
    • Prieurés.
    • Prieuré de Sainte-Euphémie.
    • Directe (aliénée en 1687).
    • Terriers.
    • Terrier G. Chapuys, au profit de Jacques Liathoud,...

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  60. Résultat n°60
    [Bel XXV].

    1 media

    [Bel XXV].

    Date

    1540-1545 [n. st.]

    Cote

    10G1125

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Anniversaires et livraisons.
    • Pensions affectées aux anniversaires et livraisons.
    • Fonds situés hors de Lyon.
    • [Bel XXV].

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  61. Résultat n°61
    Humbert Dussez, alias Balaffier, chapelain perpétuel (1430), Etienne Barrot et Barthélémy Badier (1431), Hervé le Bâtard (1431), Hugues de Bourg (1434), Humbert de Varey (1439), Etienne Gambier (1439), Jacquemette de Saint-Barthélémy, veuve Marchissy (1440), Bernarde de Saint-Barthélémy (1440), Pierre Gaigneur (1440), Rollet Barlet (1441), Geoffroy Faivre (1441), Geoffroy Malaret (1442).

    1 media

    Humbert Dussez, alias Balaffier, chapelain perpétuel (1430), Etienne Barrot et Barthélémy Badier (1431), Hervé le Bâtard (1431), Hugues de Bourg (1434), Humbert de Varey (1439), Etienne Gambier (1439), Jacquemette de Saint-Barthélémy, veuve Marchissy (1440), Bernarde de Saint-Barthélémy (1440), Pierre Gaigneur (1440), Rollet Barlet (1441), Geoffroy Faivre (1441), Geoffroy Malaret (1442).

    Date

    1430-1442

    Cote

    15G116

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Spirituel.
    • Anniversaires et fondations.
    • Testements portant fondations d'anniversaire (ordre...
    • Humbert Dussez, alias Balaffier, chapelain perpétuel...

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  62. Résultat n°62
    Bail de location des chaises de l'église.

    1 media

    Bail de location des chaises de l'église.

    Date

    1903

    Cote

    5Q380

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Bail de location des chaises de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  63. Résultat n°63
    Abénévis [Job XLIII, 2-18]. Investisons.

    1 media

    Abénévis [Job XLIII, 2-18]. Investisons.

    Date

    1368-1789

    Cote

    10G2617

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • Rochetaillée.
    • Directe à Rochetaillée, Fontaines, Fleurieu.
    • Abénévis [Job XLIII, 2-18]. Investisons.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  64. Résultat n°64
    15 janvier 1609-26 décembre 1611.

    1 media

    15 janvier 1609-26 décembre 1611.

    Date

    1609-1611

    Cote

    10G323

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Actes capitulaires.
    • Minutes.
    • 15 janvier 1609-26 décembre 1611.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  65. Résultat n°65
    Canton du Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Canton du Bois-d'Oingt.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q554

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Canton du Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  66. Résultat n°66
    Procédure contre les héritiers Gudas.

    1 media

    Procédure contre les héritiers Gudas.

    Date

    1789

    Cote

    10G2074

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Obéances, terres et rentes du chapitre.
    • Brindas, Messimy.
    • Directe.
    • Procédure contre les héritiers Gudas.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  67. Résultat n°67
    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Date

    1793-an II

    Cote

    2Q269

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  68. Résultat n°68
    Vachon-Zuphy.

    2 lots 2 medias

    Vachon-Zuphy.

    Date

    an III

    Cote

    2Q213

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Vachon-Zuphy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  69. Résultat n°69
    1767-1768.

    1 media

    1767-1768.

    Date

    1767-1768

    Cote

    10G1622

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Offices et personnel auxiliaire.
    • Fabrique.
    • Nouveaux bâtiments de la manécanterie.
    • Journal de paiement des ouvriers.
    • 1767-1768.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  70. Résultat n°70
    Caluire et la Chana.

    1 media

    Caluire et la Chana.

    Date

    1491-1518

    Cote

    15G271

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Administration générale.
    • Rentes et pensions.
    • Pensions hors de Lyon.
    • Titres de pensions appartenant au chapitre hors de...
    • Caluire et la Chana.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  71. Résultat n°71
    Sainte-Colombe.

    2 lots 2 medias

    Sainte-Colombe.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q98

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  72. Résultat n°72
    PER2404/1

    1 media

    PER2404/1

    Date

    avril 1935-août 1966

    Cote

    PER2404/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2379/1-PER2404/1
    • PER2404/1
  73. Résultat n°73
    Dîmes.

    1 media

    Dîmes.

    Date

    1313-1615

    Cote

    15G535

    • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

    • Temporel.
    • Propriétés du chapitre hors de Lyon.
    • Bresse et Bugey,.
    • Joyeux en Bresse.
    • Dîmes.

    Producteur :

    Église catholique. Chapitre Saint-Nizier (Lyon, Rhône, France)

  74. Résultat n°74
    1350-1353.

    1 media

    1350-1353.

    Date

    1350-1353

    Cote

    10G1489

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Archevêché.
    • Temporel.
    • Seigneuries particulières.
    • Chasselay.
    • Terriers et liève.
    • 1350-1353.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  75. Résultat n°75
    n° 94-186.

    2 lots 2 medias

    n° 94-186.

    Date

    5 fructidor an III-28 fructidor an III

    Cote

    1Q394

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux particuliers.
    • Districts.
    • District de Villefranche.
    • Ventes réalisées en application des lois 12,15, et...
    • n° 94-186.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  76. Résultat n°76
    Saint-Paul.

    2 lots 2 medias

    Saint-Paul.

    Date

    1791-1795

    Cote

    1Q146

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Affiches de vente.
    • District de Lyon-Ville.
    • Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse).
    • Saint-Paul.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  77. Résultat n°77
    [Abram XXVII, 1-13].

    1 media

    [Abram XXVII, 1-13].

    Date

    1606-1664

    Cote

    10G755

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Droits sur la ville de Lyon.
    • Droits utiles.
    • Péage à Lyon.
    • [Abram XXVII, 1-13].

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  78. Résultat n°78
    1739-1741.

    1 media

    1739-1741.

    Date

    1739-1741

    Cote

    4G156

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Insinuations ecclésiastiques.
    • 1739-1741.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  79. Résultat n°79
    XVIIIe siècle.

    1 media

    XVIIIe siècle.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    10G3418

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Chapelains ; perpétuels de l'église majeure de Lyon.
    • Statuts et privilèges.
    • Copie des statuts de l'Église de Lyon.
    • XVIIIe siècle.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon

  80. Résultat n°80
    Scel.

    1 media

    Scel.

    Date

    1460-1476

    Cote

    10G1451

    • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

    • Archevêché.
    • Droits honorifiques et administration du diocèse.
    • Chambre archiépiscopale. Conseil de l'archevêché.
    • Scel.

    Producteur :

    Chapitre primatial Saint-Jean de Lyon