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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1684-1690.

1 media

1684-1690.
Cote
48H854
 Date
1684-1690
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bellecombe (Isère).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1684-1690.
Résultat n°2
1616. Copie de l'inventaire précédent.

1 media

1616. Copie de l'inventaire précédent.
Cote
48H1837
 Date
1616
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie des Échelles (Savoie).
  • Inventaires.
  • 1616. Copie de l'inventaire précédent.
Résultat n°3
1707-1734.

1 media

1707-1734.
Cote
48H119
 Date
1707-1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Papiers personnels.
  • 1707-1734.
Résultat n°4
XVIe siècle.

1 media

XVIe siècle.
Cote
48H906
 Date
XVIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bellecombe (Isère).
  • La Chal.
  • Terriers.
  • XVIe siècle.
Résultat n°5
Droit de tâche.

1 media

Droit de tâche.
Cote
48H1144
 Date
1453
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bugney (Allier).
  • Membre d'Anglure.
  • Droit de tâche.
Résultat n°6
Statuts.

1 media

Statuts.
Cote
6H16
 Date
XVIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Cordeliers de Villefranche

  • Spirituel.
  • Statuts.
Résultat n°7
Volume 4.

1 media

Volume 4.
Cote
48H4
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Inventaire des titres des commanderies (7 vol.).
  • Volume 4.
Résultat n°8
1734.

1 media

1734.
Cote
48H1077
 Date
1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie des Bordes (Cher).
  • Terriers et lièves.
  • Chapotte.
  • 1734.
Résultat n°9
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

2 lots 2 medias

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.
Cote
1Q1078
 Date
27 frimaire an II-28 floréal an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Enregistrement des déclarations de créances et des...
Résultat n°10
Visites.

1 media

Visites.
Cote
48H2525
 Date
1682-1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Puy-de-Noix (Corrèze).
  • Biens propres.
  • Visites.
Résultat n°11
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1144
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°12
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

2 lots 2 medias

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.
Cote
2Q91
 Date
an XI-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
  • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Résultat n°13
1514-1519.

1 media

1514-1519.
Cote
48H2263
 Date
1514-1519
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Montbrison (Loire).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1514-1519.
Résultat n°14
1656-1660.

1 media

1656-1660.
Cote
48H285
 Date
1656-1660
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Généralités.
  • Comptabilité.
  • Registres de comptes, pièces justificatives.
  • 1656-1660.
Résultat n°15
1656-1657.

1 media

1656-1657.
Cote
48H1684
 Date
1656-1657
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Devesset (Ardèche).
  • Biens propres.
  • Terriers.
  • 1656-1657.
Résultat n°16
An II.

2 lots 2 medias

An II.
Cote
1Q1222
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • An II.
Résultat n°17
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.
Cote
1Q653
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°18
Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

1 media

Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.
Cote
48H1181
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Bugney (Allier).
  • Titres communs.
  • Plans.
  • Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas,...
Résultat n°19
1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

1 media

1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.
Cote
48H2663
 Date
1505-1523
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Saint-Georges de Lyon (Rhône).
  • Membre de Tirieu.
  • Terriers et lièves.
  • 1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée...
Résultat n°20
1367-1369.

1 media

1367-1369.
Cote
48H3185
 Date
1367-1369
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 48H - Ordre de Malte

  • Commanderies.
  • Commanderie de Verrières (Loire).
  • Biens propres.
  • Terriers et lièves.
  • 1367-1369.