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  1. Résultat n°1
    1684-1690.

    1 media

    1684-1690.

    Date

    1684-1690

    Cote

    48H854

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1684-1690.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  2. Résultat n°2
    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    1 media

    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Date

    1616

    Cote

    48H1837

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie des Échelles (Savoie).
    • Inventaires.
    • 1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  3. Résultat n°3
    1707-1734.

    1 media

    1707-1734.

    Date

    1707-1734

    Cote

    48H119

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Papiers personnels.
    • 1707-1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  4. Résultat n°4
    XVIe siècle.

    1 media

    XVIe siècle.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    48H906

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • La Chal.
    • Terriers.
    • XVIe siècle.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  5. Résultat n°5
    Droit de tâche.

    1 media

    Droit de tâche.

    Date

    1453

    Cote

    48H1144

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Membre d'Anglure.
    • Droit de tâche.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  6. Résultat n°6
    Statuts.

    1 media

    Statuts.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    6H16

    • Contexte : 6H - Cordeliers de Villefranche

    • Spirituel.
    • Statuts.

    Producteur :

    Cordeliers de Villefranche

  7. Résultat n°7
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H4

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Inventaire des titres des commanderies (7 vol.).
    • Volume 4.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  8. Résultat n°8
    1734.

    1 media

    1734.

    Date

    1734

    Cote

    48H1077

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie des Bordes (Cher).
    • Terriers et lièves.
    • Chapotte.
    • 1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  9. Résultat n°9
    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    Date

    27 frimaire an II-28 floréal an III

    Cote

    1Q1078

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Enregistrement des déclarations de créances et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Visites.

    1 media

    Visites.

    Date

    1682-1733

    Cote

    48H2525

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Puy-de-Noix (Corrèze).
    • Biens propres.
    • Visites.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  11. Résultat n°11
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1144

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    2 lots 2 medias

    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2Q91

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens réservés.
    • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    1514-1519.

    1 media

    1514-1519.

    Date

    1514-1519

    Cote

    48H2263

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1514-1519.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  14. Résultat n°14
    1656-1660.

    1 media

    1656-1660.

    Date

    1656-1660

    Cote

    48H285

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1656-1660.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  15. Résultat n°15
    1656-1657.

    1 media

    1656-1657.

    Date

    1656-1657

    Cote

    48H1684

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Devesset (Ardèche).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1656-1657.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  16. Résultat n°16
    An II.

    2 lots 2 medias

    An II.

    Date

    an II

    Cote

    1Q1222

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • An II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

    1 media

    Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H1181

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Titres communs.
    • Plans.
    • Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas,...

    Producteur :

    Ordre de Malte

  19. Résultat n°19
    1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

    1 media

    1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

    Date

    1505-1523

    Cote

    48H2663

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Georges de Lyon (Rhône).
    • Membre de Tirieu.
    • Terriers et lièves.
    • 1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée...

    Producteur :

    Ordre de Malte

  20. Résultat n°20
    1367-1369.

    1 media

    1367-1369.

    Date

    1367-1369

    Cote

    48H3185

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Verrières (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers et lièves.
    • 1367-1369.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  21. Résultat n°21
    Liève.

    1 media

    Liève.

    Date

    1574-1577

    Cote

    48H1294

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Chambéry (Savoie).
    • Biens propres.
    • Liève.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  22. Résultat n°22
    Membre de Ségur.

    1 media

    Membre de Ségur.

    Date

    1252-1313

    Cote

    48H2403

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Montferrand (Puy-de-Dôme).
    • Membre de Ségur.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  23. Résultat n°23
    1654-1655. Autre expédition du même terrier.

    1 media

    1654-1655. Autre expédition du même terrier.

    Date

    1654-1655

    Cote

    48H2288

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1654-1655. Autre expédition du même terrier.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  24. Résultat n°24
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    District de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1Q62

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Experts, nomination et prestation de serment.
    • Nominations.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  26. Résultat n°26
    Clergé du diocèse de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Clergé du diocèse de Lyon.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q1049

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Clergé du diocèse de Lyon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  27. Résultat n°27
    1762.

    1 media

    1762.

    Date

    1762

    Cote

    48H578

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1762.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  28. Résultat n°28
    Tarare.

    2 lots 2 medias

    Tarare.

    Date

    novembre 1791

    Cote

    1Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux municipalités.
    • District de Villefranche (classées par canton).
    • Tarare.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  29. Résultat n°29
    Vincent François de Poix de Marcereux.

    2 lots 3 medias

    Vincent François de Poix de Marcereux.

    Date

    1700-1710

    Cote

    48H93/08

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Preuves.
    • Registres des preuves et arbres généalogiques.
    • Chevaliers reçus entre 1700 et 1710.
    • Arbres généalogiques extraits du registre.
    • Vincent François de Poix de Marcereux.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  30. Résultat n°30
    Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

    2 lots 3 medias

    Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

    Date

    1656-1699

    Cote

    48H92/17

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Preuves.
    • Registres des preuves et arbres généalogiques.
    • Chevaliers reçus entre 1656 et 1699.
    • Arbres généalogiques extraits du registre.
    • Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  31. Résultat n°31
    1720-1738.

    1 media

    1720-1738.

    Date

    1720-1738

    Cote

    48H3421

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie du Vivier (Creuse) et de Farges (Cher).
    • Farges.
    • Terriers.
    • 1720-1738.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  32. Résultat n°32
    1758-1759. Suite du dossier précédent.

    1 media

    1758-1759. Suite du dossier précédent.

    Date

    1758-1759

    Cote

    48H1046

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie des Bordes (Cher).
    • Dîmes.
    • Procédures.
    • 1758-1759. Suite du dossier précédent.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  33. Résultat n°33
    1585-1768.

    1 media

    1585-1768.

    Date

    1585-1768

    Cote

    48H981

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • Membre de Vourey.
    • Reconnaissances, procédures.
    • 1585-1768.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  34. Résultat n°34
    Clercs de Saint-Viateur.

    1 media

    Clercs de Saint-Viateur.

    Date

    1829-1880

    Cote

    6V11

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés d'hommes.
    • Enseignants.
    • Clercs de Saint-Viateur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  35. Résultat n°35
    1547-1640.

    1 media

    1547-1640.

    Date

    1547-1640

    Cote

    48H1364

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Chanonat (Puy-de-Dôme).
    • Membre de Bessamorel.
    • Lièves.
    • 1547-1640.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  36. Résultat n°36

    Basse-cour du château, prise d'eau près du château, courtil du Plat, bois d'Ulmont, terres de la Madeleine, la Giromayère, le Vintain, Thorigny, bois de Montmartin, bois de Condamine.

    Date

    1246-1770

    Cote

    1H419

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny

    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
    • Titres de propriété et directe.
    • Fonds situés à Montrottier.
    • Basse-cour du château, prise d'eau près du château,...

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  37. Résultat n°37
    1721-1722.

    1 media

    1721-1722.

    Date

    1721-1722

    Cote

    48H2866

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
    • Membre de Saint-Sauveur.
    • Terriers et liève.
    • 1721-1722.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  38. Résultat n°38
    1690.

    1 media

    1690.

    Date

    1690

    Cote

    48H1197

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Commanderies.
    • Commanderie de Carlat (Cantal).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • Terriers des membres d'Ortigier, de l'hôpital Barbary,...
    • 1690.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  39. Résultat n°39
    Saint-Just.

    2 lots 2 medias

    Saint-Just.

    Date

    1790-1796

    Cote

    1Q72

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Ville.
    • Biens de première origine (classés par paroisse).
    • Saint-Just.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  40. Résultat n°40
    1776-1777.

    1 media

    1776-1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    48H637

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1776-1777.

    Producteur :

    Ordre de Malte