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321 résultats

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  1. Résultat n°1
    1931-1940.

    1 media

    1931-1940.

    Date

    1931-1940.

    Cote

    2U1/150

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Notaires.
    • Chambre des notaires.
    • 2U1/149-2U1/150 Élections.
    • 1931-1940.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  2. Résultat n°2
    Commissions cantonales des assurances sociales.

    1 media

    Commissions cantonales des assurances sociales.

    Date

    1932-1939

    Cote

    2U1/67

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Commissions cantonales des assurances sociales.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  3. Résultat n°3
    Instructions ministérielles générales.

    1 media

    Instructions ministérielles générales.

    Date

    1933-1939

    Cote

    2U1/117

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Droit social.
    • Protection de l'enfance.
    • Mineurs délinquants.
    • Placement.
    • Instructions ministérielles générales.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  4. Résultat n°4
    Du 21 au 29 avril 1988.

    1 media

    Du 21 au 29 avril 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5472W/10

    • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Du 21 au 29 avril 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  5. Résultat n°5
    Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    1 media

    Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    Date

    1860-1940

    Cote

    2U1/126

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Famille.
    • Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  6. Résultat n°6
    Plaintes contre des magistrats.

    1 media

    Plaintes contre des magistrats.

    Date

    1924-1940

    Cote

    2U1/227

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Plaintes diverses.
    • Plaintes contre des magistrats.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  7. Résultat n°7
    Audiences solennelles de la cour d’appel.

    1 media

    Audiences solennelles de la cour d’appel.

    Date

    1823

    Cote

    2U1/58

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Rentrées des tribunaux.
    • Audiences solennelles de la cour d’appel.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  8. Résultat n°8
    Tables alphabétiques.

    1 media

    Tables alphabétiques.

    Date

    1800-1852

    Cote

    2U1/37

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Tables alphabétiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  9. Résultat n°9
    Justices de paix.

    1 media

    Justices de paix.

    Date

    1798-1958

    Cote

    7Up 1-7Up2958

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  10. Résultat n°10
    Dossier Vacher.

    1 media

    Dossier Vacher.

    Date

    1895-1898

    Cote

    2U1/199

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à la personne.
    • Homicide.
    • Dossier Vacher.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  11. Résultat n°11
    1908, 1915, 1918-1920.

    1 media

    1908, 1915, 1918-1920.

    Date

    1908, 1915, 1918-1920.

    Cote

    2U1/13

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Organisation des juridictions.
    • Conseils des prud'hommes, élections des conseillers.
    • 1908, 1915, 1918-1920.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  12. Résultat n°12
    Du 27 juin au 11 juillet 1988.

    1 media

    Du 27 juin au 11 juillet 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5472W/17

    • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Du 27 juin au 11 juillet 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  13. Résultat n°13
    Hausse illicite des prix.

    1 media

    Hausse illicite des prix.

    Date

    1937-1940

    Cote

    2U1/91

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Commerce et industrie. 1926-1940
    • Hausse illicite des prix.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  14. Résultat n°14
    Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

    1 media

    Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5430W/1

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  15. Résultat n°15
    Trafic d'armes de guerre.

    1 media

    Trafic d'armes de guerre.

    Date

    1816-1936

    Cote

    2U1/191

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Trafic d'armes de guerre.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  16. Résultat n°16
    Détenus.

    1 media

    Détenus.

    Date

    1915-1939

    Cote

    2U1/53

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Relations avec les diverses autorités publiques.
    • Administration pénitentiaire.
    • Détenus.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  17. Résultat n°17
    Du 9 au 16 juin 1988.

    1 media

    Du 9 au 16 juin 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5472W/15

    • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Du 9 au 16 juin 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  18. Résultat n°18
    Poursuites disciplinaires.

    1 media

    Poursuites disciplinaires.

    Date

    1910-1920

    Cote

    2U1/165

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Notaires.
    • Poursuites disciplinaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  19. Résultat n°19
    Déchéance de nationalité.

    1 media

    Déchéance de nationalité.

    Date

    1917-1922

    Cote

    2U1/129

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Déchéance de nationalité.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  20. Résultat n°20
    Du 11 juillet au 31 août 1988.

    1 media

    Du 11 juillet au 31 août 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5464W/18

    • Contexte : 5464W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Du 11 juillet au 31 août 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil