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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  2. Résultat n°2
    Justices de paix.

    1 media

    Justices de paix.

    Date

    1798-1958

    Cote

    7Up 1-7Up2958

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  3. Résultat n°3
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1799-1940

    Cote

    1MSUP 1-1MSUP11

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4
    Tables alphabétiques.

    1 media

    Tables alphabétiques.

    Date

    1800-1852

    Cote

    2U1/37

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Tables alphabétiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  5. Résultat n°5
    Tables chronologiques.

    1 media

    Tables chronologiques.

    Date

    1800-1914

    Cote

    2U1/38

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Tables chronologiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  6. Résultat n°6
    Circulaires thématiques.

    1 media

    Circulaires thématiques.

    Date

    1804-1935

    Cote

    2U1/9

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires thématiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  7. Résultat n°7
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1808-1942

    Cote

    2U1/68

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  8. Résultat n°8
    Outrages aux représentants de l'État.

    1 media

    Outrages aux représentants de l'État.

    Date

    1808-1937

    Cote

    2U1/194

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Outrages aux représentants de l'État.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  9. Résultat n°9
    Candidatures.

    1 media

    Candidatures.

    Date

    1808-1872

    Cote

    2U1/35

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  10. Résultat n°10
    Congés de maladie : certificats médicaux.

    1 media

    Congés de maladie : certificats médicaux.

    Date

    1808-1820

    Cote

    2U1/41

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Congés de maladie : certificats médicaux.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  11. Résultat n°11
    Frais de poste.

    1 media

    Frais de poste.

    Date

    1811

    Cote

    2U1/45

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Frais de justice.
    • Frais de poste.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  12. Résultat n°12
    Modification de l'état civil.

    1 media

    Modification de l'état civil.

    Date

    1811-1931

    Cote

    2U1/177

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Civil.
    • Modification de l'état civil.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  13. Résultat n°13
    Instructions ministérielles diverses.

    1 media

    Instructions ministérielles diverses.

    Date

    1811-1863

    Cote

    2U1/63

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Justice militaire.
    • Instructions ministérielles diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  14. Résultat n°14
    Décrets de nomination.

    1 media

    Décrets de nomination.

    Date

    1811-1818

    Cote

    2U1/36

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Décrets de nomination.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  15. Résultat n°15
    Diffamation.

    1 media

    Diffamation.

    Date

    1814-1909

    Cote

    2U1/206

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à la personne.
    • Diffamation.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  16. Résultat n°16
    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    1 media

    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    Date

    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    Cote

    2U1/1

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  17. Résultat n°17
    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    1 media

    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Date

    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Cote

    2U1/2

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  18. Résultat n°18
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939.

    Cote

    2U1/8

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1939.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  19. Résultat n°19
    Trafic d'armes de guerre.

    1 media

    Trafic d'armes de guerre.

    Date

    1816-1936

    Cote

    2U1/191

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Trafic d'armes de guerre.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  20. Résultat n°20
    Attributions et préséance.

    1 media

    Attributions et préséance.

    Date

    1816-1876

    Cote

    2U1/51

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Relations avec les diverses autorités publiques.
    • Attributions et préséance.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.