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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

    1 media

    Personnel de greffe. Inspection générale. Administration pénitentiaire. Statistiques. Aide juridictionnelle. Bâtiments des tribunaux de grande instance du ressort.

    Date

    2003 - 2013

    Cote

    5430W/7

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Personnel de greffe. Inspection générale. Administration...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  2. Résultat n°2
    Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

    1 media

    Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

    Date

    2007-2012

    Cote

    5430W/3

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Développement des nouvelles technologies. Logement...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  3. Résultat n°3
    Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

    1 media

    Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des peines. Direction inter-régionale de police judiciaire : statistiques mensuelles.

    Date

    2005-2012

    Cote

    5430W/2

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Généralisation du bureau de l'exécution immédiate des...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  4. Résultat n°4
    Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

    1 media

    Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des locaux. Parc automobile. Budget.

    Date

    2003 - 2011

    Cote

    5430W/9

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Personnel des juridictions. Magistrats. Sûreté des...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  5. Résultat n°5
    Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

    1 media

    Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5430W/1

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  6. Résultat n°6
    Contentieux administratif.

    1 media

    Contentieux administratif.

    Date

    2006

    Cote

    4802W 1-4802W46

    • Contexte : Contentieux administratif.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  7. Résultat n°7
    Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

    1 media

    Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

    Date

    2004-2006

    Cote

    5430W/4

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  8. Résultat n°8
    Contentieux administratif.

    1 media

    Contentieux administratif.

    Date

    2006

    Cote

    4803W 1-4803W29

    • Contexte : Contentieux administratif.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  9. Résultat n°9
    Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

    1 media

    Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

    Date

    2004 - 2005

    Cote

    5430W/8

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  10. Résultat n°10
    Contentieux administratif.

    1 media

    Contentieux administratif.

    Date

    2005

    Cote

    4764W 1-4764W42

    • Contexte : Contentieux administratif.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  11. Résultat n°11
    Contentieux administratif.

    1 media

    Contentieux administratif.

    Date

    2005

    Cote

    4763W 1-4763W28

    • Contexte : Contentieux administratif.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  12. Résultat n°12
    Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

    1 media

    Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures, notation. Personnel de greffe.

    Date

    2003 - 2005

    Cote

    5430W/6

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Affaires civiles et du sceau. Magistrats : candidatures,...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  13. Résultat n°13
    Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

    1 media

    Organisation générale de la justice. Cabinet du garde des sceaux. Affaires civiles et du sceau.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5430W/5

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Organisation générale de la justice. Cabinet du garde...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  14. Résultat n°14
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    2001-2004

    Cote

    5430W/10

    • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

    • Statistiques.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  15. Résultat n°15
    Contentieux administratifs.

    1 media

    Contentieux administratifs.

    Date

    2002

    Cote

    4804W 1-4804W29

    • Contexte : Contentieux administratifs.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  16. Résultat n°16
    Organisation judiciaire.

    1 media

    Organisation judiciaire.

    Date

    1909-1999

    Cote

    4613W 1-4613W31

    • Contexte : Organisation judiciaire.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON

  17. Résultat n°17
    Dossiers suivis par le Parquet général.

    1 media

    Dossiers suivis par le Parquet général.

    Date

    1992-1992

    Cote

    4584W 1-4584W20

    • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Parquet général

  18. Résultat n°18
    Du 21 au 29 avril 1988.

    1 media

    Du 21 au 29 avril 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5472W/10

    • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Du 21 au 29 avril 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  19. Résultat n°19
    Du 27 juin au 11 juillet 1988.

    1 media

    Du 27 juin au 11 juillet 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5472W/17

    • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Du 27 juin au 11 juillet 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  20. Résultat n°20
    Du 9 au 16 juin 1988.

    1 media

    Du 9 au 16 juin 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5472W/15

    • Contexte : 5472W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • Du 9 au 16 juin 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil